Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4E17866
Date
1931
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Lucien)
  • (1900-1933)
  • janvier-juin 1931.
Résultat n°2
Cote
4E16802
Date
1897
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes rattachées
  • LONGCHAUMOIS
  • MINUTES
  • MILLET (François Julien)
  • (1871-1898)
  • 1897.
Résultat n°3
Cote
4E17833
Date
1911
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Lucien)
  • (1900-1933)
  • juillet-décembre 1911.
Résultat n°4
Cote
4E59/374
Date
1865
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • PERRETIER (Félix)
  • (1855-1885)
  • 1er semestre 1865.
Résultat n°5
Cote
4E17867
Date
1931
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Lucien)
  • (1900-1933)
  • juillet-décembre 1931.
Résultat n°6
Cote
4E17970
Date
1940
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • TANNIERE (Marcel)
  • (1933-1944)
  • juillet-décembre 1940.
Résultat n°7
Cote
4E16741
Date
1897
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1897.
Résultat n°8
Morbier, section E, les Buclets et Bataillard, feuille 2.géomètre : Romand

1 media

Cote
3Pplan4082
Date
1822
Lieu
Morbier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Morbier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Morbier, section E, les Buclets et Bataillard, feuille...
Résultat n°9
Cote
4E59/111
Date
1872
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1872.
Résultat n°10
Cote
4E16740
Date
1896
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1896.
Résultat n°11
Cote
4E59/127
Date
1888
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1888.
Résultat n°12
Cote
4E16817
Date
1721
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes rattachées
  • ROUSSES (Les)
  • MINUTES
  • BONNEFOY (Charles Benoît)
  • (1721)
  • 3 août 1721.
Résultat n°13
Cote
4E18106
Date
1943
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • juillet-décembre 1943.
Résultat n°14
Cote
4E16815
Date
1910-1911
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes rattachées
  • LONGCHAUMOIS
  • MINUTES
  • GUEPE (Léon)
  • (1909-1911)
  • janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26...
Résultat n°15
Cote
4E17910
Date
1931
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • juillet-décembre 1931.
Résultat n°16
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

2 lots 179 medias

Cote
3E/14629
Date
1933-1942
Lieu
Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Molinges, commune, Montcusel, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Ponthoux, commune, Pratz, commune, Prémanon, commune, Prénovel, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rivière-Devant, commune, Rogna, commune, Rousses (Les), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
Résultat n°17
Cote
4E59/116
Date
1877
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1877.
Résultat n°18
Cote
4E17918
Date
1935
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • janvier-juin 1935.
Résultat n°19
Cote
3P2652
Date- Lieu
Morbier, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Morbier
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [1824].
Résultat n°20
Cote
4E59/113
Date
1874
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Alexis)
  • (1860-1900)
  • 1874.