114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statistiques agricoles, 1881, 1892.

    Date

    1881-1892

    Cote

    5E365/19

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles, 1881, 1892.
  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée jusqu'en 1910.

    Date

    1882-1910

    Cote

    5E365/13

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée...
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    373 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1782

    Cote

    5E365/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montholier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    137 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1878-1882

    Cote

    3E/3806

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1913

    Cote

    3P2568

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  6. Résultat n°6

    1872-1899.

    Date

    1872-1899

    Cote

    5E365/9

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1872-1899.
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    81 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1792

    Cote

    5E365/3

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    1817.

    Date

    1817

    Cote

    5E365/14

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Etats de sections
    • 1817.
  9. Résultat n°9

    Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6728

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine...
  10. Résultat n°10

    Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.

    Date

    1805

    Cote

    3P81

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Montholier
    • Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.
  11. Résultat n°11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    180 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1837

    Cote

    3E/5417

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  12. Résultat n°12

    1852-1859.

    Date

    1852-1859

    Cote

    5E365/7

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1852-1859.
  13. Résultat n°13

    Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de vigne, 10 mai 1731.

    Date

    1731

    Cote

    5E365/35

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
    • Agriculture
    • Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  15. Résultat n°15
    Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

    1 media

    Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3942

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
  16. Résultat n°16
    Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

    1 media

    Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3929

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section B, les Saules, feuille 2.
  17. Résultat n°17
    Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

    1 media

    Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3935

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section D, les Milières, feuille 3.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  19. Résultat n°19

    1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1831

    Cote

    5E365/15

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Etats de sections
    • 1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22
    Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

    1 media

    Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

    Date

    1805

    Cote

    3Pplan6918

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.
  23. Résultat n°23

    - APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction (2005/2009) ; arrêté d'APB n°883 en date du 01/07/2009. - APB prairie humide de la Chaux à Montholier.- Dossier d'instruction (2000/2009) ; arrêté d'APB n°559 du 12/05/2009. Recours contentieux d'un particulier contre l'APB : requête rejetée par TA le 30/09/2010 (2009-2010).

    Date

    2000-2010

    Cote

    2286W50

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Arrêtés de biotopes
    • - APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  24. Résultat n°24

    1899-1919.

    Date

    1899-1919

    Cote

    5E365/10

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1899-1919.
  25. Résultat n°25
    Tables décennales.

    2 lots 299 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1309

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  26. Résultat n°26

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    5E365/6

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1843-1852.
  27. Résultat n°27
    Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou

    1 media

    Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou

    Cote

    7Fi2459

    • Contexte : 7Fi
    • Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou
  28. Résultat n°28
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    81 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1792

    Cote

    5E365/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montholier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    1859-1872.

    Date

    1859-1872

    Cote

    5E365/8

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1859-1872.
  30. Résultat n°30

    Montholier - bulletin municipal

    Date

    1994-2001

    Cote

    Per1320

    • Contexte : Périodiques
    • Per1301-1400
    • Montholier - bulletin municipal
  31. Résultat n°31
    Tables décennales.

    2 lots 273 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32

    Procès-verbal des élections municipales.

    Date

    1892

    Cote

    5E365/23

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbal des élections municipales.
  33. Résultat n°33
    Montholier.- Registre d'arpentement.

    155 medias

    Montholier.- Registre d'arpentement.

    Date

    1759

    Cote

    5E365/1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Montholier.- Registre d'arpentement.
  34. Résultat n°34
    Tables décennales.

    2 lots 196 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1314

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  35. Résultat n°35

    Procès-verbal de délimitation de la forêt communale, 1852. Rapport d'expert dans le partage des bois indivis entre les diverses communes composant les quatre bâtis de Colonne, 1836.

    Date

    1836-1852

    Cote

    5E365/24

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Eaux-et-forêts
    • Procès-verbal de délimitation de la forêt communale,...
  36. Résultat n°36
    Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

    1 media

    Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3928

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section B, les Saules, feuille 1.
  37. Résultat n°37
    Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

    1 media

    Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3938

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section E, Rathier, feuille 3.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 219 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1312

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    195 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1858-1862

    Cote

    3E/5422

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  40. Résultat n°40

    Délibérations du bureau de bienfaisance, 1846 à 1898 ; budgets du bureau de bienfaisance, 1844 à 1860 ; arrêtés, 1875 ; registre matricule des membres de la société de secours mutuels, 1861-1864.

    Date

    1844-1875

    Cote

    5E365/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance sociale
    • Délibérations du bureau de bienfaisance, 1846 à 1898...
  41. Résultat n°41

    1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations, 1837-1843, puis des arrêtés du maire, 1858-1862.

    Date

    1790-1862

    Cote

    5E365/4

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations,...
  42. Résultat n°42
    Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.

    1 media

    Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3941

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
  43. Résultat n°43

    Atlas cadastral. Voir 17 Fi 1300-1331.

    Date

    1817

    Cote

    5E365/29

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Atlas cadastral. Voir 17 Fi 1300-1331.
  44. Résultat n°44
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    233 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/5414

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  45. Résultat n°45
    Listes nominatives, 1846, 1851.

    40 medias

    Listes nominatives, 1846, 1851.

    Date

    1846-1851

    Cote

    5E365/18

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • M
    • Montholier
    • Listes nominatives, 1846, 1851.
  46. Résultat n°46
    Montholier, section C, les Saules, feuille 2.

    1 media

    Montholier, section C, les Saules, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3932

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section C, les Saules, feuille 2.
  47. Résultat n°47

    Rôles des prestations sur les chemins vicinaux, 1894-1896 ; état des travaux exécutés par les prestataires, 1891.

    Date

    1891-1896

    Cote

    5E365/25

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Rôles des prestations sur les chemins vicinaux, 1894-1896...
  48. Résultat n°48

    Budgets communaux.

    Date

    1835-1860

    Cote

    5E365/17

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Finances
    • Budgets communaux.
  49. Résultat n°49
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    332 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1769

    Cote

    3E/629

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  50. Résultat n°50
    Montholier, section B, les Saules, feuille 3.

    1 media

    Montholier, section B, les Saules, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3930

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section B, les Saules, feuille 3.
  51. Résultat n°51
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1305

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  52. Résultat n°52
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    185 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1867

    Cote

    3E/5423

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  53. Résultat n°53

    Décontamination du site industriel de Montholier (ancienne usine Bulabois) :- pollution par déversement de pyralène : mise en demeure de la SCI ERCE (AP du 04/03/1994) et arrêté de consignation (AP du 20/04/1994)- réunions des 19/02/1999 et 08/07/1999- visite à Montholier (09/04/1999)- financement de la dépollution du site (1999)- requête de la commission de protection des eaux (22/09/2004)Dépollution du site de l'ancienne SARL Sauce à Dampierre (traitement du bois) :Elimination de déchets liquides dangereux suite à liquidation judiciaire : procédures de mise en demeure et de consignation (1995)- réunion en préfecture le 29/09/1999- remise en état du site : prescriptions fixées par AP n°257 du 03/02/2000- résultats d'analyses (2000 à 2004)

    Date

    1994-2004

    Cote

    2286W110

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Décontamination du site industriel de Montholier (ancienne...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  54. Résultat n°54

    Taxe municipale sur les chiens, 1894, 1896.

    Date

    1894-1896

    Cote

    5E365/22

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police
    • Taxe municipale sur les chiens, 1894, 1896.
  55. Résultat n°55
    Montholier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    85 medias

    Montholier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M713

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 23-Canton de Poligny
    • Montholier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  56. Résultat n°56
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    191 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1848-1852

    Cote

    3E/5420

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  57. Résultat n°57

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 598.

    Date

    1913

    Cote

    3P2569

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 598.
  58. Résultat n°58
    Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.

    1 media

    Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3927

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section A, l'Eglise, feuille 2.
  59. Résultat n°59

    1836 révisée jusqu'en 1913.

    Date

    1836-1913

    Cote

    5E365/11

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
    • 1836 révisée jusqu'en 1913.
  60. Résultat n°60
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    129 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1907

    Cote

    3E/9323

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  61. Résultat n°61
    Montholier, section E, Rathier, feuille 1.

    1 media

    Montholier, section E, Rathier, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3936

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section E, Rathier, feuille 1.
  62. Résultat n°62
    Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6586

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Brainans, Tourmont et...
    • Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier,...
  63. Résultat n°63
    Montholier, section E, Rathier, feuille 2.

    1 media

    Montholier, section E, Rathier, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3937

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section E, Rathier, feuille 2.
  64. Résultat n°64
    Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1810, 1812 ; mariages 1793-an III, an XI-1812 ; décès 1793-an VII, an XI-1812.

    347 medias

    Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1810, 1812 ; mariages 1793-an III, an XI-1812 ; décès 1793-an VII, an XI-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5413

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications...
  65. Résultat n°65

    Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un nouveau messier à la confrérie du Saint-Esprit de Grozon, 28 mars 1710.

    Date

    1710

    Cote

    5E365/34

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un...
  66. Résultat n°66
    Mariages, décès.

    104 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9322

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès.
  67. Résultat n°67
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    174 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1857

    Cote

    3E/5421

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  68. Résultat n°68
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    155 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1877

    Cote

    3E/3805

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  69. Résultat n°69

    Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2565

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].
  70. Résultat n°70

    Matrice générale des contributions foncières.

    Date

    1886-1889

    Cote

    5E365/16

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Matrice générale des contributions foncières.
  71. Résultat n°71

    Règlement de la société de fromagerie de la commune de Montholier.

    Date de publication

    1888

    Auteur

    SEROZ Léon[directeur de publication]

    Cote

    Br538

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Règlement de la société de fromagerie de la commune...
  72. Résultat n°72
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    2 lots 361 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13844

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  73. Résultat n°73
    Etat de sections.

    197 medias

    Etat de sections.

    Date

    1835

    Cote

    3P2563

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  74. Résultat n°74

    Recensements nominatifs, 1846-1851 : mouvements de la population, 1889, 1890.

    Date

    1846-1890

    Cote

    5E365/18

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs, 1846-1851 : mouvements de...
  75. Résultat n°75

    Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire jugée au bailliage de Poligny.

    Date

    1668

    Cote

    5E365/33

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire...
  76. Résultat n°76
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    99 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1908-1912

    Cote

    3E/9324

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  77. Résultat n°77
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    137 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1827

    Cote

    3E/5415

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  78. Résultat n°78
    Matrice des propriétés bâties.

    61 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2566

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  79. Résultat n°79

    Registre par numéro de matricule des sociétaires, de l'apport de lait déposé le soir et le matin.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5E365/28

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société fromagère
    • Registre par numéro de matricule des sociétaires, de...
  80. Résultat n°80
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    184 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1838-1842

    Cote

    3E/5418

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.