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Archives communales déposées : MONTHOLIER

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Cote/Cotes extrêmes

5E365/

Date

1610-1919

Importance matérielle

0.8 ml

35 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Montholier a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire qui nécessitera une reprise ultérieure afin d'être conforme aux normes de description archivitiques.

Cote/Cotes extrêmes

5E365/14-15

1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.

Cote/Cotes extrêmes

5E365/15

Date

1831

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montholier, commune