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  1. Résultat n°1

    Statistiques agricoles, 1881, 1892.

    Date

    1881-1892

    Cote

    5E365/19

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles, 1881, 1892.
  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée jusqu'en 1910.

    Date

    1882-1910

    Cote

    5E365/13

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée...
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    373 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1782

    Cote

    5E365/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montholier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    137 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1878-1882

    Cote

    3E/3806

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1913

    Cote

    3P2568

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  6. Résultat n°6

    1872-1899.

    Date

    1872-1899

    Cote

    5E365/9

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1872-1899.
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    81 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1792

    Cote

    5E365/3

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    1817.

    Date

    1817

    Cote

    5E365/14

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Etats de sections
    • 1817.
  9. Résultat n°9

    Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6728

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine...
  10. Résultat n°10

    Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.

    Date

    1805

    Cote

    3P81

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Montholier
    • Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.
  11. Résultat n°11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    180 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1837

    Cote

    3E/5417

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  12. Résultat n°12

    1852-1859.

    Date

    1852-1859

    Cote

    5E365/7

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1852-1859.
  13. Résultat n°13

    Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de vigne, 10 mai 1731.

    Date

    1731

    Cote

    5E365/35

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
    • Agriculture
    • Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  15. Résultat n°15
    Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

    1 media

    Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3942

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
  16. Résultat n°16
    Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

    1 media

    Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3929

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section B, les Saules, feuille 2.
  17. Résultat n°17
    Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

    1 media

    Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3935

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section D, les Milières, feuille 3.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  19. Résultat n°19

    1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1831

    Cote

    5E365/15

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions foncières
    • Etats de sections
    • 1831, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22
    Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

    1 media

    Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

    Date

    1805

    Cote

    3Pplan6918

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.
  23. Résultat n°23

    - APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction (2005/2009) ; arrêté d'APB n°883 en date du 01/07/2009. - APB prairie humide de la Chaux à Montholier.- Dossier d'instruction (2000/2009) ; arrêté d'APB n°559 du 12/05/2009. Recours contentieux d'un particulier contre l'APB : requête rejetée par TA le 30/09/2010 (2009-2010).

    Date

    2000-2010

    Cote

    2286W50

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Arrêtés de biotopes
    • - APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  24. Résultat n°24

    1899-1919.

    Date

    1899-1919

    Cote

    5E365/10

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1899-1919.
  25. Résultat n°25
    Tables décennales.

    2 lots 299 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1309

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  26. Résultat n°26

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    5E365/6

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1843-1852.
  27. Résultat n°27
    Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou

    1 media

    Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou

    Cote

    7Fi2459

    • Contexte : 7Fi
    • Montholier - 3 octobre 1993 - le Biou
  28. Résultat n°28
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    81 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1792

    Cote

    5E365/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montholier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    1859-1872.

    Date

    1859-1872

    Cote

    5E365/8

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1859-1872.
  30. Résultat n°30

    Montholier - bulletin municipal

    Date

    1994-2001

    Cote

    Per1320

    • Contexte : Périodiques
    • Per1301-1400
    • Montholier - bulletin municipal
  31. Résultat n°31
    Tables décennales.

    2 lots 273 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32

    Procès-verbal des élections municipales.

    Date

    1892

    Cote

    5E365/23

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbal des élections municipales.
  33. Résultat n°33
    Montholier.- Registre d'arpentement.

    155 medias

    Montholier.- Registre d'arpentement.

    Date

    1759

    Cote

    5E365/1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Montholier.- Registre d'arpentement.
  34. Résultat n°34
    Tables décennales.

    2 lots 196 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1314

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  35. Résultat n°35

    Procès-verbal de délimitation de la forêt communale, 1852. Rapport d'expert dans le partage des bois indivis entre les diverses communes composant les quatre bâtis de Colonne, 1836.

    Date

    1836-1852

    Cote

    5E365/24

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Eaux-et-forêts
    • Procès-verbal de délimitation de la forêt communale,...
  36. Résultat n°36
    Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

    1 media

    Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3928

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section B, les Saules, feuille 1.
  37. Résultat n°37
    Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

    1 media

    Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3938

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Montholier, section E, Rathier, feuille 3.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 219 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1312

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    195 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1858-1862

    Cote

    3E/5422

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTHOLIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  40. Résultat n°40

    Délibérations du bureau de bienfaisance, 1846 à 1898 ; budgets du bureau de bienfaisance, 1844 à 1860 ; arrêtés, 1875 ; registre matricule des membres de la société de secours mutuels, 1861-1864.

    Date

    1844-1875

    Cote

    5E365/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance sociale
    • Délibérations du bureau de bienfaisance, 1846 à 1898...