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Résultats de la recherche

  • 1

    juillet-octobre 1766.

    Date

    1766

    Cote

    4E10066

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • juillet-octobre 1766.
  • 2

    1681-1689.

    Date

    1681-1689

    Cote

    4E9754

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • GRILLET (Jean)
    • (1674-1705)
    • 1681-1689.
  • 3

    janvier-mai 1783.

    Date

    1783

    Cote

    4E10189

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-mai 1783.
  • 4

    septembre-novembre 1774.

    Date

    1774

    Cote

    4E10214

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • septembre-novembre 1774.
  • 5

    janvier-juin 1911.

    Date

    1911

    Cote

    4E16989

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • MINUTES
    • ALEVEQUE (Emile Eugène Henri)
    • (1900-1919)
    • janvier-juin 1911.
  • 6

    1731.

    Date

    1731

    Cote

    4E9854

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Christophe Joseph)
    • (1727-1758)
    • 1731.
  • 7

    19 mars 1745-6 juillet 1752.

    Date

    1745-1752

    Cote

    4E10494

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • REPERTOIRES
    • ARNAUD (Benoît)
    • (1745-1752)
    • 19 mars 1745-6 juillet 1752.
  • 8

    janvier-février 1772.

    Date

    1772

    Cote

    4E10162

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-février 1772.
  • 9

    1613-1614.

    Date

    1613-1614

    Cote

    4E13/85

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Claude)
    • (1586-1633)
    • 1613-1614.
  • 10

    an VI.

    Date

    1797-1798

    Cote

    4E10143

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • an VI.
  • 11

    juillet-septembre 1782.

    Date

    1782

    Cote

    4E10255

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • juillet-septembre 1782.
  • 12

    1er semestre 1816.

    Date

    1816

    Cote

    4E15/597

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • DARLAY (Julien-Marie)
    • (an VIII-1829)
    • 1er semestre 1816.
  • 13

    1779.

    Date

    1779

    Cote

    4E13/328

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • REPERTOIRES
    • DALPHIN (Joseph Laurent)
    • (1741-1788)
    • 1779.
  • 14

    1681.

    Date

    1681

    Cote

    4E13/134

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Jean)
    • (1650-1685)
    • 1681.
  • 15

    mai-juin 1780.

    Date

    1780

    Cote

    4E10243

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • mai-juin 1780.
  • 16
    Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan3917

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montfleur
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille...
  • 17

    5 mai 1695.

    Cote

    4E17933

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • DUNAND (André)
    • (1695)
    • 5 mai 1695.
  • 18

    1663.

    Date

    1663

    Cote

    4E9666

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COLOMBET (Philibert)
    • (1660-1672)
    • 1663.
  • 19

    janvier-mars 1813.

    Date

    1813

    Cote

    4E10572

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
    • (1796-1824)
    • janvier-mars 1813.
  • 20

    1821.

    Date

    1821

    Cote

    4E15/305

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • MOTAY (Jean)
    • (1819-1854)
    • 1821.
  • 21

    1er janvier-29 juin 1768.

    Date

    1768

    Cote

    4E16213

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour
    • MINUTES
    • MATHIEU (Daniel) (Notaire royal, tabellion du marquisat...
    • (1766-1769)
    • 1er janvier-29 juin 1768.
  • 22

    nivôse-ventôse an VII.

    Date

    1798-1799

    Cote

    4E48/236

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • MINUTES
    • GRAMMONT (Claude Marie)
    • (1794-1812)
    • nivôse-ventôse an VII.
  • 23

    juin-décembre 1740.

    Date

    1740

    Cote

    4E9867

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Christophe Joseph)
    • (1727-1758)
    • juin-décembre 1740.
  • 24

    1er semestre 1795.

    Date

    1795

    Cote

    4E15/251

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • FLESCHON (Claude Joseph)
    • (1771-1819)
    • 1er semestre 1795.
  • 25

    1er semestre 1869.

    Date

    1869

    Cote

    4E15/705

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • PUVINEL (François-Marie)
    • (1830-1869)
    • 1er semestre 1869.
  • 26

    1758-1769.

    Date

    1758-1769

    Cote

    4E10042

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etude C
    • TESTAMENTS
    • CARRON (Jean Claude)
    • (1758-1769)
    • 1758-1769.
  • 27

    1626-1627.

    Date

    1626-1627

    Cote

    4E9604

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Première étude
    • MINUTES
    • TRIBILLET (Jean le Jeune) (Exercie et demeure à Montfleur...
    • (1607-1631)
    • 1626-1627.
  • 28

    mars-avril 1771.

    Date

    1771

    Cote

    4E10084

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • mars-avril 1771.
  • 29

    novembre-décembre 1770.

    Date

    1770

    Cote

    4E10082

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • novembre-décembre 1770.
  • 30

    janvier-mai 1785.

    Date

    1785

    Cote

    4E10194

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-mai 1785.
  • 31

    2ème semestre 1873.

    Date

    1873

    Cote

    4E15/1108

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • JACQUIN (Jules-François-Antoine)
    • (1865-1889)
    • 2ème semestre 1873.
  • 32

    janvier-juin 1894.

    Date

    1894

    Cote

    4E16950

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • MINUTES
    • CHAMBARD (Marie Cyprien Georges)
    • (1884-1899)
    • janvier-juin 1894.
  • 33

    2ème semestre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E15/1157

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 2ème semestre 1898.
  • 34

    1er avril-22 juin 1812.

    Date

    1812

    Cote

    4E10561

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • CHAMBARD (Claude Denis) (Notaire royal puis notaire...
    • (an IX-1823)
    • 1er avril-22 juin 1812.
  • 35

    10 mai 1843-11 mars 1846.

    Date

    1843-1846

    Cote

    4E15/1044

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • REPERTOIRES
    • OLIVIER (Jean-Baptiste Eléonore)
    • (1843-1846)
    • 10 mai 1843-11 mars 1846.
  • 36

    2ème semestre 1861.

    Date

    1861

    Cote

    4E15/1083

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • MOREL (Jean-Marie Félix)
    • (1847-1865)
    • 2ème semestre 1861.
  • 37
    Naissances.

    221 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5404

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTFLEUR
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 38

    1853.

    Date

    1853

    Cote

    4E15/337

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • MOTAY (Jean)
    • (1819-1854)
    • 1853.
  • 39

    1er semestre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E15/765

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • COMMERSON (Pierre-Marie)
    • (1870-1910)
    • 1er semestre 1898.
  • 40

    31 janvier 1774-14 janvier 1779.

    Date

    1774-1779

    Cote

    4E10511

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • REPERTOIRES CHRONOLOGIQUES, CAHIERS PAR ANNEE
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-an II)
    • 31 janvier 1774-14 janvier 1779.
  • 41

    2ème semestre 1884.

    Date

    1884

    Cote

    4E15/738

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • COMMERSON (Pierre-Marie)
    • (1870-1910)
    • 2ème semestre 1884.
  • 42

    1671.

    Date

    1671

    Cote

    4E9713

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Jean) I
    • (1661-1709)
    • 1671.
  • 43

    1701.

    Date

    1701

    Cote

    4E15/109

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • BACHOT (Hubert)
    • (1674-1723)
    • 1701.
  • 44

    1er semestre 1786.

    Date

    1786

    Cote

    4E15/892

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • CLERC (Pierre Joseph)
    • 1er semestre 1786.
  • 45

    2ème semestre 1825.

    Date

    1825

    Cote

    4E15/1008

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • CLERC (César Antoine Bernard)
    • (an X-1842)
    • 2ème semestre 1825.
  • 46

    1er semestre 1798.

    Date

    1798

    Cote

    4E15/257

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • FLESCHON (Claude Joseph)
    • (1771-1819)
    • 1er semestre 1798.
  • 47

    janvier-février 1782.

    Date

    1782

    Cote

    4E10252

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • janvier-février 1782.
  • 48

    1723. (Lacune de 1725 à 1738. Durant cette période les actes sont passés devant Anatoile Badoulier, notaire à Saint-Julien. (4 E 15/793-805)

    Date

    1723

    Cote

    4E15/131

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • BACHOT (Hubert)
    • (1674-1723)
    • 1723. (Lacune de 1725 à 1738. Durant cette période...
  • 49

    1er vendémiaire-10 nivôse an XIV.

    Date

    1805

    Cote

    4E15/579

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • DARLAY (Julien-Marie)
    • (an VIII-1829)
    • 1er vendémiaire-10 nivôse an XIV.
  • 50

    Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    BESSARD Pierre[auteur]

    Cote

    4oF19

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
  • 51

    avril-juillet 1781.

    Date

    1781

    Cote

    4E10112

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • avril-juillet 1781.
  • 52
    Montfleur, section B, l'Etang et les Rogets, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Montfleur, section B, l'Etang et les Rogets, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan3916

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montfleur
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montfleur, section B, l'Etang et les Rogets, feuille...
  • 53

    10 février 1597-1er octobre 1606.

    Date

    1597-1606

    Cote

    4E9593

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • MOREL (Etienne)
    • (1597-1620)
    • 10 février 1597-1er octobre 1606.
  • 54

    3 vendémiaire an IX-28 mars 1812.

    Date

    1800-1812

    Cote

    4E48/290

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • REPERTOIRES
    • GRAMMONT (Claude Marie)
    • (an III-1812)
    • 3 vendémiaire an IX-28 mars 1812.
  • 55

    4ème trimestre an VII.

    Date

    1799

    Cote

    4E15/930

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • CLERC (Pierre Joseph)
    • 4ème trimestre an VII.
  • 56

    3ème trimestre 1807.

    Date

    1807

    Cote

    4E15/961

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • CLERC (César Antoine Bernard)
    • (an X-1842)
    • 3ème trimestre 1807.
  • 57

    2ème semestre 1758.

    Date

    1758

    Cote

    4E15/173

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • GREA (Pierre)
    • (1738-1771)
    • 2ème semestre 1758.
  • 58

    janvier-juillet 1783.

    Date

    1783

    Cote

    4E10116

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • janvier-juillet 1783.
  • 59

    juillet-septembre 1808.

    Date

    1808

    Cote

    4E10566

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
    • (1796-1824)
    • juillet-septembre 1808.
  • 60

    septembre-décembre 1776.

    Date

    1776

    Cote

    4E10223

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • septembre-décembre 1776.
  • 61

    23 octobre 1830-6 avril 1861. (Le registre coté 4 E 48/298 rassemble aussi les répertoires d'Antoine Piquet (15 janvier 1825-17 octobre 1830) et de Claude Auguste Nicolot (11 avril 1861-26 novembre 1871).)

    Date

    1830-1861

    Cote

    4E48/298

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Etude principale B
    • REPERTOIRES
    • CHARPY (Louis Aimé Victor) (Cf. répertoires Georges...
    • (1830-1861)
    • 23 octobre 1830-6 avril 1861. (Le registre coté 4 E...
  • 62

    1662-1666.

    Date

    1662-1666

    Cote

    4E9672

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • REPERTOIRES
    • GUYOLOT (Philibert)
    • (1661-1672)
    • 1662-1666.
  • 63

    2ème semestre 1744.

    Date

    1744

    Cote

    4E15/145

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • GREA (Pierre)
    • (1738-1771)
    • 2ème semestre 1744.
  • 64

    avril-juillet 1774.

    Date

    1774

    Cote

    4E10171

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • avril-juillet 1774.
  • 65
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    136 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10856

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTFLEUR
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 66

    an XII.

    Date

    1803-1804

    Cote

    4E48/229

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • MINUTES
    • GRAMMONT (Claude Marie)
    • (1794-1812)
    • an XII.
  • 67

    décembre 1883.

    Date

    1883

    Cote

    4E17006

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Etude principale B
    • MINUTES
    • ROZ
    • (1881-1887)
    • décembre 1883.
  • 68

    juillet-décembre 1856.

    Date

    1856

    Cote

    4E48/136

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • MINUTES
    • BOLOMIER (Philibert)
    • (1813-1858)
    • juillet-décembre 1856.
  • 69
    Montfleur, section A, Longerat et Freynet, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Montfleur, section A, Longerat et Freynet, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan3912

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montfleur
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montfleur, section A, Longerat et Freynet, feuille...
  • 70

    juillet-septembre 1818.

    Date

    1818

    Cote

    4E10593

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
    • (1796-1824)
    • juillet-septembre 1818.
  • 71

    2ème semestre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    4E15/1159

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 2ème semestre 1899.
  • 72

    3ème trimestre 1864.

    Date

    1864

    Cote

    4E48/1

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • MINUTES
    • CHAMBARD (Cyprien Albert)
    • (1858-1885)
    • 3ème trimestre 1864.
  • 73

    2ème semestre 1881.

    Date

    1881

    Cote

    4E15/732

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • COMMERSON (Pierre-Marie)
    • (1870-1910)
    • 2ème semestre 1881.
  • 74

    juillet-décembre 1847.

    Date

    1847

    Cote

    4E48//156

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • MINUTES
    • BOLOMIER (Philibert)
    • (1813-1858)
    • juillet-décembre 1847.
  • 75

    janvier-avril 1766.

    Date

    1766

    Cote

    4E9964

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Philibert François) (Notaire royal résidant...
    • (1750-an III)
    • janvier-avril 1766.
  • 76

    mars-avril 1777.

    Date

    1777

    Cote

    4E10225

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • mars-avril 1777.
  • 77

    7 février 1769-27 fructidor an II.

    Date

    1769-1794

    Cote

    4E10012

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • TESTAMENTS
    • GAUTHIER (Philibert François)
    • (1755-an II)
    • 7 février 1769-27 fructidor an II.
  • 78

    8 février 1855-18 avril 1857.

    Date

    1855-1857

    Cote

    4E48/293

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • REPERTOIRES
    • BOLOMIER (Philibert)
    • (1812-1858)
    • 8 février 1855-18 avril 1857.
  • 79

    2ème semestre 1858.

    Date

    1858

    Cote

    4E15/684

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • PUVINEL (François-Marie)
    • (1830-1869)
    • 2ème semestre 1858.
  • 80

    1819. (Jusqu'à avril.)

    Date

    1819

    Cote

    4E15/299

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • FLESCHON (Claude Joseph)
    • (1771-1819)
    • 1819. (Jusqu'à avril.)