Aide à la recherche

Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de Saint-Amour et études rattachées à Saint-Amour et autres lieux.

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Cote/Cotes extrêmes

4E

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Modalités d'entrées

Versement effectué aux Archives du Jura en 2013

Conditions d'accès

Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la clôture des registres (répertoires, minutes reliées).

Autre instrument de recherche

Inventaires disponibles

Christian Rochet, Michèle Grudet, Trois études de Saint-Amour et études rattachées. Répertoire numérique simple, Archives départementales du Jura, Montmorot, 2013. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, et en formats xml-ead sur le présent portail et prochainement en format pdf.

Mots clés lieux

Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune

Mots clés matières

NOTAIRE

Mots clés lieux

Saint-Amour, commune

Mots clés matières

NOTAIRE

Notes

Notaire royal certificateur impérial (cf. répertoire 4 E 48/296).

8 février 1855-18 avril 1857.

Cote/Cotes extrêmes

4E48/293

Date

1855-1857