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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4oF19
Date- Lieu
Louvenne, commune, Montrevel, commune, Morges, commune, Pérouse (La), commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Véria, commune, Loisia, commune, Graye-et-Charnay, commune, Lamarre, hameau, Monnetay, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Boissière (La), commune, Saint-Hymetière, commune, Dessia, commune, Lains, commune, Montagna-le-Templier, commune, Villechantria, commune, Bourcia, commune, Epy, commune, Nantey, commune, Montfleur, commune, église de Saint-Julien, chapelle Notre-Dame de Pitié de Saint-Julien, église de Gigny, église de Véria, église de Loisia, église de Graye-et-Charnay, église de Lamarre, église de Monnetay, église de Marigna-sur-Valouse, église de La Boissière, église de Saint-Hymetière, église de Dessia, église de Lains, église de Montagna-le-Templier, église de Villechantria, église de Bourcia, église d'Epy, église de Nantey, église d'Andelot-les-Saint-Amour, église de Montfleur
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
2
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

144 medias

Cote
3E/10545
Date
1903-1912
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
3
Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre : Duchesne

1 media

Cote
3Pplan3482
Date
1830
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Marigna-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre...
4
Liste d'émargement.

1 media

Cote
5E120/p49
Date
1855-1947
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel
  • Elections politiques
  • Listes électorales
  • Liste d'émargement.
5
Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947 ; de récoltes de blé, 1936-1939. Bordereaux de production des récoltes de blé et autres céréales, 1947.

1 media

Cote
5E120/p14
Date
1857-1947
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale. Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947...
6
Naissances.

145 medias

Cote
3E/5053
Date
1823-1852
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
7
Etats de sections et matrice foncière.

1 media

Cote
5E120/p23
Date
1820-1822
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Cadastre
  • Etats de sections et matrice foncière.
8
Procès-verbaux d'élection.

1 media

Cote
5E120/p53
Date
1927-1936
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel
  • Elections socio-professionnelles
  • Elections à la chambre d'agriculture
  • Procès-verbaux d'élection.
9
Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

28 medias

Cote
5E120/p11
Date
1856-1896
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
résultats généraux
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • M
  • Marigna-sur-Valouse
  • Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par...
10
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Cote
3E/1099
Date
1873-1882
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
11
Baptêmes, mariages, sépultures.

307 medias

Cote
3E/548
Date
1752-1792
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
12
Statuts et liste des membres du conseil d'administration.

1 media

Cote
5E120/p109
Date
1941
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Syndicat agricole et de défense contre les ennemis...
  • Statuts et liste des membres du conseil d'administration.
13
Ruisseau de la Doye.- Demande d'autorisation d'établir une usine et règlement du régime hydraulique pour un particulier, 1852-1854 ; mise en chômage, 1855. Rivière du Valouson.- Règlement d'eau : récolement des travaux 0 un barrage d'irrigation d'un particulier, 1857. Autorisation à un meunier d'enlever des matériaux gênant à l'écoulement des eaux de son usine, 1878. Elagage et faucardement du lit du Valouson, 1911.

1 media

Cote
5E120/p94
Date
1852-1911
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
  • Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau de la Doye.- Demande d'autorisation d'établir...
14
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Cote
3E/1098
Date
1863-1872
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
15
Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).

1 media

Cote
5E120/p10
Date
1841-1946
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale. Statistique. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).
16
Naissances, décès.

129 medias

Cote
3E/5056
Date
1853-1872
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès
  • Naissances, décès.
17
Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture de l'atelier à distiller : délibération.

1 media

Cote
5E120/p29
Date
1921
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts indirects
  • Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture...
18
1834-1907.

1 media

Cote
5E120/p59
Date
1834-1907
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion et quittus du conseil de préfecture.
  • 1834-1907.
19
Cote
4oF564/2
Date- Lieu
Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Aubépin (L'), commune, Beffia, commune, Bourcia, commune, Chambéria, commune, Charnod, commune, Châtillon, commune, Dramelay, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Meussia, commune, Mirebel, commune, Monay, commune, Montrond, commune, Nancuise, commune, Nozeroy, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valempoulières, commune, Vescles, commune, château d'Andelot-les-Saint-Amour, château de l'Aubépin, château Pellapucin de Beffia, château Civria de Bourcia, château de Chambéria, château Montgefond de Charnod, château de Chatillon, château de Dramelay, château de Marigna-sur-Valouse, château Sarasin de Meussia, château de Mirebel, château de Monay, château Roche Ronnel de Montrond, château de Nancuise, château de Nozeroy, château Virechâtel d'Onoz, château Mont-Teillet d'Orgelet, château de Pimorin, château de Toulouse-le-Château, château de Valempoulières, château Boutavant de Vescles, château Oliferne de Vescles
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
20
Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant à la commune de Nancuise, dans sa partie contigüe au bois dit de la Côte de Crin, appartenant à la commune de Marigna : arrêté préfectoral, procès-verbal, plan et bornage, 1851-1854.

1 media

Cote
5E120/p70
Date
1851-1854
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
  • Bois
  • Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant...
21
13 février 1876 - 21 octobre 1903.

1 media

Cote
5E120/p4
Date
1876-1903
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 13 février 1876 - 21 octobre 1903.
22
Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.

1 media

Cote
5E120/p81
Date
1859-1898
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
  • Bois
  • Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.
23
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, 1913-1914 et 1916.

1 media

Cote
5E120/p104
Date
1913-1916
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs,...
24
Budgets et chapitres additionnels.

1 media

Cote
5E120/p55
Date
1830-1879
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels.
25
Tramways de Lons-le-Saunier à Orgelet avec embranchement sur Clairvaux et de Lons-le-Saunier à Chaussin.- Etablissement de ces lignes, 1868.
Tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude, à Arinthod et à Foncine-le-Haut.- Création d'un quatrième train sur l'embranchement de la bifurcation à Arinthod, 1913.

1 media

Cote
5E120/p92
Date
1868-1913
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
  • Moyens de transport et travaux divers
  • Chemin de fer
  • Tramways de Lons-le-Saunier à Orgelet avec embranchement...
26
Mariages, publications de mariage.

208 medias

Cote
3E/5058
Date
1823-1852
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
27
Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882. Concession temporaire, 1888.

1 media

Cote
5E120/p83
Date
1882-1888
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
  • Propriétés et droits divers
  • Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882....
28
Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1881-1919 (un an sur cinq) ; registre de déclarations, 1855-1865. Droits de place sur le champ de foire, 1861-1878.

1 media

Cote
5E120/p61
Date
1855-1919
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1881-1919 (un...
29
Baptêmes, mariages, sépultures.

142 medias

Cote
5E120/p111
Date
1739-1767
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Marigna-sur-Valouse
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
30
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

160 medias

Cote
3E/10544
Date
1893-1902
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
31
Enfants admis gratuitement à l'école ; arrêtés préfectoraux et listes nominatives, 1851-1880. Rétribution scolaire : rôles, 1855-1881. Distribution de livres à des élèves indigents, 1857. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1911. Extraits du registre d'appel, 1882-1885.

1 media

Cote
5E120/p107
Date
1851-1911
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
  • Instruction publique
  • Enfants admis gratuitement à l'école ; arrêtés préfectoraux...
32
Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille, 1878 et 1885 ; demande d'allocations, 1913-1914, 1954 et 1960. Réformes envisagées, 1887 et 1922. Etat signalétique d'un militaire, 1877.

1 media

Cote
5E120/p33
Date
1877-1954
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille,...
33
Cote
2286W93
Date
1997-2009
Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
34
Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Cote
3P2277
Date
1911
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Marigna-sur-Valouse
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
35
Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

1 media

Cote
5E120/p96
Date
1873-1959
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
  • Bureau de bienfaisance.- Commission administrative...
36
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Cote
3E/1093
Date
1813-1822
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
37
Arinthod (Jura). Le château de Marigna-sur-Valouse. Bourg, B.Fernand.

1 media

Cote
7Fi1120
Date
1905
Lieu
Arinthod, commune, Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Arinthod (Jura). Le château de Marigna-sur-Valouse....
38
Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage an XI-1822.

211 medias

Cote
3E/5057
Date
1793-1822
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage...
39
Etat de sections.

134 medias

Cote
3P2274
Date
1831
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Marigna-sur-Valouse
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
40
Mariages, publications de mariage.

161 medias

Cote
3E/5059
Date
1853-1872
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
41
Procès-verbaux d'arpentage, 1851 et 1858 ; d'estimation des coupes, 1858-1946 ; d'adjudication, 1852-1865 ; citations à récolement des coupes, 1859 et 1870.

1 media

Cote
5E120/p73
Date
1851-1946
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
  • Bois
  • Procès-verbaux d'arpentage, 1851 et 1858 ; d'estimation...
42
Coupes extraordinaires.- Demandes, délivrance et exploitation.

1 media

Cote
5E120/p77
Date
1834-1939
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
  • Bois
  • Coupes extraordinaires.- Demandes, délivrance et exploitation.
43
Marigna-sur-Valouse, section C, la Côte, feuille 5.géomètre : Duchesne

1 media

Cote
3Pplan3479
Date
1830
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Marigna-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Marigna-sur-Valouse, section C, la Côte, feuille 5.géomètre...
44
Enfants assistés.- Placements et allocations.

1 media

Cote
5E120/p103
Date
1857-1911
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Enfants assistés.- Placements et allocations.
45
Usages : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

1 media

Cote
5E120/p78
Date
1847-1918
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
  • Bois
  • Usages : procès-verbaux de reconnaissance des cantons...
46
Cote
3Pplan6622
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune, Genod, commune, Saint-Hymetière, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Savigna, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arinthod
  • Fétigny, Genod, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse,...
47
Communes du Jura.

1 media

Cote
110J701
Date
1828-1872
Lieu
Jura, département, Aiglepierre, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Beaufort, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Champagnole, commune, Chassagne (La), commune, Château-Chalon, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Cerniébaud, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cousance, commune, Cramans, commune, Dole, commune, Faisses (Les), commune, Frontenay, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Grozon, commune, Lemuy, commune, Lézat, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Mignovillard, commune, Mirebel, commune, Miéry, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montrond, commune, Morez, commune, Nozeroy, commune, Onoz, commune, Orchamps, commune, Perrigny, commune, Pillemoine, commune, Poligny, commune, Ravilloles, commune, Rotalier, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lothain, commune, Salins-les-Bains, commune, Sellières, commune, Voiteur, commune, Cize, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives industrielles de la Fonderie.
  • Services commerciaux.
  • Ventes et expéditions.
  • Ventes et relations clientèles.
  • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
  • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
  • Administrations communales.
  • Communes du Jura.
48
8 février 1790 - 26 septembre 1822.

1 media

Cote
5E120/p1
Date
1790-1822
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 8 février 1790 - 26 septembre 1822.
49
Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal, 1918 ; bulletins individuels, 1942-1943.

1 media

Cote
5E120/p17
Date
1918-1943
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale. Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Ministère de l'agriculture et du ravitaillement.
  • Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal,...
50
Série communale : table décennale naissances, mariages, décès.

1 media

Cote
5E120/p8
Date
Entre le 22 septembre 1802 et le 30 août 1812
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Série communale : table décennale naissances, mariages,...
51
Retraites ouvrières et paysannes.- Listes nominatives des assurés, 1911 ; allocation, 1912.

1 media

Cote
5E120/p100
Date
1911-1912
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Retraites ouvrières et paysannes.- Listes nominatives...
52
Naissances, décès.

249 medias

Cote
3E/8238
Date
1873-1892
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès
  • Naissances, décès.
53
Marigna-sur-Valouse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

66 medias

Cote
6M314
Date
1876-1936
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 2-Canton d'Arinthod
  • Marigna-sur-Valouse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
54
Cote
2286W2
Date
1995-1997
Lieu
Oussières, commune, Bellecin, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nozeroy, commune, Dole, commune, Pont-du-Navoy, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Orgelet, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Tavaux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Chalain, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Conte, commune, Loulle, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune, Chassal, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...
55
Indemnités de binage au desservant, 1901. Séparation des églises et de l'Etat.- Subvention à la commune, 1910-1911. Fabrique (voir 5 V 18).

1 media

Cote
5E120/p95
Date
1901-1911
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Cultes (série P)
  • Culte
  • Indemnités de binage au desservant, 1901. Séparation...
56
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

106 medias

Cote
3E/10546
Date
1913-1922
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
57
Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 1.géomètre : Duchesne Henry

1 media

Cote
3Pplan3468
Date
1830
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Marigna-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 1.géomètre...
58
Classement des chemins : états.

1 media

Cote
5E120/p85
Date
1857-1879
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
  • Voirie
  • Classement des chemins : états.
59
Logement et cantonnement des troupes, 1878-1891. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1875-1931 (beaucoup de lacunes) ; ordre de réquisition de chevaux : affiche, sans date. Décès de soldats, 1889-1931. Souscription pour les soldats de l'armée d'Orient, 1855.

1 media

Cote
5E120/p34
Date
1855-1931
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes, 1878-1891. Etats...
60
Secours d'urgence.- Etats des indigents et des mendiants domiciliés dans la commune, sans date (XIXè siècle). Secours aux indigents, 1880. Aumône pour aider la population syrienne par suite de massacres, 1860.

1 media

Cote
5E120/p98
Date
1860-1880
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
  • Secours d'urgence.- Etats des indigents et des mendiants...
61
17 octobre 1852 - 7 novembre 1875.

1 media

Cote
5E120/p3
Date
1852-1875
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 17 octobre 1852 - 7 novembre 1875.
62
Chemins ruraux : rôles de prestations.

1 media

Cote
5E120/p88
Date
1901-1922
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Chemins ruraux : rôles de prestations.
63
Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1853-1947 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1922.

1 media

Cote
5E120/p74
Date
1851-1947
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
  • Bois
  • Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter,...
64
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

2 lots 457 medias

Cote
3E/11037
Date
1913-1922
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Nance, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Lons-le-Saunier, commune, Macornay, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Moiron, commune, Montmorot, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nantey, commune, Louvenne, commune, Monnetay, commune, Montagna-le-Templier, commune, Montfleur, commune, Montrevel, commune, Morval, commune, Mantry, commune, Monay, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Nevy-sur-Seille, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
65
Décès.

134 medias

Cote
3E/5055
Date
1823-1852
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
66
Chalet.- Appropriation, 1868 ; plan, 1867.

1 media

Cote
5E120/p66
Date
1867-1868
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux - Monuments et établissements publics....
  • Edifice divers
  • Chalet.- Appropriation, 1868 ; plan, 1867.
67
Livre des mutations de propriétés, 1807-1819 (non communicable).

1 media

Cote
5E120/p22
Date
1807-1819
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Cadastre
  • Livre des mutations de propriétés, 1807-1819 (non communicable).
68
Naissances.

190 medias

Cote
3E/5052
Date
1793-1822
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
69
Constructions de ponts sur le Valouson et au Petit Marigna, 1884-1885 ; d'un ponceau et d'un aqueduc au village.- Réclamations de dommages faites par des particuliers, 1857, 1892 et 1896-1897.

1 media

Cote
5E120/p90
Date
1857-1897
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
  • Voirie
  • Voirie urbaine
  • Constructions de ponts sur le Valouson et au Petit...
70
Projet de reconnaissance de cinq chemins ruraux, 1898-1900. Chemin de desserte.- Demande d'autorisation de construction d'un barrage pour détourner les eaux de pluie, 1880.

1 media

Cote
5E120/p89
Date
1880-1900
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Projet de reconnaissance de cinq chemins ruraux, 1898-1900....
71
Cote
5E120/p8
Date
Entre le 22 septembre 1802 et le 30 août 1812
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil, table décennale
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Marigna-sur-Valouse
  • Registres d'état-civil
  • Table décennale naissances, mariages, décès.
72
Listes des plus imposés appelés à délibérer avec le conseil municipal sur les contributions extraordinaires ou les emprunts, 1856, 1860 et 1877.

1 media

Cote
5E120/p30
Date
1856-1877
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Contributions extraordinaires
  • Listes des plus imposés appelés à délibérer avec le...
73
Toisé général des bâtiments.

1 media

Cote
5E120/p76
Date
1854
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
  • Bois
  • Toisé général des bâtiments.
74
Cote
3E/12149
Date
1923-1932
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MARIGNA-SUR-VALOUSE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
  • Naissances, mariages, décès.
75
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demandes d'assistance et états nominatifs des personnes admises à l'assistance, 1907-1911 et 1949-1954.

1 media

Cote
5E120/p101
Date
1907-1954
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
76
Menaces et outrage à un garde de chasse : renseignements demandés au maire par le tribunal civil.

1 media

Cote
5E120/p45
Date
1858
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Justice
  • Menaces et outrage à un garde de chasse : renseignements...
77
Passeports pour l'intérieur, 1822 et 1831.

1 media

Cote
5E120/p42
Date
1822-1831
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Passeports pour l'intérieur, 1822 et 1831.
78
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 48 medias

Cote
5E120/p112
Date
1768-1778
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
79
Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 4.géomètre : Duchesne Henry

1 media

Cote
3Pplan3471
Date
1830
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Marigna-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 4.géomètre...
80
8 novembre 1903- 12 décembre 1918.

1 media

Cote
5E120/p5
Date
1903-1918
Lieu
Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 8 novembre 1903- 12 décembre 1918.