Malange, commune - Recherche

Résultat n°1

1 media
Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre : David

Date

1815-1816

Cote

3Pplan3445
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Malange
- Plans parcellaires napoléoniens
- Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre...
Résultat n°2
Prisonniers : liste nominative, s.d.. Réfugiés espagnols : demande d'hébergement, 1939. Répartition des réquisitions, 1941. Déclarations des pertes et dommages subis par des particuliers et bâtiments communaux sinistrés : indemnités, 1944-1959. Etats nominatifs des propriétaires de fusils remis à la Kreiskommandantur de Dole, 1940-1941. Cartes de travail au S.T.O., 1943. Reçu pour don à l'entraide française, 1945.

Date

1939-1959

Cote

5E652/20
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre 1939-1945
- Prisonniers : liste nominative, s.d.. Réfugiés espagnols...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°3
Protection des enfants du premier âge.- Certificat et carnet délivrés à une gardeuse.

Date

1912

Cote

5E652/73
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge.- Certificat...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°4
Population classée par professions.

Date

1891

Cote

5E652/13
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie.- Statistiques (série F)
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Population classée par professions.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°5
14 août 1851-27 novembre 1864.

Date

1851-1864

Cote

5E652/8
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 14 août 1851-27 novembre 1864.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°6
Travaux d'électrification, 1914-1924 et 1933-1944.

Date

1914-1944

Cote

5E652/59
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Energie
- Travaux d'électrification, 1914-1924 et 1933-1944.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°7
Curage des fossés des fontaines de Malange et Abergement, 1897 et 1914.

Date

1897-1914

Cote

5E652/64
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Régime des eaux
- Curage des fossés des fontaines de Malange et Abergement,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°8
Malange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6677/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Gendrey
- Malange
Résultat n°9
Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (Ministère Guerre et Agriculture) : états récapitulatifs, 1942-1943 ; déclarations nominatives de récolte de vin, automne 1943.

Date

1942-1943

Cote

5E652/14
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie.- Statistiques (série F)
- Agriculture
- Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°10

61 medias
Baptêmes aux églises de Malange et Vriange, 1644-1683 et 1643-1664 ; mariages aux églises de Malange et Vriange, 1647-1654 et deux actes s.d.

Date

1643-1683

Cote

5E652/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Malange
- Registres paroissiaux
- Baptêmes aux églises de Malange et Vriange, 1644-1683...
Résultat n°11

2 lots 70 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1216
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Gendrey
- Tables décennales.
Résultat n°12
Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1904 et 1908. Demande, rejet et admission à l'assistance, 1931-1940.

Date

1904-1940

Cote

5E652/68
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Bureau de bienfaisance
- Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°13
Malange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6677/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Gendrey
- Malange
Résultat n°14

53 medias
Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M533
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 14-Canton de Gendrey
- Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
Résultat n°15

2 lots 75 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1215
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Gendrey
- Tables décennales.
Résultat n°16
Exploitation.- Procès-verbaux d'adjudication des travaux de l'affouage, 1848-1935 ; de vente de futaies de la coupe affouagère, 1891-1936.

Date

1848-1936

Cote

5E652/43
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Coupes affouagères
- Exploitation.- Procès-verbaux d'adjudication des travaux...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°17
Reconstruction de la grande fontaine de Malange, 1851 ; état des fournitures de bornes, 1855. Réparations aux abords de la fontaine : délibération et correspondance, 1888.

Date

1851-1888

Cote

5E652/52
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Adduction d'eau, assainissement
- Reconstruction de la grande fontaine de Malange, 1851...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°18
Accidents du travail.- Déclarations.

Date

1937-1943

Cote

5E652/71
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Accidents du travail.- Déclarations.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°19
Commission syndicale pour le curage du bief du Ramey.- Nomination de membres.

Date

1848

Cote

5E652/61
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Régime des eaux
- Commission syndicale pour le curage du bief du Ramey.-...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°20
Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1898 et 1942.

Date

1898-1942

Cote

5E652/45
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°21
Inventaires des archives et mobilier de la mairie, 1825-1883. Demandes d'inventaire : correspondance préfectorale, 1858 et 1870.

Date

1825-1883

Cote

5E652/11
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaires des archives et mobilier de la mairie,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°22
Construction d'un puits, lavoir, abreuvoir et fontaine : projet non réalisé (devis avec cinq plans et demande de subvention), 1848 et s.d.. Réparations aux fontaines publiques : projet non réalisé (devis avec deux plans), 1848. Réclamations des honoraires de l'architecte, 1878.

Date

1848-1878

Cote

5E652/51
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Adduction d'eau, assainissement
- Construction d'un puits, lavoir, abreuvoir et fontaine...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°23
Bulletin paroissial de Malange et Sermange

Date

1955-1964

Cote

Per32
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Bulletin paroissial de Malange et Sermange
Résultat n°24

214 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1792

Cote

3E/547
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MALANGE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°25

95 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

18 mars 1756 - 04 juin 1780

Cote

5E652/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Malange
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°26

48 medias
Série communale : baptêmes, mariages, décès.

Date

1er janv. 1738 - 31 mars 1756

Cote

5E652/2
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes, instruction publique, assistance publique (série...
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, décès.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°27

348 medias
Naissances 1793-1812, mariages 1793-an VI, an IX, an XI, an XIV, 1808-1812, décès 1793-an II, an IV-1812, publications de mariage an XI-an XIV, 1809-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/5017
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MALANGE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances 1793-1812, mariages 1793-an VI, an IX, an...
Résultat n°28
Réparations aux différentes rues communales, 1848-1849, 1867-1868 et 1878-1884.

Date

1848-1884

Cote

5E652/49
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Petite voirie
- Réparations aux différentes rues communales, 1848-1849,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°29
Réclamations d'affouage.- Procès entre la commune et des particuliers, 1830-1831 et 1885-1886 (pièce justificative : délibération, 1883). Inscription sur la liste des affouagistes maintenue pour une habitante de l'Abergement absente momentanément, 1946.

Date

1830-1946

Cote

5E652/42
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Coupes affouagères
- Réclamations d'affouage.- Procès entre la commune et...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°30

1 media
Malange, section A, la Serre, feuille unique.géomètre : David

Date

1815-1816

Cote

3Pplan3442
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Malange
- Plans parcellaires napoléoniens
- Malange, section A, la Serre, feuille unique.géomètre...
Résultat n°31

2 lots 62 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1219
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Gendrey
- Tables décennales.
Résultat n°32
Malange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6677/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Gendrey
- Malange
Résultat n°33

132 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9261
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MALANGE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°34
Acquisition et échange de terrain entre la commune et un particulier pour y établir le jardin de l'instituteur (dossier avec plan).

Date

1866-1868

Cote

5E652/37
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement
- Acquisition et échange de terrain entre la commune...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°35
Listes d'émargement, 1881-1945.

Date

1881-1945

Cote

5E652/27
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement, 1881-1945.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°36
Service vicinal.- Financement : budgets et prestations : délibérations et correspondance.

Date

1867-1952

Cote

5E652/47
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Voirie en général
- Service vicinal.- Financement : budgets et prestations...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°37
Amodiations des boues et égouts, 1847 et 1866.

Date

1847-1866

Cote

5E652/57
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Adduction d'eau, assainissement
- Amodiations des boues et égouts, 1847 et 1866.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°38

79 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9262
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MALANGE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°39
Objets d'art.- Classement au titre des monuments historiques de la statue en pierre Saint Prudent de l'église, XIe s..

Date

1919

Cote

5E652/74
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
- Objets d'art.- Classement au titre des monuments historiques...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°40
Dépôt de pompe à incendie avec bûcher.- Travaux pour appropriation (dossier avec plan), 1848-1849. Acquisition d'une pompe à incendie, 1865 ; entretien, 1866 et 1871.

Date

1848-1871

Cote

5E652/38
- Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices divers
- Dépôt de pompe à incendie avec bûcher.- Travaux pour...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

Résultats de la recherche

Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre : David

Date

Cote

Date

Cote

Producteur :

Protection des enfants du premier âge.- Certificat et carnet délivrés à une gardeuse.

Date

Cote

Producteur :

Population classée par professions.

Date

Cote

Producteur :

14 août 1851-27 novembre 1864.

Date

Cote

Producteur :

Travaux d'électrification, 1914-1924 et 1933-1944.

Date

Cote

Producteur :

Curage des fossés des fontaines de Malange et Abergement, 1897 et 1914.

Date

Cote

Producteur :

Malange

Date

Cote

Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (Ministère Guerre et Agriculture) : états récapitulatifs, 1942-1943 ; déclarations nominatives de récolte de vin, automne 1943.

Date

Cote

Producteur :

Baptêmes aux églises de Malange et Vriange, 1644-1683 et 1643-1664 ; mariages aux églises de Malange et Vriange, 1647-1654 et deux actes s.d.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1904 et 1908. Demande, rejet et admission à l'assistance, 1931-1940.

Date

Cote

Producteur :

Malange

Date

Cote

Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Exploitation.- Procès-verbaux d'adjudication des travaux de l'affouage, 1848-1935 ; de vente de futaies de la coupe affouagère, 1891-1936.

Date

Cote

Producteur :

Reconstruction de la grande fontaine de Malange, 1851 ; état des fournitures de bornes, 1855. Réparations aux abords de la fontaine : délibération et correspondance, 1888.

Date

Cote

Producteur :

Accidents du travail.- Déclarations.

Date

Cote

Producteur :

Commission syndicale pour le curage du bief du Ramey.- Nomination de membres.

Date

Cote

Producteur :

Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1898 et 1942.

Date

Cote

Producteur :

Inventaires des archives et mobilier de la mairie, 1825-1883. Demandes d'inventaire : correspondance préfectorale, 1858 et 1870.

Date

Cote

Producteur :

Construction d'un puits, lavoir, abreuvoir et fontaine : projet non réalisé (devis avec cinq plans et demande de subvention), 1848 et s.d.. Réparations aux fontaines publiques : projet non réalisé (devis avec deux plans), 1848. Réclamations des honoraires de l'architecte, 1878.

Date

Cote