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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Poligny
Cote
376W7
 Date
1947-1953
 Lieu
Poligny, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
2

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Villers-Farlay
Cote
376W10
 Date
1947-1953
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
3

Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes de A à N.
Cote
2268W144
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...
4

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de gendrey
Cote
376W2
 Date
1947-1953
 Lieu
Gendrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
5

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Dole
Cote
376W1
 Date
1947-1953
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
6

Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux : communes E à O.
Cote
2268W139
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux...
7

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de montbarrey
Cote
376W3
 Date
1947-1953
 Lieu
Montbarrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
8

Municipalités. Notices individuelles sur les maires des principales communes du Jura non occupé (communes de plus de 2000 habitants, chef-lieux de cantons).
Cote
332W147
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Municipalités. Notices individuelles sur les maires...
9

Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes de O à T.
Cote
2268W145
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...
10

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Salins-les-Bains
Cote
376W9
 Date
1947-1953
 Lieu
Salins-les-Bains, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
11

Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers municipaux.
Cote
2268W142
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers...
12

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Nozeroy
Cote
376W5
 Date
1947-1953
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
13

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Montmirey-le-Château
Cote
376W4
 Date
1947-1953
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
14

Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers municipaux.
Cote
2268W143
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers...
15

Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes P à Z.
Cote
2268W140
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...
16

Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux : communes A à D.
Cote
2268W138
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux...
17

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Rochefort-sur-Nenon
Cote
376W8
 Date
1947-1953
 Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
18

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton des Planches-en-montagne
Cote
376W6
 Date
1947-1953
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...