Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
376W7
Date
1947-1953
Lieu
Poligny, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
Résultat n°2
Cote
376W10
Date
1947-1953
Lieu
Villers-Farlay, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
Résultat n°3
Cote
2268W144
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...
Résultat n°4
Cote
376W2
Date
1947-1953
Lieu
Gendrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
Résultat n°5
Cote
376W1
Date
1947-1953
Lieu
Dole, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
Résultat n°6
Cote
2268W139
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux...
Résultat n°7
Cote
376W3
Date
1947-1953
Lieu
Montbarrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
Résultat n°8
Cote
332W147
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet
  • Municipalités. Notices individuelles sur les maires...
Résultat n°9
Cote
2268W145
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...
Résultat n°10
Cote
376W9
Date
1947-1953
Lieu
Salins-les-Bains, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
Résultat n°11
Cote
2268W142
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers...
Résultat n°12
Cote
376W5
Date
1947-1953
Lieu
Nozeroy, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
Résultat n°13
Cote
376W4
Date
1947-1953
Lieu
Montmirey-le-Château, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
Résultat n°14
Cote
2268W143
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers...
Résultat n°15
Cote
2268W140
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...
Résultat n°16
Cote
2268W138
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux...
Résultat n°17
Cote
376W8
Date
1947-1953
Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
Résultat n°18
Cote
376W6
Date
1947-1953
Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...