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Résultat n°1

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date

-

Cote

4oF19

Résultat n°2

Rôle de la taxe sur le bétail, 1881.

Date

1881

Cote

5E580/32

Résultat n°3

Extrait du procès-verbal des délimitations de coupes dans les bois communaux, 26 septembre 1756.

Date

1756

Cote

5E580/12

Résultat n°4

Délimitation de territoire : Procès des habitants et communauté de Louvenne contre les seigneurs, habitants et communautés de Saint-Julien, Montrevel et le prieur de Gigny, 1741 - 1753 ; pièces justificatives, 1695 et 1697.

Date

1695-1753

Cote

5E580/10

Résultat n°5
Mariages, publications de mariage.

167 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4984

Résultat n°6

Epizooties, 1895.

Date

1895

Cote

5E580/39

Résultat n°7
Baptêmes, mariages, sépultures.

183 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1671-1726

Cote

5E580/3

Résultat n°8

Eglise : Construction d'un clocher et d'une tribune, 1792; réparations à l'église et au clocher, 1821 - 1822. Réparations aux murs du presbytère, 1892. Cimetière : Réparations, 1861 - 1866.

Date

1792-1892

Cote

5E580/50

Résultat n°9
Louvenne, section C, Guynand, feuille 2.géomètre : Tabey

1 media

Louvenne, section C, Guynand, feuille 2.géomètre : Tabey

Date

1819

Cote

3Pplan3387

Résultat n°10
Baptêmes juin 1713 - janvier 1737.

94 medias

Baptêmes juin 1713 - janvier 1737.

Date

1713-1737

Cote

5E580/4

Résultat n°11

Répertoires des actes administratifs.

Date

1807-1877

Cote

5E580/18

Résultat n°12

Intérêt de la commune de Louvenne au déclassement des routes départementales en chemin de grande communication : rapport de l'agent-voyer en chef (1900). Demande de l'agent-voyer au maire de Louvenne de prendre une délibération requérant le classement d'une partie du chemin compris entre Louvenne et la Rivière (1906).

Date

1900-1906

Cote

5E580/p31

Résultat n°13
Baptêmes, mariages, sépultures.

108 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1671-1709

Cote

5E580/2

Résultat n°14

Rôle de la taxe sur les chiens, 1859 - 1905.

Date

1859-1905

Cote

5E580/31

Résultat n°15

Listes d'émargement des élections législatives (1906-1924) ; élections cantonales (1904-1922) ; élections au conseil d'arrondissement (1919) ; élections municipales (1900-1912).

Date

1900-1924

Cote

5E580/p17

Résultat n°16
Louvenne, section C; Guynand, feuille 3.géomètre : Tabey

1 media

Louvenne, section C; Guynand, feuille 3.géomètre : Tabey

Date

1819

Cote

3Pplan3388

Résultat n°17

Acquisition d'une maison : correspondance (1841-1844). Appropriation et réparations.- Financement : délibération municipale, correspondance (1854-1861) ; travaux : devis, correspondance (1849-1893). Construction d'une école.- Financement : courrier du préfet (1886).

Date

1841-1886

Cote

5E580/p26

Résultat n°18

Registres d'appel journalier (1930-1933, 1973-1974).

Date

1930-1974

Cote

5E580/p51

Résultat n°19

Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs en délimitation de leur territoire contre La Pérouse, 28 juin 1786, cote de rangement 17 Fi 1563. Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs en délimitations de leur territoire contre Croupet, défendeurs, 17 juin 1786, cote de rangement 17 Fi 1564.

Date

1786

Cote

5E580/11

Résultat n°20

Aménagement des bois, 1847 et 1856. Délimitation générale, 1858. Procès-verbal de délimitation générale des bois communaux, 1848 - 1858. Frais de délimitation, 1861 - 1862.

Date

1847-1862

Cote

5E580/53