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  1. Résultat n°1

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1945

    Cote

    376W92

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1953

    Cote

    376W121

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)

    Date

    1978-1989

    Cote

    2286W76

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

    Date

    1941-2004

    Cote

    2408W5

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  6. Résultat n°6

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Lons-le-Saunier - Entreprise GAUTHIER à Lons-le-Saunier (serrurerie d'art), projet d'extension de l'entreprise : demande d'aide. - Société SCIB à Lons-le-Saunier (entreprise de chauffage), dépôt de bilan de la société (1980-1981). - Société JURA AUTOMOBILES à Lons-le-Saunier, liquidation de la société (1977). - MOREY S.A. à Lons-le-Saunier (bobinage de transformation et mécanique générale), demandes de prime (1977 ; 1982). - Entreprise BRUGNOT à Lons-le-Saunier (machines agricoles), implantation à Montmorot (1978). - Etablissements PELEN à Lons-le-Saunier (chocolatier), demande de prime aux investissements économisant l'énergie. - Société GICEP (appareils électriques), projet d'installation à Courlaoux (1980). - Société CJR - SKF (industrie métallique), projet de fermeture de l'usine de Lons-le-Saunier (1977). - Restaurant, projet d'installation sur la zone industrielle de Lons-le-Saunier (1973).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W125

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  7. Résultat n°7

    Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles. Région de Voiteur, Bletterans et Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    1995

    Auteur

    GRAND-CLEMENT Michel[auteur]

    Cote

    Br3305

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles....
  8. Résultat n°8

    Lons-le-Saunier

    Date

    1806-1813

    Cote

    3P111

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Lons-le-Saunier
  9. Résultat n°9

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1952

    Cote

    376W350

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1962

    Cote

    376W285

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1959

    Cote

    376W491

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1947

    Cote

    376W45

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

    Date

    1993-2002

    Cote

    2286W86

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  14. Résultat n°14

    Feuille de présentation et table des cartes

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6682/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Feuille de présentation et table des cartes
  15. Résultat n°15
    Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs - Vue Générale

    1 media

    Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs - Vue Générale

    Cote

    7Fi2578

    • Contexte : 7Fi
    • Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs -...
  16. Résultat n°16

    Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 2 - Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    1975

    Cote

    Br4202/2

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
  17. Résultat n°17

    Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination des déchets du BTP- présentation d'un site BIPE- réunion AMJ du 1er juin 2006- recherche d'un site sur le secteur de Champagnole : réunion- recherche d'un site sur le secteur de Lons-le-Saunier : réunion du 08/07/2005- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 30/11/2005- projet de guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 05/12/2006 (création groupe de travail)- réunion du groupe de travail du 12/01/2007, du 16/05/2007, du 13/06/2007; du 29/06/2007- point presse du 10/08/2007- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 21/11/2007- réunion du comité de suivi du 30/01/2008- les 20 ans du tri le 13/06/2008- réunion du comité de suivi du plan de gestion des déchets du BTP du 20/01/2009

    Date

    2005-2009

    Cote

    2286W98

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  18. Résultat n°18
    Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades. B.F. Paris.

    1 media

    Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades. B.F. Paris.

    Date

    1906 date poste

    Cote

    7Fi1835

    • Contexte : 7Fi
    • Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades....
  19. Résultat n°19

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1962

    Cote

    376W318

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1962

    Cote

    376W220

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  21. Résultat n°21

    Lons-le-Saunier (Montmorot à Villeneuve-sous-Pymont)

    Cote

    3P153

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Lons-le-Saunier (Montmorot à Villeneuve-sous-Pymont)
  22. Résultat n°22

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1962

    Cote

    376W253

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  23. Résultat n°23

    Lons-le-Saunier. Notice explicative. Carte géologique de la France à 1/50000.

    Date de publication

    1993

    Cote

    Br2911

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Lons-le-Saunier. Notice explicative. Carte géologique...
  24. Résultat n°24

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1951

    Cote

    376W523

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  25. Résultat n°25

    Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 2 - Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    1982

    Cote

    Br4203/2

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
  26. Résultat n°26

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1965

    Cote

    376W153

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  27. Résultat n°27

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Lons-le-saunier

    Date

    1946

    Cote

    376W16

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  28. Résultat n°28

    Analyse critique des recensements et dénombrements dans les bailliages d'Orgelet et de Lons-le-Saunier aux XVIIème et XVIIIème siècles. Mémoire de DEA d'histoire moderne sous la direction de M. Maurice Gresset.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    GAVIGNET Noël[auteur]

    Cote

    4oF369

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Analyse critique des recensements et dénombrements...
  29. Résultat n°29

    Cantons de Lons-le-Saunier sud et Nozeroy

    Date

    2008

    Cote

    2426W5

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Cantons de Lons-le-Saunier sud et Nozeroy

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  30. Résultat n°30

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Lons-le-Saunier - Entreprise LUCOTTE à Beaune (mécanique), demande d'installation à Lons-le-Saunier. - Entreprise LIEGEON à Lons-le-Saunier et Oyonnax (construction d'ordinateurs), demande d'aide à l'installation (1976-1978). - Etablissements PERRARD à Lons-le-Saunier, vente d'un immeuble à la suite de difficultés financières. - Entreprise BENJOAR (découpage de métaux), recherche d'un local pour la création d'une entreprise aux environs de Lons-le-Saunier. - Société RUTY de Lons-le-Saunier, reprise de locaux de l'imprimerie RUTY par la Chaudronnerie Franc-Comtoise. - Entreprise JANET (maître imprimeur), recherche de locaux sur Lons-le-Saunier ou sa région (1979-1980).

    Date

    1976-1982

    Cote

    1112W126

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  31. Résultat n°31

    Lons-le-Saunier (Chilly à Messia)

    Cote

    3P152

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Lons-le-Saunier (Chilly à Messia)
  32. Résultat n°32

    Argus et répertoire des cartes postales du Jura. Tome 3 : cantons de Lons et Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    [1999 ?]

    Auteur

    LACROIX Jean-Michel[co-auteur]

    Cote

    4oF394/3

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Argus et répertoire des cartes postales du Jura. Tome...
  33. Résultat n°33

    Mag 39 (Le) by Hebdo 39

    Date

    2016-2021

    Cote

    Per1862

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • Mag 39 (Le) by Hebdo 39
  34. Résultat n°34

    Cantons de Lons nord et de Lons sud

    Date

    2009

    Cote

    2426W18

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Cantons de Lons nord et de Lons sud

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  35. Résultat n°35

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1959

    Cote

    376W421

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  36. Résultat n°36

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1962

    Cote

    376W188

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  37. Résultat n°37

    Interventions dans les cantons de Moirans-en-Montagne et Lons-le-Saunier.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W84

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Moirans-en-Montagne...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  38. Résultat n°38

    Feuille de présentation et table des cartes

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6682/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Feuille de présentation et table des cartes
  39. Résultat n°39

    Canton de Lons Nord

    Date

    2008

    Cote

    2426W7

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Canton de Lons Nord

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  40. Résultat n°40

    Revue cantonale (La) - Lons-le-Saunier Sud

    Date

    1993

    Cote

    Per1099

    • Contexte : Périodiques
    • Per1001-1100
    • Revue cantonale (La) - Lons-le-Saunier Sud
  41. Résultat n°41

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Lons-le-Saunier et Nozeroy.

    Cote

    109J19

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  42. Résultat n°42

    de Conliège communes de N à V), 1946 - 2002 ; de Lons-Nord, 1950-2003 ; ville de Lons, 1949 - 2003

    Date

    1946-2003

    Cote

    2408W4

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • de Conliège communes de N à V), 1946 - 2002 ; de Lons-Nord,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  43. Résultat n°43

    Charte pour l'environnement de la communauté de communes du Bassin de Lons-le-Saunier- dossier de candidature (juillet 2001)- avis des services -2001)- convention d'étude entre la CC du Bassin de Lons-le-Saunier et le bureau d'études CESAME (11/06/2002)- étude de mise en place (mars 2003)- réunions préparatoires (mars 2002 à décembre 2003)- charte signée le 15/12/2003 entre le président de la CC du Bassin de Lons-le-Saunier et le préfet du Jura (diagnostic et actions)- compte-rendu du comité pilotage du 05/10/2005Charte pour l'environnement et le développement durable de la communauté de communes des Côteaux de la Haute-Seille- dossier de candidature ( décembre 1999)- document "Point Noirs paysagers : les décharges et dépôts sauvages" (février 2000)- document "Pré-diagnostic et enjeux" (février 2001)- convention signée le 06/01/2004 + programme d'actions- attributions de subventions (2000/2009)

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W18

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Chartes pour l'environnement
    • Charte pour l'environnement de la communauté de communes...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public