Longchaumois, commune

1
janvier-juin 1931.

Date

1931

Cote

4E17866
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- janvier-juin 1931.
2
1897.

Date

1897

Cote

4E16802
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes rattachées
- LONGCHAUMOIS
- MINUTES
- MILLET (François Julien)
- (1871-1898)
- 1897.
3
juillet-décembre 1911.

Date

1911

Cote

4E17833
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- juillet-décembre 1911.
4
1er semestre 1865.

Date

1865

Cote

4E59/374
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- PERRETIER (Félix)
- (1855-1885)
- 1er semestre 1865.
5
juillet-décembre 1931.

Date

1931

Cote

4E17867
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- juillet-décembre 1931.
6
Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres fondateurs et souscripteurs (1885). Budgets (1925-1928).

Date

1883-1928

Cote

5E73/198
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
- Œuvres scolaires et périscolaires
- Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres...
7

1 media
Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

Date

1822

Cote

3Pplan3216
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre...
8
juillet-décembre 1940.

Date

1940

Cote

4E17970
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- TANNIERE (Marcel)
- (1933-1944)
- juillet-décembre 1940.
9
Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

Date

1902-1903

Cote

5E73/169
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Voirie
- Route départementale, chemins de grande et moyenne...
- Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.
10
mai 1933-août 1960.

Cote

176J64
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Comptabilité générale et de détail, fiscalité
- Comptabilité de détail : registres de copies des factures...
- mai 1933-août 1960.
11
1897.

Date

1897

Cote

4E16741
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1897.
12
1872.

Date

1872

Cote

4E59/111
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1872.
13
1896.

Date

1896

Cote

4E16740
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1896.
14
1888.

Date

1888

Cote

4E59/127
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1888.
15
Organisation. Création de deux bataillons : procès-verbaux (1792). Composition des compagnies et désignation des officiers du bataillon (an V). Réorganisation des compagnies : correspondance (an IV- an VIII). Réorganisation de la Garde nationale : délibération, arrêté préfectoral (1830-1831). Composition du conseil de discipline du bataillon : tableau des officiers, sous-officiers, caporaux et gardes nationaux appelés à former le conseil (1832).

Date

1792-1832

Cote

5E73/92
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Organisation. Création de deux bataillons : procès-verbaux...
16
Correspondance familiale : lettres reçues par Anne Marie Zélie Robez (1868), Charles Prost (1868), Maria-Anna Dumont-Girard (1877-1914), Emile Prost-Rosset (1870-1894), Raoul Prost-Rosset (1899-1953), Cécile Prost-Rosset (1913-1914) ; correspondance non-identifiée.

Date

1868-1953

Cote

176J1
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives familiales
- Correspondance familiale : lettres reçues par Anne...
17
3 août 1721.

Date

1721

Cote

4E16817
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes rattachées
- ROUSSES (Les)
- MINUTES
- BONNEFOY (Charles Benoît)
- (1721)
- 3 août 1721.
18
juillet-décembre 1943.

Date

1943

Cote

4E18106
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- BULLE (Max)
- (1912-1944)
- juillet-décembre 1943.
19
janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26 juin, 1er et 5 octobre 1911.

Date

1910-1911

Cote

4E16815
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes rattachées
- LONGCHAUMOIS
- MINUTES
- GUEPE (Léon)
- (1909-1911)
- janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26...
20

1 media
Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1822

Cote

3Pplan3251
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre...

Résultats de la recherche

janvier-juin 1931.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1897.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

juillet-décembre 1911.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1er semestre 1865.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

juillet-décembre 1931.

Date

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Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres fondateurs et souscripteurs (1885). Budgets (1925-1928).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

juillet-décembre 1940.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

mai 1933-août 1960.

Cote

Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

1897.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1872.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1896.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1888.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Correspondance familiale : lettres reçues par Anne Marie Zélie Robez (1868), Charles Prost (1868), Maria-Anna Dumont-Girard (1877-1914), Emile Prost-Rosset (1870-1894), Raoul Prost-Rosset (1899-1953), Cécile Prost-Rosset (1913-1914) ; correspondance non-identifiée.

Date

Cote

Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

3 août 1721.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

juillet-décembre 1943.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26 juin, 1er et 5 octobre 1911.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre