Longchaumois, commune

1
janvier-juin 1931.

Date

1931

Cote

4E17866
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- janvier-juin 1931.
2
1897.

Date

1897

Cote

4E16802
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes rattachées
- LONGCHAUMOIS
- MINUTES
- MILLET (François Julien)
- (1871-1898)
- 1897.
3
juillet-décembre 1911.

Date

1911

Cote

4E17833
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- juillet-décembre 1911.
4
1er semestre 1865.

Date

1865

Cote

4E59/374
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- PERRETIER (Félix)
- (1855-1885)
- 1er semestre 1865.
5
juillet-décembre 1931.

Date

1931

Cote

4E17867
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- juillet-décembre 1931.
6
Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres fondateurs et souscripteurs (1885). Budgets (1925-1928).

Date

1883-1928

Cote

5E73/198
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
- Œuvres scolaires et périscolaires
- Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres...
7

1 media
Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

Date

1822

Cote

3Pplan3216
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre...
8
juillet-décembre 1940.

Date

1940

Cote

4E17970
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- TANNIERE (Marcel)
- (1933-1944)
- juillet-décembre 1940.
9
Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

Date

1902-1903

Cote

5E73/169
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Voirie
- Route départementale, chemins de grande et moyenne...
- Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.
10
mai 1933-août 1960.

Cote

176J64
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Comptabilité générale et de détail, fiscalité
- Comptabilité de détail : registres de copies des factures...
- mai 1933-août 1960.
11
1897.

Date

1897

Cote

4E16741
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1897.
12
1872.

Date

1872

Cote

4E59/111
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1872.
13
1896.

Date

1896

Cote

4E16740
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1896.
14
1888.

Date

1888

Cote

4E59/127
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1888.
15
Organisation. Création de deux bataillons : procès-verbaux (1792). Composition des compagnies et désignation des officiers du bataillon (an V). Réorganisation des compagnies : correspondance (an IV- an VIII). Réorganisation de la Garde nationale : délibération, arrêté préfectoral (1830-1831). Composition du conseil de discipline du bataillon : tableau des officiers, sous-officiers, caporaux et gardes nationaux appelés à former le conseil (1832).

Date

1792-1832

Cote

5E73/92
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Organisation. Création de deux bataillons : procès-verbaux...
16
Correspondance familiale : lettres reçues par Anne Marie Zélie Robez (1868), Charles Prost (1868), Maria-Anna Dumont-Girard (1877-1914), Emile Prost-Rosset (1870-1894), Raoul Prost-Rosset (1899-1953), Cécile Prost-Rosset (1913-1914) ; correspondance non-identifiée.

Date

1868-1953

Cote

176J1
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives familiales
- Correspondance familiale : lettres reçues par Anne...
17
3 août 1721.

Date

1721

Cote

4E16817
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes rattachées
- ROUSSES (Les)
- MINUTES
- BONNEFOY (Charles Benoît)
- (1721)
- 3 août 1721.
18
juillet-décembre 1943.

Date

1943

Cote

4E18106
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- BULLE (Max)
- (1912-1944)
- juillet-décembre 1943.
19
janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26 juin, 1er et 5 octobre 1911.

Date

1910-1911

Cote

4E16815
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes rattachées
- LONGCHAUMOIS
- MINUTES
- GUEPE (Léon)
- (1909-1911)
- janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26...
20

1 media
Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1822

Cote

3Pplan3251
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre...
21
juillet-décembre 1931.

Date

1931

Cote

4E17910
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- BULLE (Max)
- (1912-1944)
- juillet-décembre 1931.
22
Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P2152
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].
23

1 media
Longchaumois, section B, Orcière, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1822

Cote

3Pplan3206
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section B, Orcière, feuille 2.géomètre...
24
Pays-Bas. Amsterdam : Grand bazar français (1899), G.J. Leeuwenberg et fils (1900-1913), Firma Van Dijk (1897), Van Mierlo frères (1896) ; Haarlem : K. Wille (1910) ; La Haye : Grand bazar royal (1900).

Cote

176J32
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Commercialisation
- Relations avec les clients : correspondance passive,...
- Pays étrangers.
- Pays-Bas. Amsterdam : Grand bazar français (1899),...
25
Impôts. - Rétributions pour la vérification des poids et mesures : avis, quittances.

Date

1887-1899

Cote

176J55
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Comptabilité générale et de détail, fiscalité
- Impôts. - Rétributions pour la vérification des poids...
26

1 media
Longchaumois, section F, Rosset, feuille 1.géomètre : Félix aîné

Date

1822

Cote

3Pplan3259
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section F, Rosset, feuille 1.géomètre...
27
Italie. Arona : Brand et Isenburg (1903-1909) ; Côme : G. Pontiggia (1913) ; Florence : F. et C. Carnelli (1876) ; Gênes : Gondrand frères (1879), E. Michele Grasso (1902), L. Sanguineti et fils (1876-1890) ; Milan : Geremia Bardelli (1910), Bonomi, Mattoni et Cie (1909-1910), Max Busch (1912-1913), G. Costa (1910), Luciano Franzosini (1908), G. de Piot fils (1877-1878), Ernesto Rizzi (1913), Angela Rossi (1904-1908), Enrico Sada puis Sada et Saporiti (1913) ; Omegna : Bertoli frères (1903) ; Parme : Tremonti Giovanni (1878-1879) ; Rome : Carlo de Nola (1913) ; Turin : Stefano Bertetti (1908), B. cavalleri (1903-1905), Demartini et Cie (1908-1913), Gondrand frères (1903), Giuseppe Pereno ( 1908-1928), Peruzzi (1913), A. Zanetta (1908).

Cote

176J31
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Commercialisation
- Relations avec les clients : correspondance passive,...
- Pays étrangers.
- Italie. Arona : Brand et Isenburg (1903-1909) ; Côme...
28
1877.

Date

1877

Cote

4E59/116
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1877.
29
Administration. Commission scolaire : installation (1884), désignation des membres (1888), études des dispenses de fréquentation scolaire (1885-1887), délibérations (1885-1893). Ecole primaire privée de garçon : correspondance, procès-verbal d'intention (1894-1903). Transfert de l'école des Baptaillards : correspondance (1893). Archives et mobiliers scolaires : inventaire (1882-1892). Bibliothèque : liste des ouvrages prêtés en mairie (1883-1884).

Date

1882-1893

Cote

5E73/195
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
- Enseignement
- Administration. Commission scolaire : installation...
30
janvier-juin 1935.

Date

1935

Cote

4E17918
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- BULLE (Max)
- (1912-1944)
- janvier-juin 1935.
31
Emprunts et subventions : délibérations, correspondance (1828-1911).

Date

1828-1911

Cote

5E73/154
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Voirie
- Service vicinal, affaires financières.
- Emprunts et subventions : délibérations, correspondance...
32

218 medias
Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1872, 1876, 1881.

Date

1836-1881

Cote

5E73/30
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- L
- Longchaumois
- Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1872, 1876,...
33
janvier 1950-janvier 1977.

Date

1950-1977

Cote

1Mi/582
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- janvier 1950-janvier 1977.
34
1874.

Date

1874

Cote

4E59/113
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1874.
35
1870.

Date

1870

Cote

4E59/109
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1870.
36
Procès au sujet d'argent levé sur la paroisse pour l'embellissement de l'église par Pierre Prost Dama, échevin, avec ses successeurs échevins de la communauté qui lui réclament la somme.

Date

1631-1634

Cote

5E73/38
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Procès au sujet d'argent levé sur la paroisse pour...
37
1899.

Date

1899

Cote

4E16743
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1899.
38
janvier-juin 1925.

Date

1925

Cote

4E17854
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- janvier-juin 1925.
39
juillet-décembre 1925.

Date

1925

Cote

4E17855
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- juillet-décembre 1925.
40
Distinctions honorifiques. Recensement des propositions : correspondance (1900-1904). Notices individuelles de proposition (s.d., postérieures à 1908).

Date

1900-1908

Cote

5E73/102
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Distinctions honorifiques. Recensement des propositions...

Résultats de la recherche

janvier-juin 1931.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1897.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

juillet-décembre 1911.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1er semestre 1865.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

juillet-décembre 1931.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres fondateurs et souscripteurs (1885). Budgets (1925-1928).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

juillet-décembre 1940.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

mai 1933-août 1960.

Cote

Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

1897.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1872.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1896.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1888.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Correspondance familiale : lettres reçues par Anne Marie Zélie Robez (1868), Charles Prost (1868), Maria-Anna Dumont-Girard (1877-1914), Emile Prost-Rosset (1870-1894), Raoul Prost-Rosset (1899-1953), Cécile Prost-Rosset (1913-1914) ; correspondance non-identifiée.

Date

Cote

Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

3 août 1721.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

juillet-décembre 1943.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26 juin, 1er et 5 octobre 1911.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

juillet-décembre 1931.