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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    janvier-juin 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17866

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • janvier-juin 1931.
  2. Résultat n°2

    1897.

    Date

    1897

    Cote

    4E16802

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes rattachées
    • LONGCHAUMOIS
    • MINUTES
    • MILLET (François Julien)
    • (1871-1898)
    • 1897.
  3. Résultat n°3

    juillet-décembre 1911.

    Date

    1911

    Cote

    4E17833

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • juillet-décembre 1911.
  4. Résultat n°4

    1er semestre 1865.

    Date

    1865

    Cote

    4E59/374

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • PERRETIER (Félix)
    • (1855-1885)
    • 1er semestre 1865.
  5. Résultat n°5

    juillet-décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17867

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • juillet-décembre 1931.
  6. Résultat n°6

    Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres fondateurs et souscripteurs (1885). Budgets (1925-1928).

    Date

    1883-1928

    Cote

    5E73/198

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
    • Œuvres scolaires et périscolaires
    • Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres...
  7. Résultat n°7
    Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

    1 media

    Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3216

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Longchaumois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre...
  8. Résultat n°8

    juillet-décembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    4E17970

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-décembre 1940.
  9. Résultat n°9

    Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5E73/169

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Voirie
    • Route départementale, chemins de grande et moyenne...
    • Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.
  10. Résultat n°10

    mai 1933-août 1960.

    Cote

    176J64

    • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
    • Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
    • Comptabilité générale et de détail, fiscalité
    • Comptabilité de détail : registres de copies des factures...
    • mai 1933-août 1960.
  11. Résultat n°11

    1897.

    Date

    1897

    Cote

    4E16741

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1897.
  12. Résultat n°12

    1872.

    Date

    1872

    Cote

    4E59/111

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1872.
  13. Résultat n°13

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    4E16740

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1896.
  14. Résultat n°14

    1888.

    Date

    1888

    Cote

    4E59/127

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1888.
  15. Résultat n°15

    Organisation. Création de deux bataillons : procès-verbaux (1792). Composition des compagnies et désignation des officiers du bataillon (an V). Réorganisation des compagnies : correspondance (an IV- an VIII). Réorganisation de la Garde nationale : délibération, arrêté préfectoral (1830-1831). Composition du conseil de discipline du bataillon : tableau des officiers, sous-officiers, caporaux et gardes nationaux appelés à former le conseil (1832).

    Date

    1792-1832

    Cote

    5E73/92

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Organisation. Création de deux bataillons : procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Correspondance familiale : lettres reçues par Anne Marie Zélie Robez (1868), Charles Prost (1868), Maria-Anna Dumont-Girard (1877-1914), Emile Prost-Rosset (1870-1894), Raoul Prost-Rosset (1899-1953), Cécile Prost-Rosset (1913-1914) ; correspondance non-identifiée.

    Date

    1868-1953

    Cote

    176J1

    • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
    • Archives familiales
    • Correspondance familiale : lettres reçues par Anne...
  17. Résultat n°17

    3 août 1721.

    Date

    1721

    Cote

    4E16817

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes rattachées
    • ROUSSES (Les)
    • MINUTES
    • BONNEFOY (Charles Benoît)
    • (1721)
    • 3 août 1721.
  18. Résultat n°18

    juillet-décembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    4E18106

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1943.
  19. Résultat n°19

    janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26 juin, 1er et 5 octobre 1911.

    Date

    1910-1911

    Cote

    4E16815

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes rattachées
    • LONGCHAUMOIS
    • MINUTES
    • GUEPE (Léon)
    • (1909-1911)
    • janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26...
  20. Résultat n°20
    Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3251

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Longchaumois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre...
  21. Résultat n°21

    juillet-décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17910

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1931.
  22. Résultat n°22

    Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2152

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Longchaumois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].
  23. Résultat n°23
    Longchaumois, section B, Orcière, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Longchaumois, section B, Orcière, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3206

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Longchaumois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Longchaumois, section B, Orcière, feuille 2.géomètre...
  24. Résultat n°24

    Pays-Bas. Amsterdam : Grand bazar français (1899), G.J. Leeuwenberg et fils (1900-1913), Firma Van Dijk (1897), Van Mierlo frères (1896) ; Haarlem : K. Wille (1910) ; La Haye : Grand bazar royal (1900).

    Cote

    176J32

    • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
    • Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
    • Commercialisation
    • Relations avec les clients : correspondance passive,...
    • Pays étrangers.
    • Pays-Bas. Amsterdam : Grand bazar français (1899),...
  25. Résultat n°25

    Impôts. - Rétributions pour la vérification des poids et mesures : avis, quittances.

    Date

    1887-1899

    Cote

    176J55

    • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
    • Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
    • Comptabilité générale et de détail, fiscalité
    • Impôts. - Rétributions pour la vérification des poids...
  26. Résultat n°26
    Longchaumois, section F, Rosset, feuille 1.géomètre : Félix aîné

    1 media

    Longchaumois, section F, Rosset, feuille 1.géomètre : Félix aîné

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3259

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Longchaumois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Longchaumois, section F, Rosset, feuille 1.géomètre...
  27. Résultat n°27

    Italie. Arona : Brand et Isenburg (1903-1909) ; Côme : G. Pontiggia (1913) ; Florence : F. et C. Carnelli (1876) ; Gênes : Gondrand frères (1879), E. Michele Grasso (1902), L. Sanguineti et fils (1876-1890) ; Milan : Geremia Bardelli (1910), Bonomi, Mattoni et Cie (1909-1910), Max Busch (1912-1913), G. Costa (1910), Luciano Franzosini (1908), G. de Piot fils (1877-1878), Ernesto Rizzi (1913), Angela Rossi (1904-1908), Enrico Sada puis Sada et Saporiti (1913) ; Omegna : Bertoli frères (1903) ; Parme : Tremonti Giovanni (1878-1879) ; Rome : Carlo de Nola (1913) ; Turin : Stefano Bertetti (1908), B. cavalleri (1903-1905), Demartini et Cie (1908-1913), Gondrand frères (1903), Giuseppe Pereno ( 1908-1928), Peruzzi (1913), A. Zanetta (1908).

    Cote

    176J31

    • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
    • Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
    • Commercialisation
    • Relations avec les clients : correspondance passive,...
    • Pays étrangers.
    • Italie. Arona : Brand et Isenburg (1903-1909) ; Côme...
  28. Résultat n°28

    1877.

    Date

    1877

    Cote

    4E59/116

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1877.
  29. Résultat n°29

    Administration. Commission scolaire : installation (1884), désignation des membres (1888), études des dispenses de fréquentation scolaire (1885-1887), délibérations (1885-1893). Ecole primaire privée de garçon : correspondance, procès-verbal d'intention (1894-1903). Transfert de l'école des Baptaillards : correspondance (1893). Archives et mobiliers scolaires : inventaire (1882-1892). Bibliothèque : liste des ouvrages prêtés en mairie (1883-1884).

    Date

    1882-1893

    Cote

    5E73/195

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
    • Enseignement
    • Administration. Commission scolaire : installation...
  30. Résultat n°30

    janvier-juin 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17918

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-juin 1935.
  31. Résultat n°31

    Emprunts et subventions : délibérations, correspondance (1828-1911).

    Date

    1828-1911

    Cote

    5E73/154

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Voirie
    • Service vicinal, affaires financières.
    • Emprunts et subventions : délibérations, correspondance...
  32. Résultat n°32
    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1872, 1876, 1881.

    218 medias

    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1872, 1876, 1881.

    Date

    1836-1881

    Cote

    5E73/30

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • L
    • Longchaumois
    • Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1872, 1876,...
  33. Résultat n°33

    janvier 1950-janvier 1977.

    Date

    1950-1977

    Cote

    1Mi/582

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • janvier 1950-janvier 1977.
  34. Résultat n°34

    1874.

    Date

    1874

    Cote

    4E59/113

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1874.
  35. Résultat n°35

    1870.

    Date

    1870

    Cote

    4E59/109

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1870.
  36. Résultat n°36

    Procès au sujet d'argent levé sur la paroisse pour l'embellissement de l'église par Pierre Prost Dama, échevin, avec ses successeurs échevins de la communauté qui lui réclament la somme.

    Date

    1631-1634

    Cote

    5E73/38

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Procès au sujet d'argent levé sur la paroisse pour...
  37. Résultat n°37

    1899.

    Date

    1899

    Cote

    4E16743

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1899.
  38. Résultat n°38

    janvier-juin 1925.

    Date

    1925

    Cote

    4E17854

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • janvier-juin 1925.
  39. Résultat n°39

    juillet-décembre 1925.

    Date

    1925

    Cote

    4E17855

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • juillet-décembre 1925.
  40. Résultat n°40

    Distinctions honorifiques. Recensement des propositions : correspondance (1900-1904). Notices individuelles de proposition (s.d., postérieures à 1908).

    Date

    1900-1908

    Cote

    5E73/102

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Distinctions honorifiques. Recensement des propositions...