842 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    janvier-juin 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17866

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • janvier-juin 1931.
  2. Résultat n°2

    1897.

    Date

    1897

    Cote

    4E16802

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes rattachées
    • LONGCHAUMOIS
    • MINUTES
    • MILLET (François Julien)
    • (1871-1898)
    • 1897.
  3. Résultat n°3

    juillet-décembre 1911.

    Date

    1911

    Cote

    4E17833

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • juillet-décembre 1911.
  4. Résultat n°4

    1er semestre 1865.

    Date

    1865

    Cote

    4E59/374

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • PERRETIER (Félix)
    • (1855-1885)
    • 1er semestre 1865.
  5. Résultat n°5

    juillet-décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17867

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • juillet-décembre 1931.
  6. Résultat n°6

    Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres fondateurs et souscripteurs (1885). Budgets (1925-1928).

    Date

    1883-1928

    Cote

    5E73/198

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
    • Œuvres scolaires et périscolaires
    • Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres...
  7. Résultat n°7
    Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

    1 media

    Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3216

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Longchaumois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre...
  8. Résultat n°8

    juillet-décembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    4E17970

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-décembre 1940.
  9. Résultat n°9

    Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5E73/169

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Voirie
    • Route départementale, chemins de grande et moyenne...
    • Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.
  10. Résultat n°10

    mai 1933-août 1960.

    Cote

    176J64

    • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
    • Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
    • Comptabilité générale et de détail, fiscalité
    • Comptabilité de détail : registres de copies des factures...
    • mai 1933-août 1960.
  11. Résultat n°11

    1897.

    Date

    1897

    Cote

    4E16741

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1897.
  12. Résultat n°12

    1872.

    Date

    1872

    Cote

    4E59/111

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1872.
  13. Résultat n°13

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    4E16740

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1896.
  14. Résultat n°14

    1888.

    Date

    1888

    Cote

    4E59/127

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1888.
  15. Résultat n°15

    Organisation. Création de deux bataillons : procès-verbaux (1792). Composition des compagnies et désignation des officiers du bataillon (an V). Réorganisation des compagnies : correspondance (an IV- an VIII). Réorganisation de la Garde nationale : délibération, arrêté préfectoral (1830-1831). Composition du conseil de discipline du bataillon : tableau des officiers, sous-officiers, caporaux et gardes nationaux appelés à former le conseil (1832).

    Date

    1792-1832

    Cote

    5E73/92

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Organisation. Création de deux bataillons : procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Correspondance familiale : lettres reçues par Anne Marie Zélie Robez (1868), Charles Prost (1868), Maria-Anna Dumont-Girard (1877-1914), Emile Prost-Rosset (1870-1894), Raoul Prost-Rosset (1899-1953), Cécile Prost-Rosset (1913-1914) ; correspondance non-identifiée.

    Date

    1868-1953

    Cote

    176J1

    • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
    • Archives familiales
    • Correspondance familiale : lettres reçues par Anne...
  17. Résultat n°17

    3 août 1721.

    Date

    1721

    Cote

    4E16817

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes rattachées
    • ROUSSES (Les)
    • MINUTES
    • BONNEFOY (Charles Benoît)
    • (1721)
    • 3 août 1721.
  18. Résultat n°18

    juillet-décembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    4E18106

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1943.
  19. Résultat n°19

    janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26 juin, 1er et 5 octobre 1911.

    Date

    1910-1911

    Cote

    4E16815

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes rattachées
    • LONGCHAUMOIS
    • MINUTES
    • GUEPE (Léon)
    • (1909-1911)
    • janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26...
  20. Résultat n°20
    Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3251

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Longchaumois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre...