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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.
Cote
4oG653/3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances...
Résultat n°2

Répertoire numérique de la série K.
Cote
4oG557/6
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la série K.
Résultat n°3

Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois, ordonnances, arrêtés. Tables des dossiers du Conseil de préfecture.
Cote
8oG1780
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois,...
Résultat n°4

Répertoire numérique de la série K (période coloniale). Lois et actes du pouvoir central (1789-1947). Arrêtés et décisions des gouverneurs. Archives des conseils (1815-1947).
Cote
4oG406
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Répertoire numérique de la série K (période coloniale)....
Résultat n°5

Répertoire numérique de la série K. Lois et Actes du gouvernement, Arrêtés et Correspondances des préfets, Conseil de préfecture.
Cote
4oG291
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Répertoire numérique de la série K. Lois et Actes du...
Résultat n°6

Ville de Versailles, archives départementales (...),répertoire détaillé de la série K : K1 élections, K3 protocole et distinctions honorifiques.
Cote
4oG394
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Ville de Versailles, archives départementales (...),répertoire...
Résultat n°7

Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés).
Cote
4oG763/5
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG751-1000
  • Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances,...
Résultat n°8

Répertoire numérique de la série K (...).
Cote
4oG914/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG751-1000
  • Répertoire numérique de la série K (...).
Résultat n°9

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.
Cote
4oG688/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances...
Résultat n°10

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés (1800-1870).
Cote
4oG399
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances,...
Résultat n°11

Guide des sources de l'architecture d'après les registres du Conseil Privé (Sous-Série 5 K).
Cote
8oG1057
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Guide des sources de l'architecture d'après les registres...
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940). Conseil de préfecture (An VIII-1953).
Cote
4oG1485
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1251-1500
  • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances,...
Résultat n°13

Répertoire numérique de la série K (...).
Cote
4oG953/9
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG751-1000
  • Répertoire numérique de la série K (...).
Résultat n°14

Répertoire numérique de la série K. Décrets et ordonnances, arrêtés et correspondances du préfet et des sous-préfets, conseil de préfecture.
Cote
Br2799
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br2751-3000
  • Répertoire numérique de la série K. Décrets et ordonnances,...
Résultat n°15

Répertoire numérique de la série K (...).
Cote
4oG965/5
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG751-1000
  • Répertoire numérique de la série K (...).
Résultat n°16

Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940). Répertoire numérique de la série K.
Cote
4oG1639
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940). Répertoire...
Résultat n°17

Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, arrêtés).
Cote
4oG710/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances,...