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  1. Résultat n°1

    Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    1995-2004

    Cote

    2453W/87-2453W/88

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  2. Résultat n°2

    Procédures devant le tribunal pour enfants.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2453W/19-2453W/86

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Procédures devant le tribunal pour enfants.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  3. Résultat n°3

    Déclaration de nationalité pouvant emporter acquisition, réintégration, perte ou répudiation de la nationalité française et documents nécessaires à la preuve de la recevabilité.

    Date

    1984

    Cote

    2439W/1

    • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
    • Déclaration de nationalité pouvant emporter acquisition,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

  4. Résultat n°4

    Juridiction gracieuse. Protection des majeurs : dossiers de procédure.

    Cote

    2439W/20-2439W/30

    • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
    • Juridiction gracieuse. Protection des majeurs : dossiers...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

  5. Résultat n°5

    Dossiers individuels d'assistance éducative classés au nom du mineur ou de la fratrie (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    2004

    Cote

    2453W/7-2453W/10

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Dossiers individuels d'assistance éducative classés...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  6. Résultat n°6

    Tribunal paritaire des baux ruraux. Procédures : dossiers individuels.

    Date

    2009

    Cote

    2439W/32

    • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
    • Tribunal paritaire des baux ruraux. Procédures : dossiers...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

  7. Résultat n°7

    Adjudications, St Claude, 1938-1949

    Date

    1938-1949

    Cote

    341W459

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Adjudications, St Claude, 1938-1949

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  8. Résultat n°8

    Procédures devant le juge des enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2453W/13-2453W/18

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Procédures devant le juge des enfants (sélection :...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  9. Résultat n°9

    Le centenaire du Code civil et Perreciot.

    Date de publication

    1904

    Auteur

    CHALON E.

    Cote

    Br4762

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le centenaire du Code civil et Perreciot.
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux des mesures d'instruction en matière civile, enquêtes, St Claude, 1940-1945, 1953

    Date

    1940-1953

    Cote

    341W457

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Procès-verbaux des mesures d'instruction en matière...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  11. Résultat n°11

    Rapports d'expertise en matière civile de St Claude, 1940-1945, 1954-1957

    Date

    1940-1957

    Cote

    341W458

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Rapports d'expertise en matière civile de St Claude,...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  12. Résultat n°12

    Juridiction gracieuse : actes de notoriété et certificats de propriété.

    Date

    1994-2004

    Cote

    2439W31

    • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
    • Juridiction gracieuse : actes de notoriété et certificats...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

  13. Résultat n°13

    Juridiction gracieuse. Protection des mineurs ; dossiers de procédure.

    Date

    2004

    Cote

    2439W/16-2439W/19

    • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
    • Juridiction gracieuse. Protection des mineurs ; dossiers...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

  14. Résultat n°14

    Juridiction contentieuse : procédures civiles.

    Date

    2009

    Cote

    2439W/2-2439W/11

    • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
    • Juridiction contentieuse : procédures civiles.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

  15. Résultat n°15

    Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales pour les enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    2001-2004

    Cote

    2453W/11-2453W/12

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  16. Résultat n°16

    La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique détaillé de la série U.

    Date de publication

    2007

    Cote

    4oG2027

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG2001-2250
    • La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique...
  17. Résultat n°17

    Minutes civiles et pénales des décisions.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2453W/1-2453W/6

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Minutes civiles et pénales des décisions.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  18. Résultat n°18

    Juridiction de proximité : procédures civiles.

    Date

    2009

    Cote

    2439W/12-2439W/15

    • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
    • Juridiction de proximité : procédures civiles.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier