JUSTICE CIVILE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).	Cote 2453W/87-2453W/88	Date 1995-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour... Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants...
Résultat n°2	Procédures devant le tribunal pour enfants.	Cote 2453W/19-2453W/86	Date 2002-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour... Procédures devant le tribunal pour enfants.
Résultat n°3	Déclaration de nationalité pouvant emporter acquisition, réintégration, perte ou répudiation de la nationalité française et documents nécessaires à la preuve de la recevabilité.	Cote 2439W/1	Date 1984	Lieu Lons-le-saunier	Type de document -
	Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier. Déclaration de nationalité pouvant emporter acquisition,...
Résultat n°4	Juridiction gracieuse. Protection des majeurs : dossiers de procédure.	Cote 2439W/20-2439W/30	Date-	Lieu Lons-le-saunier	Type de document -
	Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier. Juridiction gracieuse. Protection des majeurs : dossiers...
Résultat n°5	Dossiers individuels d'assistance éducative classés au nom du mineur ou de la fratrie (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).	Cote 2453W/7-2453W/10	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour... Dossiers individuels d'assistance éducative classés...
Résultat n°6	Tribunal paritaire des baux ruraux. Procédures : dossiers individuels.	Cote 2439W/32	Date 2009	Lieu Lons-le-saunier	Type de document -
	Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier. Tribunal paritaire des baux ruraux. Procédures : dossiers...
Résultat n°7	Adjudications, St Claude, 1938-1949	Cote 341W459	Date 1938-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier Adjudications, St Claude, 1938-1949
Résultat n°8	Procédures devant le juge des enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).	Cote 2453W/13-2453W/18	Date 2002-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour... Procédures devant le juge des enfants (sélection :...
Résultat n°9	Le centenaire du Code civil et Perreciot.	Cote Br4762	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Le centenaire du Code civil et Perreciot.
Résultat n°10	Procès-verbaux des mesures d'instruction en matière civile, enquêtes, St Claude, 1940-1945, 1953	Cote 341W457	Date 1940-1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier Procès-verbaux des mesures d'instruction en matière...
Résultat n°11	Rapports d'expertise en matière civile de St Claude, 1940-1945, 1954-1957	Cote 341W458	Date 1940-1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier Rapports d'expertise en matière civile de St Claude,...
Résultat n°12	Juridiction gracieuse : actes de notoriété et certificats de propriété.	Cote 2439W31	Date 1994-2004	Lieu Lons-le-saunier	Type de document -
	Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier. Juridiction gracieuse : actes de notoriété et certificats...
Résultat n°13	Juridiction gracieuse. Protection des mineurs ; dossiers de procédure.	Cote 2439W/16-2439W/19	Date 2004	Lieu Lons-le-saunier	Type de document -
	Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier. Juridiction gracieuse. Protection des mineurs ; dossiers...
Résultat n°14	Juridiction contentieuse : procédures civiles.	Cote 2439W/2-2439W/11	Date 2009	Lieu Lons-le-saunier	Type de document -
	Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier. Juridiction contentieuse : procédures civiles.
Résultat n°15	Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales pour les enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).	Cote 2453W/11-2453W/12	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour... Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales...
Résultat n°16	La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique détaillé de la série U.	Cote 4oG2027	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG2001-2250 La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique...
Résultat n°17	Minutes civiles et pénales des décisions.	Cote 2453W/1-2453W/6	Date 1982-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour... Minutes civiles et pénales des décisions.
Résultat n°18	Juridiction de proximité : procédures civiles.	Cote 2439W/12-2439W/15	Date 2009	Lieu Lons-le-saunier	Type de document -
	Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier. Juridiction de proximité : procédures civiles.

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Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Procédures devant le tribunal pour enfants.

Déclaration de nationalité pouvant emporter acquisition, réintégration, perte ou répudiation de la nationalité française et documents nécessaires à la preuve de la recevabilité.

Juridiction gracieuse. Protection des majeurs : dossiers de procédure.

Dossiers individuels d'assistance éducative classés au nom du mineur ou de la fratrie (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Tribunal paritaire des baux ruraux. Procédures : dossiers individuels.

Adjudications, St Claude, 1938-1949

Procédures devant le juge des enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Le centenaire du Code civil et Perreciot.

Procès-verbaux des mesures d'instruction en matière civile, enquêtes, St Claude, 1940-1945, 1953

Rapports d'expertise en matière civile de St Claude, 1940-1945, 1954-1957

Juridiction gracieuse : actes de notoriété et certificats de propriété.

Juridiction gracieuse. Protection des mineurs ; dossiers de procédure.

Juridiction contentieuse : procédures civiles.

Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales pour les enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique détaillé de la série U.

Minutes civiles et pénales des décisions.

Juridiction de proximité : procédures civiles.