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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Interventions des sénateurs Jeambrun et Jourdain.
Cote
2268W164
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
  • Interventions des sénateurs Jeambrun et Jourdain.
Résultat n°2

Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore" (suite)- bilan des concertations menées par les "pilotes" : PNRHJ - chambre d'agriculture - fédération des chasseurs (juin 1998)- synthèse de la 2ème consultation officielle (septembre 1998)- lettre au MATE : état d'avancement de la procédure Nature 2000 dans le Jura (24/08/1998)- note d'information aux maires concernés par la 1ère et la 2ème consultation (24/08/1998)- intervention de M. Jourdain, sénateur (septembre 1998)- transmission de la liste complémentaire de sites au ministère (26/10/1998)- réunions interservices (24/03/1999) et du comité de suivi (07/04/1999 et 15/12/1999)- réunion état d'avancement de la procédure (1999/2000)- rapport d'évaluation des propositions de sites par l'union européenne (09/08/2000)
Cote
2286W24
 Date
1998-2000
 Lieu
Jura, département
 Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"...