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  1. Résultat n°1

    Interventions des sénateurs Jeambrun et Jourdain.

    Date

    2000

    Cote

    2268W164

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
    • Interventions des sénateurs Jeambrun et Jourdain.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore" (suite)- bilan des concertations menées par les "pilotes" : PNRHJ - chambre d'agriculture - fédération des chasseurs (juin 1998)- synthèse de la 2ème consultation officielle (septembre 1998)- lettre au MATE : état d'avancement de la procédure Nature 2000 dans le Jura (24/08/1998)- note d'information aux maires concernés par la 1ère et la 2ème consultation (24/08/1998)- intervention de M. Jourdain, sénateur (septembre 1998)- transmission de la liste complémentaire de sites au ministère (26/10/1998)- réunions interservices (24/03/1999) et du comité de suivi (07/04/1999 et 15/12/1999)- réunion état d'avancement de la procédure (1999/2000)- rapport d'évaluation des propositions de sites par l'union européenne (09/08/2000)

    Date

    1998-2000

    Cote

    2286W24

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public