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  1. Résultat n°1

    Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome quatrième.

    Date de publication

    1870

    Auteur

    BEAUME Alex[co-auteur]

    Cote

    8oG3533/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
  2. Résultat n°2

    Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome cinquième.

    Date de publication

    1870

    Auteur

    BEAUME Alex[co-auteur]

    Cote

    8oG3533/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
  3. Résultat n°3

    Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome deuxième.

    Date de publication

    1870

    Auteur

    BEAUME Alex[co-auteur]

    Cote

    8oG3533/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
  4. Résultat n°4

    Traité de la compétence générale des tribunaux de simple police, des contraventions et de l'instruction criminelle en tant qu'elles se rapportent aux fonctions et aux attributions des juges de paix, suivi d'un formulaire.

    Date de publication

    1864

    Auteur

    JAY Joseph-Laurent[auteur]

    Cote

    8oG3540

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Traité de la compétence générale des tribunaux de simple...
  5. Résultat n°5

    Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome premier.

    Date de publication

    1869

    Auteur

    BEAUME Alex[co-auteur]

    Cote

    8oG3533/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...
  6. Résultat n°6

    Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative de simple police et d'instruction criminelle. Tome troisième.

    Date de publication

    1870

    Auteur

    BEAUME Alex[co-auteur]

    Cote

    8oG3533/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire général et raisonné des justices de paix...