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Résultat n°1

Programme « Jeunesse, éducation populaire et vie associative » (BOP 163).

Date

2006-2014

Cote

2798W/21

Résultat n°2

Brevet national de sauvetage et de sécurité aquatique (BNSSA).

Date

2002-2011

Cote

2798W/7-2798W/9

Résultat n°3

Réglementation de la vie publique et police administrative.

Date

-

Cote

2871W/179-2871W/493

Résultat n°4

Point Information Jeunesse.

Date

1992-2013

Cote

2798W/18-2798W/19

Résultat n°5
Chaumergy - Terrain de sport et champ de foire

1 media

Chaumergy - Terrain de sport et champ de foire

Date

-

Cote

7Fi2362

Résultat n°6

Brevet d'aptitude à l'encadrement socio-éducatif (BASE).

Date

1970-2006

Cote

2798W/1-2798W/2

Résultat n°7

Prospectives et programmations de construction.- Etude d'opportunité de construction du nouveau collège, 1970. Projet de construction du nouveau collège, 1964-1979. Construction et plans du nouveau collège, 1964-1986. Construction du terrain de sport, 1981-1982.

Date

1964-1986

Cote

1449W15, 1449W14 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°8

Fonds d'aide à l'initiative des jeunes (FAIJ) : programme « envie d'agir ».

Date

2005-2014

Cote

2798W/26

Résultat n°9

Fonds national pour le développement du sport (FNDS).

Date

1996-2004

Cote

2798W/35

Résultat n°10

Fonds de développement de la vie associative (FDVA).

Date

2015-2017

Cote

2798W/48-2798W/50

Résultat n°11

Accompagnement éducatif.

Date

2008-2011

Cote

2798W/41-2798W/43

Résultat n°12

Accueil et de loisirs sans hébergement (ALSH).

Date

1993-2018

Cote

2798W/12/1-2798W/12/48

Résultat n°13

Cabinet du sous-préfet.

Date

-

Cote

2871W/32-2871W/178

Résultat n°14

Maisons familiales de vacances.

Date

1973-2006

Cote

2798W/14/1-2798W/14/11

Résultat n°15

Amicale des personnels Jeunesse et Sport.

Date

1997

Cote

2798W/59

Résultat n°16

Incidents individuels et accidents aux personnes en ACM dans le Jura ou impliquant des mineurs jurassiens ayant fait l'objet d'un traitement et d'un suivi particulier.

Date

1996-2011

Cote

2798W/15

Résultat n°17

Service civique.

Date

2005-2018

Cote

2798W/32-2798W/34

Résultat n°18

Contrôle de légalité et relations avec les collectivités locales.

Date

-

Cote

2871W/494-2871W/1072

Résultat n°19

Pilotage, financement et coordination d'action dans le ressort de l'arrondissement de Saint-Claude.

Date

-

Cote

2871W/1073-2871W/1391

Résultat n°20

Bilans annuels : statistiques des séjours par période, centre de vacances et organisateurs.

Date

1989-1997

Cote

2798W/16