Incidents individuels et accidents aux personnes en ACM dans le Jura ou impliquant des mineurs jurassiens ayant fait l'objet d'un traitement et d'un suivi particulier.

Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

Cote/Cotes extrêmes

2798W

Date

1962-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

4,6 ml

Origine

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des population (DDCSPP) / Service jeunesse, sports et vie associative (SJSVA)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/01/2024

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire 2798W au format pdf.

Mots clés lieux

Jura, département

Mots clés matières

SPORT, MANIFESTATION SPORTIVE, INSTALLATION SPORTIVE, CENTRE DE LOISIRS, CENTRE DE VACANCES, ASSOCIATION SPORTIVE, EDUCATION POPULAIRE

Mots clés producteurs

Direction des services départementaux de l'Education nationale (DSDEN) / Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)

JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.

Cote/Cotes extrêmes

2798W/12-2798W/34

Date

1966-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Accueils collectifs de mineurs (ACM) à caractère éducatif. Etablissements fermés ou retirés de la liste des locaux référencés par la DDJSVA pour l'accueil et l'hébergement des mineurs

Cote/Cotes extrêmes

2798W/12-2798W/17

Date

1966-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable