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  1. Résultat n°1

    Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.

    Date

    2000-2015

    Cote

    2701W/18-2701W/23

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  2. Résultat n°2

    Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.

    Date

    2015

    Cote

    2701W/25

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  3. Résultat n°3

    Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

    Date

    1963-1987

    Cote

    1149W42

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).

    Date

    1992-2015

    Cote

    2701W/26

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Installations classées (suivi et contrôle par le service).-...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  5. Résultat n°5

    Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).

    Date

    2015

    Cote

    2701W/1-2701W/17

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  6. Résultat n°6

    Carrières

    Date

    1950-2016

    Cote

    2746W/68-2746W/92

    • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...
    • Carrières

    Producteur :

    Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).

  7. Résultat n°7

    Equipements sous pression

    Date

    1967-1994

    Cote

    2746W/54-2746W/55

    • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...
    • Equipements sous pression

    Producteur :

    Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).

  8. Résultat n°8

    Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).

    Date

    2015

    Cote

    2701W/24

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  9. Résultat n°9

    Dossier de suivi de l'activité économique et de l'impact sur l'environnement de l'usine SMOBY à Arinthod.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2268W235

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Dossier de suivi de l'activité économique et de l'impact...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet