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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.
Cote
2701W/18-2701W/23
 Date
2000-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

  • Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts...
2

Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.
Cote
2701W/25
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

  • Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches...
3

Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).
Cote
1149W42
 Date
1963-1987
 Lieu
Damparis, commune, Tavaux, commune, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
  • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....
4

Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).
Cote
2701W/26
 Date
1992-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

  • Installations classées (suivi et contrôle par le service).-...
5

Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).
Cote
2701W/1-2701W/17
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

  • Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences...
6

Carrières
Cote
2746W/68-2746W/92
 Date
1950-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Carrières
7

Equipements sous pression
Cote
2746W/54-2746W/55
 Date
1967-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

  • Equipements sous pression
8

Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).
Cote
2701W/24
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...

  • Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux...
9

Dossier de suivi de l'activité économique et de l'impact sur l'environnement de l'usine SMOBY à Arinthod.
Cote
2268W235
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Dossier de suivi de l'activité économique et de l'impact...