INSTALLATION CLASSEE - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.	Cote 2701W/18-2701W/23	Date 2000-2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts...
Résultat n°2		Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.	Cote 2701W/25	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches...
Résultat n°3		Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).	Cote 1149W42	Date 1963-1987	Lieu Damparis, commune, Tavaux, commune, Dole, arrondissement	Type de document -
		Contexte : Sous-préfecture de Dole Affaires signalées traitées par le sous-préfet Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....
Résultat n°4		Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).	Cote 2701W/26	Date 1992-2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Installations classées (suivi et contrôle par le service).-...
Résultat n°5		Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).	Cote 2701W/1-2701W/17	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences...
Résultat n°6		Carrières	Cote 2746W/68-2746W/92	Date 1950-2016	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,... Carrières
Résultat n°7		Equipements sous pression	Cote 2746W/54-2746W/55	Date 1967-1994	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,... Equipements sous pression
Résultat n°8		Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).	Cote 2701W/24	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux...
Résultat n°9		Dossier de suivi de l'activité économique et de l'impact sur l'environnement de l'usine SMOBY à Arinthod.	Cote 2268W235	Date 1996-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION ECONOMIE ET EMPLOI Dossier de suivi de l'activité économique et de l'impact...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus