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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conseil et bureau de l'hospice.- Registre de délibérations, 18 juin 1723-18 juin 1814, comprenant les délibérations des séances des 11 et 18 juillet 1841.
Cote
2Hdep2p
 Date
1723-1841
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds ancien (des origines à 1789)
  • Série E - Administration
  • Conseil et bureau de l'hospice.- Registre de délibérations,...
2

Comptes de gestion, 1883-1920. Quittus du Conseil de préfecture, 1901-1903.
Cote
2Hdep13p
 Date
1883-1920
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série M - Finances et comptabilité
  • Nombre de lits, prix de revient
  • Comptes de gestion, 1883-1920. Quittus du Conseil de...
3

Oeuvre de l'hôpital.- Autorisation de recourir à la générosité publique : instruction préfectorale, formulaire d'engagement (non rempli).
Cote
2Hdep26p
 Date
1940
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série Z - Divers (institutions annexes à l'hôpital)
  • Oeuvre de l'hôpital.- Autorisation de recourir à la...
4

Registres de délibérations thermidor an VIII, février 1806-août 1845.
Cote
2Hdep8p
 Date
1806-1845
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série L - Administration générale
  • Registres de délibérations [Voir aussi le registre...
  • Registres de délibérations thermidor an VIII, février...
5

Marchés et factures de viande, pain et autres denrées, 1902-1933. Abonnement électrique : contrat, 1904.
Cote
2Hdep18p
 Date
1902-1933
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série P - Comptabilité de l'économat
  • Marchés et factures de viande, pain et autres denrées,...
6

Registres de délibérationsjuin 1845-septembre 1916
Cote
2Hdep9p
 Date
1845-1916
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série L - Administration générale
  • Registres de délibérations [Voir aussi le registre...
  • Registres de délibérationsjuin 1845-septembre 1916
7

Registre matricule des malades civils présents à compter de 1917.
Cote
2Hdep23p
 Date
1917-1948
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série Q - Population (malades hospitalisés)
  • Registre matricule des malades civils présents à compter...
8

Admision de bénéficiaires des assurances sociales : convention entre l'hôpital et divers organismes.
Cote
2Hdep15p
 Date
1939
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série M - Finances et comptabilité
  • Rapports avec les assurances sociales.
  • Admision de bénéficiaires des assurances sociales :...
9

Journal mensuel de dépenses.
Cote
2Hdep21p
 Date
1858-1877
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série P - Comptabilité de l'économat
  • Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées,...
  • Journal mensuel de dépenses.
10

État général de l'activité, des revenus et de la population de l'hôpital et état des biens aliénés, an XIII, 1806. Liste de malades entrés depuis le 1er janvier 1807, 1808. État du personnel et du matériel des associations religieuses, mai 1808. an XIII-1808
Cote
2Hdep5p
 Date
1804-1808
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série L - Administration générale
  • État général de l'activité, des revenus et de la population...
11

Fondation et règlement de l'hôpital Saint-Antoine par Hugues de Chalon, 15 mai 1362 (transumpt ou copie par Philippe II, roi d'Espagne, comte de Bourgogne le 4 mars 1564 (n. st.), d'une copie faite aux assises de Nozeroy le 9 février 1441 (n.st.). Exemption d'impôts, droit au bois mort et d'édification d'un four accordés par Hugues de Chalon à son chapelain Pierre Courdier, chanoine de la collégiale Saint-Antoine de Nozeroy, fondateur de l'hôpital Sainte-Barbe pour les mendiants, doté d'une chapelle et de trois messes, 7 septembre 1481 (copie en forme authentique, non signée, 1808). 1362-1481 (copies)
Cote
2Hdep1p
 Date
1362-1481
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds ancien (des origines à 1789)
  • Série A - Fondation, privilèges
  • Fondation et règlement de l'hôpital Saint-Antoine par...
12

Comptes généraux et état des propriétés et des rentes, an XIII-1807, 1809-1810, 1812. Régularisation de comptabilité : lettre du sieur Huguenet au Conseil de l'Hospice tendant à l'annulation des titres de rentes échues, 1832.
Cote
2Hdep12p
 Date
1804-1832
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série M - Finances et comptabilité
  • Budgets et comptes
  • Comptes généraux et état des propriétés et des rentes,...
13

Salle d'asile pour l'enfance Instaurée en 1851.- Registre d'inscription des enfants.
Cote
2Hdep24p
 Date
Entre le 08 octobre 1856 et le 08 avril 1872
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série Z - Divers (institutions annexes à l'hôpital)
  • Salle d'asile pour l'enfance Instaurée en 1851.- Registre...
14

Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées, médecines, petits matériel et ustensiles).
Cote
2Hdep19p
 Date
1891-1935
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série P - Comptabilité de l'économat
  • Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées,...
  • Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées,...
15

Missel à l'usage du diocèse de Besançon, 1766. Messes votives de la Vierge pour les mariages et les morts, à l'usage du diocèse de Besançon, 1770. Messes votives du Saint-Esprit, de la Vierge et des Morts à l'usage du diocèse de Besançon, 1706 (avec ex-libris de Pierre Joseph Champereux).
Cote
2Hdep4p
 Date
1706-1770
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds ancien (des origines à 1789)
  • Série H - Divers documents n'entrant pas dans les catégories...
  • Missel à l'usage du diocèse de Besançon, 1766. Messes...
16

Budgets primitifs et supplémentaires.
Cote
2Hdep10p
 Date
1930-1955
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série M - Finances et comptabilité
  • Budgets et comptes
  • Budgets primitifs et supplémentaires.
17

Commission administrative.- Nomination de membres, 1896. Procès-verbal d'élection de délégués, 1935.
Cote
2Hdep7p
 Date
1896-1935
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série L - Administration générale
  • Commission administrative.- Nomination de membres,...
18

Enquête générale sur le service hospitalier.- Instruction préfectorale et questionnaire succinct sur l'activité de l'hôpital en 1886 ; questionnaire national rempli pour l'hôpital de Nozeroy.
Cote
2Hdep6p
 Date
1888
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série L - Administration générale
  • Enquête générale sur le service hospitalier.- Instruction...
19

Comptes administratifs
Cote
2Hdep11p
 Date
1935-1952
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série M - Finances et comptabilité
  • Budgets et comptes
  • Comptes administratifs
20

Dons et legs.- Don d'argent, 1921 ; Don d'un terrain, 1857.
Cote
2Hdep16p
 Date
1857-1921
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds moderne (1789-1955)
  • Série N - Capital, immobilisation, gestion des biens
  • Dons et legs.- Don d'argent, 1921 ; Don d'un terrain,...