Comptes généraux et état des propriétés et des rentes, an XIII-1807, 1809-1810, 1812. Régularisation de comptabilité : lettre du sieur Huguenet au Conseil de l'Hospice tendant à l'annulation des titres de rentes échues, 1832.

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Hôpital de Nozeroy

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Hôpital de Nozeroy

Cote/Cotes extrêmes

2Hdep

Date

1362-1955

Importance matérielle

2 ml

26 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 29/04/2005

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire

Patricia Guyard, Monique Bonin, Fonds de l'hôpital Sainte-Barbe de Nozeroy. Répertoire numérique détaillé provisoire. Monmorot, Archives départementales du Jura, 1984, 2013, 4 p. dactylographiées (accès à l'inventaire en formet textuel)

Mots clés lieux

Nozeroy, commune

Mots clés collectivités

Hôpital de Nozeroy

Fonds moderne (1789-1955)

Série M - Finances et comptabilité

Budgets et comptes

Comptes généraux et état des propriétés et des rentes, an XIII-1807, 1809-1810, 1812. Régularisation de comptabilité : lettre du sieur Huguenet au Conseil de l'Hospice tendant à l'annulation des titres de rentes échues, 1832.

Cote/Cotes extrêmes

2Hdep12p

Date

1804-1832

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1832