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Résultat n°1

Conseil et bureau de l'hospice.- Registre de délibérations, 18 juin 1723-18 juin 1814, comprenant les délibérations des séances des 11 et 18 juillet 1841.

Date

1723-1841

Cote

2Hdep2p

Résultat n°2

Comptes de gestion, 1883-1920. Quittus du Conseil de préfecture, 1901-1903.

Date

1883-1920

Cote

2Hdep13p

Résultat n°3

Oeuvre de l'hôpital.- Autorisation de recourir à la générosité publique : instruction préfectorale, formulaire d'engagement (non rempli).

Date

1940

Cote

2Hdep26p

Résultat n°4

Registres de délibérations thermidor an VIII, février 1806-août 1845.

Date

1806-1845

Cote

2Hdep8p

Résultat n°5

Marchés et factures de viande, pain et autres denrées, 1902-1933. Abonnement électrique : contrat, 1904.

Date

1902-1933

Cote

2Hdep18p

Résultat n°6

Registres de délibérationsjuin 1845-septembre 1916

Date

1845-1916

Cote

2Hdep9p

Résultat n°7

Registre matricule des malades civils présents à compter de 1917.

Date

1917-1948

Cote

2Hdep23p

Résultat n°8

Admision de bénéficiaires des assurances sociales : convention entre l'hôpital et divers organismes.

Date

1939

Cote

2Hdep15p

Résultat n°9

Journal mensuel de dépenses.

Date

1858-1877

Cote

2Hdep21p

Résultat n°10

État général de l'activité, des revenus et de la population de l'hôpital et état des biens aliénés, an XIII, 1806. Liste de malades entrés depuis le 1er janvier 1807, 1808. État du personnel et du matériel des associations religieuses, mai 1808. an XIII-1808

Date

1804-1808

Cote

2Hdep5p

Résultat n°11

Fondation et règlement de l'hôpital Saint-Antoine par Hugues de Chalon, 15 mai 1362 (transumpt ou copie par Philippe II, roi d'Espagne, comte de Bourgogne le 4 mars 1564 (n. st.), d'une copie faite aux assises de Nozeroy le 9 février 1441 (n.st.). Exemption d'impôts, droit au bois mort et d'édification d'un four accordés par Hugues de Chalon à son chapelain Pierre Courdier, chanoine de la collégiale Saint-Antoine de Nozeroy, fondateur de l'hôpital Sainte-Barbe pour les mendiants, doté d'une chapelle et de trois messes, 7 septembre 1481 (copie en forme authentique, non signée, 1808). 1362-1481 (copies)

Date

1362-1481

Cote

2Hdep1p

Résultat n°12

Comptes généraux et état des propriétés et des rentes, an XIII-1807, 1809-1810, 1812. Régularisation de comptabilité : lettre du sieur Huguenet au Conseil de l'Hospice tendant à l'annulation des titres de rentes échues, 1832.

Date

1804-1832

Cote

2Hdep12p

Résultat n°13

Salle d'asile pour l'enfance Instaurée en 1851.- Registre d'inscription des enfants.

Date

Entre le 08 octobre 1856 et le 08 avril 1872

Cote

2Hdep24p

Résultat n°14

Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées, médecines, petits matériel et ustensiles).

Date

1891-1935

Cote

2Hdep19p

Résultat n°15

Missel à l'usage du diocèse de Besançon, 1766. Messes votives de la Vierge pour les mariages et les morts, à l'usage du diocèse de Besançon, 1770. Messes votives du Saint-Esprit, de la Vierge et des Morts à l'usage du diocèse de Besançon, 1706 (avec ex-libris de Pierre Joseph Champereux).

Date

1706-1770

Cote

2Hdep4p

Résultat n°16

Budgets primitifs et supplémentaires.

Date

1930-1955

Cote

2Hdep10p

Résultat n°17

Commission administrative.- Nomination de membres, 1896. Procès-verbal d'élection de délégués, 1935.

Date

1896-1935

Cote

2Hdep7p

Résultat n°18

Enquête générale sur le service hospitalier.- Instruction préfectorale et questionnaire succinct sur l'activité de l'hôpital en 1886 ; questionnaire national rempli pour l'hôpital de Nozeroy.

Date

1888

Cote

2Hdep6p

Résultat n°19

Comptes administratifs

Date

1935-1952

Cote

2Hdep11p

Résultat n°20

Dons et legs.- Don d'argent, 1921 ; Don d'un terrain, 1857.

Date

1857-1921

Cote

2Hdep16p