Hôpital de Nozeroy

1
Conseil et bureau de l'hospice.- Registre de délibérations, 18 juin 1723-18 juin 1814, comprenant les délibérations des séances des 11 et 18 juillet 1841.

Date

1723-1841

Cote

2Hdep2p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds ancien (des origines à 1789)
- Série E - Administration
- Conseil et bureau de l'hospice.- Registre de délibérations,...
2
Comptes de gestion, 1883-1920. Quittus du Conseil de préfecture, 1901-1903.

Date

1883-1920

Cote

2Hdep13p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série M - Finances et comptabilité
- Nombre de lits, prix de revient
- Comptes de gestion, 1883-1920. Quittus du Conseil de...
3
Oeuvre de l'hôpital.- Autorisation de recourir à la générosité publique : instruction préfectorale, formulaire d'engagement (non rempli).

Date

1940

Cote

2Hdep26p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série Z - Divers (institutions annexes à l'hôpital)
- Oeuvre de l'hôpital.- Autorisation de recourir à la...
4
Registres de délibérations thermidor an VIII, février 1806-août 1845.

Date

1806-1845

Cote

2Hdep8p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série L - Administration générale
- Registres de délibérations [Voir aussi le registre...
- Registres de délibérations thermidor an VIII, février...
5
Marchés et factures de viande, pain et autres denrées, 1902-1933. Abonnement électrique : contrat, 1904.

Date

1902-1933

Cote

2Hdep18p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série P - Comptabilité de l'économat
- Marchés et factures de viande, pain et autres denrées,...
6
Registres de délibérationsjuin 1845-septembre 1916

Date

1845-1916

Cote

2Hdep9p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série L - Administration générale
- Registres de délibérations [Voir aussi le registre...
- Registres de délibérationsjuin 1845-septembre 1916
7
Registre matricule des malades civils présents à compter de 1917.

Date

1917-1948

Cote

2Hdep23p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série Q - Population (malades hospitalisés)
- Registre matricule des malades civils présents à compter...
8
Admision de bénéficiaires des assurances sociales : convention entre l'hôpital et divers organismes.

Date

1939

Cote

2Hdep15p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série M - Finances et comptabilité
- Rapports avec les assurances sociales.
- Admision de bénéficiaires des assurances sociales :...
9
Journal mensuel de dépenses.

Date

1858-1877

Cote

2Hdep21p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série P - Comptabilité de l'économat
- Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées,...
- Journal mensuel de dépenses.
10
État général de l'activité, des revenus et de la population de l'hôpital et état des biens aliénés, an XIII, 1806. Liste de malades entrés depuis le 1er janvier 1807, 1808. État du personnel et du matériel des associations religieuses, mai 1808. an XIII-1808

Date

1804-1808

Cote

2Hdep5p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série L - Administration générale
- État général de l'activité, des revenus et de la population...
11
Fondation et règlement de l'hôpital Saint-Antoine par Hugues de Chalon, 15 mai 1362 (transumpt ou copie par Philippe II, roi d'Espagne, comte de Bourgogne le 4 mars 1564 (n. st.), d'une copie faite aux assises de Nozeroy le 9 février 1441 (n.st.). Exemption d'impôts, droit au bois mort et d'édification d'un four accordés par Hugues de Chalon à son chapelain Pierre Courdier, chanoine de la collégiale Saint-Antoine de Nozeroy, fondateur de l'hôpital Sainte-Barbe pour les mendiants, doté d'une chapelle et de trois messes, 7 septembre 1481 (copie en forme authentique, non signée, 1808). 1362-1481 (copies)

Date

1362-1481

Cote

2Hdep1p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds ancien (des origines à 1789)
- Série A - Fondation, privilèges
- Fondation et règlement de l'hôpital Saint-Antoine par...
12
Comptes généraux et état des propriétés et des rentes, an XIII-1807, 1809-1810, 1812. Régularisation de comptabilité : lettre du sieur Huguenet au Conseil de l'Hospice tendant à l'annulation des titres de rentes échues, 1832.

Date

1804-1832

Cote

2Hdep12p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série M - Finances et comptabilité
- Budgets et comptes
- Comptes généraux et état des propriétés et des rentes,...
13
Salle d'asile pour l'enfance Instaurée en 1851.- Registre d'inscription des enfants.

Date

Entre le 08 octobre 1856 et le 08 avril 1872

Cote

2Hdep24p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série Z - Divers (institutions annexes à l'hôpital)
- Salle d'asile pour l'enfance Instaurée en 1851.- Registre...
14
Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées, médecines, petits matériel et ustensiles).

Date

1891-1935

Cote

2Hdep19p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série P - Comptabilité de l'économat
- Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées,...
- Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées,...
15
Missel à l'usage du diocèse de Besançon, 1766. Messes votives de la Vierge pour les mariages et les morts, à l'usage du diocèse de Besançon, 1770. Messes votives du Saint-Esprit, de la Vierge et des Morts à l'usage du diocèse de Besançon, 1706 (avec ex-libris de Pierre Joseph Champereux).

Date

1706-1770

Cote

2Hdep4p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds ancien (des origines à 1789)
- Série H - Divers documents n'entrant pas dans les catégories...
- Missel à l'usage du diocèse de Besançon, 1766. Messes...
16
Budgets primitifs et supplémentaires.

Date

1930-1955

Cote

2Hdep10p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série M - Finances et comptabilité
- Budgets et comptes
- Budgets primitifs et supplémentaires.
17
Commission administrative.- Nomination de membres, 1896. Procès-verbal d'élection de délégués, 1935.

Date

1896-1935

Cote

2Hdep7p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série L - Administration générale
- Commission administrative.- Nomination de membres,...
18
Enquête générale sur le service hospitalier.- Instruction préfectorale et questionnaire succinct sur l'activité de l'hôpital en 1886 ; questionnaire national rempli pour l'hôpital de Nozeroy.

Date

1888

Cote

2Hdep6p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série L - Administration générale
- Enquête générale sur le service hospitalier.- Instruction...
19
Comptes administratifs

Date

1935-1952

Cote

2Hdep11p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série M - Finances et comptabilité
- Budgets et comptes
- Comptes administratifs
20
Dons et legs.- Don d'argent, 1921 ; Don d'un terrain, 1857.

Date

1857-1921

Cote

2Hdep16p
- Contexte : Hôpital de Nozeroy
- Fonds moderne (1789-1955)
- Série N - Capital, immobilisation, gestion des biens
- Dons et legs.- Don d'argent, 1921 ; Don d'un terrain,...

Résultats de la recherche

Conseil et bureau de l'hospice.- Registre de délibérations, 18 juin 1723-18 juin 1814, comprenant les délibérations des séances des 11 et 18 juillet 1841.

Date

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Contexte : Hôpital de Nozeroy

Comptes de gestion, 1883-1920. Quittus du Conseil de préfecture, 1901-1903.

Date

Cote

Contexte : Hôpital de Nozeroy

Oeuvre de l'hôpital.- Autorisation de recourir à la générosité publique : instruction préfectorale, formulaire d'engagement (non rempli).

Date

Cote

Contexte : Hôpital de Nozeroy

Registres de délibérations thermidor an VIII, février 1806-août 1845.

Date

Cote

Contexte : Hôpital de Nozeroy

Marchés et factures de viande, pain et autres denrées, 1902-1933. Abonnement électrique : contrat, 1904.

Date

Cote

Contexte : Hôpital de Nozeroy

Registres de délibérationsjuin 1845-septembre 1916

Date

Cote

Contexte : Hôpital de Nozeroy

Registre matricule des malades civils présents à compter de 1917.

Date

Cote

Contexte : Hôpital de Nozeroy

Admision de bénéficiaires des assurances sociales : convention entre l'hôpital et divers organismes.

Date

Cote

Contexte : Hôpital de Nozeroy

Journal mensuel de dépenses.

Date

Cote

Contexte : Hôpital de Nozeroy

État général de l'activité, des revenus et de la population de l'hôpital et état des biens aliénés, an XIII, 1806. Liste de malades entrés depuis le 1er janvier 1807, 1808. État du personnel et du matériel des associations religieuses, mai 1808. an XIII-1808

Date

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Contexte : Hôpital de Nozeroy

Date

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Contexte : Hôpital de Nozeroy

Comptes généraux et état des propriétés et des rentes, an XIII-1807, 1809-1810, 1812. Régularisation de comptabilité : lettre du sieur Huguenet au Conseil de l'Hospice tendant à l'annulation des titres de rentes échues, 1832.

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Contexte : Hôpital de Nozeroy

Salle d'asile pour l'enfance Instaurée en 1851.- Registre d'inscription des enfants.

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Contexte : Hôpital de Nozeroy

Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées, médecines, petits matériel et ustensiles).

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Contexte : Hôpital de Nozeroy

Missel à l'usage du diocèse de Besançon, 1766. Messes votives de la Vierge pour les mariages et les morts, à l'usage du diocèse de Besançon, 1770. Messes votives du Saint-Esprit, de la Vierge et des Morts à l'usage du diocèse de Besançon, 1706 (avec ex-libris de Pierre Joseph Champereux).

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Contexte : Hôpital de Nozeroy

Budgets primitifs et supplémentaires.

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Contexte : Hôpital de Nozeroy

Commission administrative.- Nomination de membres, 1896. Procès-verbal d'élection de délégués, 1935.

Date

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Contexte : Hôpital de Nozeroy

Enquête générale sur le service hospitalier.- Instruction préfectorale et questionnaire succinct sur l'activité de l'hôpital en 1886 ; questionnaire national rempli pour l'hôpital de Nozeroy.

Date

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Contexte : Hôpital de Nozeroy

Comptes administratifs

Date

Cote

Contexte : Hôpital de Nozeroy

Dons et legs.- Don d'argent, 1921 ; Don d'un terrain, 1857.

Date

Cote

Contexte : Hôpital de Nozeroy