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  1. Résultat n°1

    Grange-de-Vaivre

    Cote

    3Pplan7157

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    • Grange-de-Vaivre
  2. Résultat n°2

    Grange-de-Vaivre

    Cote

    3Pplan7157

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  3. Résultat n°3

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P1910

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    • Matrice foncière.
  4. Résultat n°4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    258 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/4345

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRANGE-DE-VAIVRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  5. Résultat n°5
    Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

    1 media

    Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan2782

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    • Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.
  6. Résultat n°6
    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section D.

    1 media

    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section D.

    Date

    1800

    Cote

    3Pplan6603/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Granges-de-Vaivre
    • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
  7. Résultat n°7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    141 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3761

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRANGE-DE-VAIVRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  8. Résultat n°8

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P1910

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    • Matrice foncière.
  9. Résultat n°9
    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section E.

    1 media

    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section E.

    Date

    1800

    Cote

    3Pplan6603/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Granges-de-Vaivre
    • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    65 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9200

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRANGE-DE-VAIVRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  12. Résultat n°12
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    235 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/4344

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRANGE-DE-VAIVRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  13. Résultat n°13
    Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

    1 media

    Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan2782

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.
  14. Résultat n°14

    Grange-de-Vaivre

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6820/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Grange-de-Vaivre
  15. Résultat n°15
    Matrice des propriétés bâties.

    16 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1912

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  16. Résultat n°16
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  17. Résultat n°17
    Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

    1 media

    Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan2781

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 99 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1393

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1396

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20

    Matrice foncière, s.d.

    Cote

    3P1911

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d.
  21. Résultat n°21

    Grange-de-Vaivre

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6820/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Grange-de-Vaivre
  22. Résultat n°22
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    87 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1908

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  23. Résultat n°23
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  24. Résultat n°24
    Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

    1 media

    Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan2781

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.
  25. Résultat n°25
    Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.

    1 media

    Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6903

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x...
  26. Résultat n°26
    Matrice des propriétés bâties.

    17 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1913

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  27. Résultat n°27

    Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1604

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages...
  28. Résultat n°28
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    130 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8547

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRANGE-DE-VAIVRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  29. Résultat n°29
    Listes nominatives, 1841, 1856, 1881, 1886, 1891.

    24 medias

    Listes nominatives, 1841, 1856, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E505/6

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • G
    • Grange-de-Vaivre
    • Listes nominatives, 1841, 1856, 1881, 1886, 1891.
  30. Résultat n°30
    Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.

    1 media

    Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6903

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x...
  31. Résultat n°31
    Grange-de-Vaivre.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    34 medias

    Grange-de-Vaivre.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M870

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 31-Canton de Villers-Farlay
    • Grange-de-Vaivre.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  32. Résultat n°32

    Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

    Date

    1999-2008

    Cote

    2431W6

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  33. Résultat n°33
    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section B.

    1 media

    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section B.

    Date

    1800

    Cote

    3Pplan6603/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Granges-de-Vaivre
    • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
  34. Résultat n°34
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    87 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1908

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 82 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1395

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36
    Tables décennales.

    2 lots 101 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1388

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  37. Résultat n°37
    Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13847

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant le canton...
  38. Résultat n°38
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    123 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/4347

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRANGE-DE-VAIVRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  39. Résultat n°39

    Matrice foncière.

    Date

    1815

    Cote

    3P1909

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  40. Résultat n°40

    Granges-de-Vaivre. Livre foncier par Mercier et Grégoire, arpenteurs géomètres.

    Date

    1800

    Cote

    3P79

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Granges-de-Vaivre
    • Granges-de-Vaivre. Livre foncier par Mercier et Grégoire,...
  41. Résultat n°41
    Tables décennales.

    2 lots 106 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1391

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 97 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1387

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43

    Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

    Date

    1984-2007

    Cote

    2286W101

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Assainissement
    • Assainissement non collectif :- réunion du comité de...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  44. Résultat n°44

    Grange-de-Vaivre

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6820/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Grange-de-Vaivre
  45. Résultat n°45

    Matrice foncière, s.d.

    Cote

    3P1911

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d.
  46. Résultat n°46
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    186 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4343

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRANGE-DE-VAIVRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  47. Résultat n°47
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    2 lots 361 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13844

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  48. Résultat n°48
    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section H.

    1 media

    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section H.

    Date

    1800

    Cote

    3Pplan6603/8

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Granges-de-Vaivre
    • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
  49. Résultat n°49
    Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille unique.

    1 media

    Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille unique.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan2783

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille...
  50. Résultat n°50
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    59 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9201

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRANGE-DE-VAIVRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  51. Résultat n°51
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    147 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/4346

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRANGE-DE-VAIVRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  52. Résultat n°52
    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section F.

    1 media

    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section F.

    Date

    1800

    Cote

    3Pplan6603/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Granges-de-Vaivre
    • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
  53. Résultat n°53
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 430 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11025

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  54. Résultat n°54

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1914

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  55. Résultat n°55
    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section C.

    1 media

    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section C.

    Date

    1800

    Cote

    3Pplan6603/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Granges-de-Vaivre
    • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
  56. Résultat n°56
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    75 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9199

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRANGE-DE-VAIVRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  57. Résultat n°57
    Matrice des propriétés bâties.

    16 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1912

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  58. Résultat n°58

    Grange-de-Vaivre

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6820/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Grange-de-Vaivre
  59. Résultat n°59
    Matrice des propriétés bâties.

    17 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1913

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  60. Résultat n°60

    Matrice foncière.

    Date

    1815

    Cote

    3P1909

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  61. Résultat n°61

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1914

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  62. Résultat n°62
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    1 media

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/11027

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  63. Résultat n°63
    Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille unique.

    1 media

    Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille unique.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan2783

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille...
  64. Résultat n°64
    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section A.

    1 media

    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section A.

    Date

    1800

    Cote

    3Pplan6603/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Granges-de-Vaivre
    • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
  65. Résultat n°65
    Tables décennales.

    2 lots 103 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1389

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  66. Résultat n°66

    Grange-de-Vaivre

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6820/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Grange-de-Vaivre
  67. Résultat n°67
    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section G.

    1 media

    Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section G.

    Date

    1800

    Cote

    3Pplan6603/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Granges-de-Vaivre
    • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
  68. Résultat n°68
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1392

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  69. Résultat n°69

    Grange-de-Vaivre

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6820/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Grange-de-Vaivre
  70. Résultat n°70
    Tables décennales.

    2 lots 86 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1394

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  71. Résultat n°71
    Tables décennales.

    2 lots 103 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1390

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.