Grange-de-Vaivre, commune

1
Grange-de-Vaivre

Cote

3Pplan7157
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Grange-de-Vaivre
2

258 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/4345
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANGE-DE-VAIVRE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
3

1 media
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section D.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
- Granges-de-Vaivre
- Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
4

141 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3761
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANGE-DE-VAIVRE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5
Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P1910
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grange-de-Vaivre
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
6

1 media
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section E.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
- Granges-de-Vaivre
- Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
7

2 lots 422 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
8

65 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9200
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANGE-DE-VAIVRE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
9

235 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/4344
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANGE-DE-VAIVRE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
10

1 media
Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

Date

1811

Cote

3Pplan2782
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grange-de-Vaivre
- Plans parcellaires napoléoniens
- Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.
11

16 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1912
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grange-de-Vaivre
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
12

2 lots 506 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
13

2 lots 99 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1393
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13475
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANGE-DE-VAIVRE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15

2 lots 76 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1396
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
16
Grange-de-Vaivre

Date

1811

Cote

3Pplan6820/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Grange-de-Vaivre
17

1 media
Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Services commerciaux.
- Ventes et expéditions.
- Ventes et relations clientèles.
- Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
- Correspondance avec les institutions publiques clientes...
- Administrations communales.
- Communes du Jura.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
18

1 media
Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

Date

1811

Cote

3Pplan2781
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grange-de-Vaivre
- Plans parcellaires napoléoniens
- Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.
19

1 media
Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.

Date

1807

Cote

3Pplan6903
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x...
20
Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

Date de publication

2011

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1604
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages...
21

130 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8547
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANGE-DE-VAIVRE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
22

24 medias
Listes nominatives, 1841, 1856, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E505/6
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- G
- Grange-de-Vaivre
- Listes nominatives, 1841, 1856, 1881, 1886, 1891.
23

34 medias
Grange-de-Vaivre.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M870
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 31-Canton de Villers-Farlay
- Grange-de-Vaivre.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
24
Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

Date

1999-2008

Cote

2431W6
- Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
- Classement des établissements de tourisme avant 2010
- Hôtels classés
- Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates...
Producteur :

Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
25

1 media
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section B.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
- Granges-de-Vaivre
- Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
26

87 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P1908
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grange-de-Vaivre
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
27

2 lots 82 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1395
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
28

2 lots 101 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1388
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
29

2 lots 81 medias
Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

Date

1933-1942

Cote

3E/13847
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant le canton...
30

123 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/4347
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANGE-DE-VAIVRE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
31
Matrice foncière.

Date

1815

Cote

3P1909
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grange-de-Vaivre
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
32
Granges-de-Vaivre. Livre foncier par Mercier et Grégoire, arpenteurs géomètres.

Date

1800

Cote

3P79
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
- Granges-de-Vaivre
- Granges-de-Vaivre. Livre foncier par Mercier et Grégoire,...
33

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1391
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
34

2 lots 97 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1387
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
35
Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

Date

1984-2007

Cote

2286W101
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Assainissement
- Assainissement non collectif :- réunion du comité de...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
36
Matrice foncière, s.d.

Cote

3P1911
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grange-de-Vaivre
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, s.d.
37

186 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/4343
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANGE-DE-VAIVRE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
38

2 lots 361 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

1923-1932

Cote

3E/13844
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
39

1 media
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section H.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/8
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
- Granges-de-Vaivre
- Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
40

59 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9201
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANGE-DE-VAIVRE
- Registres d'état-civil
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Grange-de-Vaivre

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Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

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Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section D.

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Matrice foncière.

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Contexte : Cadastre

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section E.

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Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

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Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

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Matrice des propriétés bâties.

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Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

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Tables décennales.

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Tables décennales.

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Grange-de-Vaivre

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Communes du Jura.

Date

Cote

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Producteur :

Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

Date de publication

Auteur