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Résultats de la recherche

1

Ordonnances des mandats.

Date

1835-1839

Cote

5E527/76

2

Acquisition et réparations des maisons d'école et de la chambre à four.

Date

1858-1874

Cote

5E527/80

3
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

4
Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2728

5

Réparations à des chemins de desserte.

Date

1754

Cote

5E527/26

6

Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.

Date

1774

Cote

5E527/24

7
Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

1 media

Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

Date

1950

Cote

7Fi2167

8

Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.

Date

1760

Cote

5E527/34

9

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

1842-1843

Cote

5E527/41

10

Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier céramique.

Date

-

Cote

Br4912

11

Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.

Date

1900-1941

Cote

5E527/48

12

Concessions au cimetière : délibération.

Date

1882

Cote

5E527/88

13
Naissances, décès.

237 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8189

14
Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2726

15

Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.

Date

1761

Cote

5E527/33

16

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un an sur cinq). Société de tir. - Emploi des subventions, 1882.

Date

1880-1918

Cote

5E527/58

17
Mariages, publications de mariage.

176 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/4313

18

Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture et du bétail, 1929 et 1932.

Date

1918-1932

Cote

5E527/47

19
Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2733

20

Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.

Date

1766

Cote

5E527/18

21
Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2731

22
Décès.

305 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4317

23

Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1884

24
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

25

Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet). Acensement par la marquise d'Antigny à Juste Flammir, vigneron à Gizia, d'un terrain pour culture de vigne, 1754.

Date

1754

Cote

5E527/3

26

Budgets et chapitres additionnels

Date

1900-1940

Cote

5E527/72

27

* 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.] - 28 mars 1926

Date

1892-1926

Cote

5E527/40

28

Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. - Procès entre la communauté de Gizia [Gizia, Chatel et le Chanelet forment la même communauté.] et celle de Rosay, 1789 ; copie du titre de bornage de 1564 (XVIIIe s.).

Date

1789

Cote

5E527/22

29

Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.

Date

1726-1731

Cote

5E527/10

30

Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers, gardes nationaux et des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers ; de prestations de serment des officiers, 1840-1848. Démission d'un capitaine, 1870. Recensement et contrôles, 1840-1870.

Date

1840-1870

Cote

5E527/59

31
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

174 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9943

32

Recherche d'un terrain de sport.

Date

1941

Cote

5E527/101

33
Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2732

34
Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2736

35

Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois, 1717-1728, 1741-1742, 1761-1767 ; frais de procès et quittance 1751-1752. (Pièce justificative : bornage en 1530).

Date

1530-1767

Cote

5E527/14

36

* Etats de sections et matrice foncière.

Date

1815

Cote

5E527/52

37

Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz, aux enchères publiques.

Date

1707

Cote

5E527/28

38

Demande de renseignement sur des personnes.

Date

1917

Cote

5E527/63

39

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

Date

1831

Cote

5E527/53

40

Arpentement.

Date

1778-1779

Cote

5E527/4