Gizia, commune - Recherche

1
Ordonnances des mandats.

Date

1835-1839

Cote

5E527/76
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Ordonnances des mandats.
2
Acquisition et réparations des maisons d'école et de la chambre à four.

Date

1858-1874

Cote

5E527/80
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Acquisition et réparations des maisons d'école et de...
3

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
4

1 media
Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2728
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet
5
Réparations à des chemins de desserte.

Date

1754

Cote

5E527/26
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Voirie
- Réparations à des chemins de desserte.
6
Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.

Date

1774

Cote

5E527/24
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté...
7

1 media
Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

Date

1950

Cote

7Fi2167
- Contexte : 7Fi
- Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.
8
Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.

Date

1760

Cote

5E527/34
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération...
9
Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

1842-1843

Cote

5E527/41
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
10

2 lots 103 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11692
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- G
- GIZIA
- Naissances, mariages, décès.
11
Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier céramique.

Date de publication

2010

Auteur

GUYOT Stéphane

Cote

Br4912
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier...
12
Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.

Date

1900-1941

Cote

5E527/48
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Agriculture et ravitaillement
- Questionnaires de statistiques agricoles annuelles,...
13
Concessions au cimetière : délibération.

Date

1882

Cote

5E527/88
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Propriétés et droits divers
- Concessions au cimetière : délibération.
14

237 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8189
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
15

1 media
Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2726
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre...
16
Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.

Date

1761

Cote

5E527/33
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel...
17
Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un an sur cinq). Société de tir. - Emploi des subventions, 1882.

Date

1880-1918

Cote

5E527/58
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un...
18

176 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/4313
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
19
Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture et du bétail, 1929 et 1932.

Date

1918-1932

Cote

5E527/47
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture...
20

1 media
Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2733
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier...
21
Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.

Date

1766

Cote

5E527/18
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants...
22

1 media
Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2731
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier...
23

305 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4317
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
24
Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1884
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].
25

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
26
Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet). Acensement par la marquise d'Antigny à Juste Flammir, vigneron à Gizia, d'un terrain pour culture de vigne, 1754.

Date

1754

Cote

5E527/3
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Droits seigneuriaux. - Baronnie de Chevreau. - Seigneurie...
- Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet)....
27
Budgets et chapitres additionnels

Date

1900-1940

Cote

5E527/72
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- Budgets et chapitres additionnels
28
* 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.] - 28 mars 1926

Date

1892-1926

Cote

5E527/40
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.]...
29
Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. - Procès entre la communauté de Gizia [Gizia, Chatel et le Chanelet forment la même communauté.] et celle de Rosay, 1789 ; copie du titre de bornage de 1564 (XVIIIe s.).

Date

1789

Cote

5E527/22
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. -...
30
Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.

Date

1726-1731

Cote

5E527/10
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Comptes
- Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.
31
Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers, gardes nationaux et des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers ; de prestations de serment des officiers, 1840-1848. Démission d'un capitaine, 1870. Recensement et contrôles, 1840-1870.

Date

1840-1870

Cote

5E527/59
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers,...
32

174 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9943
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
33
Recherche d'un terrain de sport.

Date

1941

Cote

5E527/101
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Recherche d'un terrain de sport.
34

1 media
Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2732
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier...
35

1 media
Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2736
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre :...
36
Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois, 1717-1728, 1741-1742, 1761-1767 ; frais de procès et quittance 1751-1752. (Pièce justificative : bornage en 1530).

Date

1530-1767

Cote

5E527/14
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois,...
37
* Etats de sections et matrice foncière.

Date

1815

Cote

5E527/52
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- * Etats de sections et matrice foncière.
38
Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz, aux enchères publiques.

Date

1707

Cote

5E527/28
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
- Justice
- Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz,...
39
Demande de renseignement sur des personnes.

Date

1917

Cote

5E527/63
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Demande de renseignement sur des personnes.
40
Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

Date

1831

Cote

5E527/53
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
41
Arpentement.

Date

1778-1779

Cote

5E527/4
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Arpentement.
42
Nominations de procureurs spéciaux pour la répartition des impôts.

Date

1767

Cote

5E527/2
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Administration communale (série BB)
- Nominations de procureurs spéciaux pour la répartition...
43
Demande d'annulation aux rôles d'impositions de Gizia faite par Pierre Joseph Dufresne, de Chatel.

Date

1767

Cote

5E527/7
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Demande d'annulation aux rôles d'impositions de Gizia...
44
Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques sur la contrée de Cuiseaux, Cousance, Digna, Chevreau, Châtel, Gizia, Cuisia et Le Miroir pendant la période du Moyen Age à la Révolution.

Date de publication

1940

Auteur

JAILLET F.[auteur]

Cote

4oF198
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques...
45
* 23 juin 1873 - 31 janvier 1892

Date

1873-1892

Cote

5E527/39
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 23 juin 1873 - 31 janvier 1892
46
Adjudication de la tonte de saules et de peupliers : délibérations, an III.

Date

1794-1795

Cote

5E527/82
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Adjudication de la tonte de saules et de peupliers...
47
Demande par la communauté de Gizia [voir aussi 5 E 527/11.] de démembrement de la cure de Châtel de celle de Digna.

Date

1726

Cote

5E527/31
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Demande par la communauté de Gizia [voir aussi 5 E...
48
Travaux au C.V.O. N°1 de Gizia à Chanelet, 1880-1903 ; au chemin neuf, 1896.

Date

1880-1903

Cote

5E527/91
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Travaux au C.V.O. N°1 de Gizia à Chanelet, 1880-1903...
49
Eglise. - Construction : plan du projet, 1823 ; réparations : procès-verbal de reconnaissance et réception définitive des travaux, 1880.

Date

1823-1880

Cote

5E527/78
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Eglise. - Construction : plan du projet, 1823 ; réparations...
50
Déclarations de battage des céréales.

Date

1943

Cote

5E527/50
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Agriculture et ravitaillement
- Déclarations de battage des céréales.
51
Coupes affouagères. - Procès-verbaux de réarpentage, 1833 ; d'adjudication, 1834 et 1836 ; de travaux d'exploitation, 1837-1838.

Date

1833-1838

Cote

5E527/85
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois communaux
- Coupes affouagères. - Procès-verbaux de réarpentage,...
52
Listes nominatives.

Date

1841-1901

Cote

5E527/42
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives.
53

230 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/4318
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
54
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P1888
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
55
Frais des évacués : délibération, 1914. Trophées de guerre. - Attribution de quatre obus, 1920.

Date

1914-1920

Cote

5E527/61
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre 1914-1918
- Frais des évacués : délibération, 1914. Trophées de...
56
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 804.

Date

1929

Cote

3P1887
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 804.
57

1 media
Gizia, section C, Montférand, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2730
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section C, Montférand, feuille 2.géomètre :...
58

200 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8190
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
59

242 medias
Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25 décembre 1778.

Date

Entre le 1er janvier 1761 et le 31 décembre 1778

Cote

5E527/29, 5E527/25 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- G
- Gizia
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25...
60
Contributions extraordinaires. - Emprunt forcé : état nominatif (des personnes qui ont participé), an IV.

Date

1795-1796

Cote

5E527/56
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Contributions extraordinaires. - Emprunt forcé : état...
61
Appropriation d'un groupe scolaire, 1901-1907. Locations du local vacant de l'ex-école, 1925. Acquisitions du mobilier scolaire, 1834, et du personnel enseignant, 1867-1868. Prêts de tables d'écoliers pour l'école du hameau du Chanelet, 1935-1942.

Date

1867-1942

Cote

5E527/81
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Appropriation d'un groupe scolaire, 1901-1907. Locations...
62

196 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/4314
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
63

1 media
Gizia, section B, Chanelet, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2727
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section B, Chanelet, feuille 1.géomètre : Billet
64
Protection des enfants du premier âge. - Déclarations des parents ou ayants droit, 1901-1912 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1894-1940.

Date

1894-1940

Cote

5E527/96
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge. - Déclarations...
65

2 lots 148 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
66
Transaction entre la communauté de Gizia et les frères Brasier du Chanelet laissant la propriété, à la communauté, d'un canton de bois en Laroz.

Date

1772

Cote

5E527/15
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Transaction entre la communauté de Gizia et les frères...
67
Listes d'émargement.

Date

1867-1906

Cote

5E527/66
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement.
68

249 medias
Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/4312
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
69

1 media
Gizia, section A, les Boissettes, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2725
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section A, les Boissettes, feuille 2.géomètre...
70
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1987

Cote

1714W34
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 34 - CUISIA - GIZIA 1984-1987
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
71
Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1898 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1946-1956.

Date

1884-1956

Cote

5E527/68
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections socio-professionnelles
- Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier,...
72

2 lots 127 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
73
Rôle d'affouage.

Date

1834-1840

Cote

5E527/86
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois communaux
- Rôle d'affouage.
74
* 29 novembre 1820 - 9 mai 1839

Date

1820-1839

Cote

5E527/37
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 29 novembre 1820 - 9 mai 1839
75
Listes des électeurs, 1852 et 1867-1899.

Date

1852-1899

Cote

5E527/65
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes des électeurs, 1852 et 1867-1899.
76

2 lots 180 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
77
Caisse des écoles. - Nouvelle instauration : délibération du 10 août 1941. Statuts, nomination de membres, 1941-1942. Listes nominatives des cotisants, 1942-1944. Cahier de comptes, 1941-1946.

Date

1941-1946

Cote

5E527/100
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Caisse des écoles. - Nouvelle instauration : délibération...
78
Population classée par professions et classement spécial des étrangers, 1891. Etats récapitulatifs, 1866-1891 et sans date.

Date

1866-1891

Cote

5E527/43
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Population classée par professions et classement spécial...
79
Nominations de gardes-champêtres, forestiers et de pâtre, an XII-1817 et 1892.

Date

1803-1892

Cote

5E527/70
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Personnel communal
- Nominations de gardes-champêtres, forestiers et de...
80
Demande faite par les paroissiens de Châtel à l'évêché de Saint-Claude pour maintenir leur prêtre André Lacour.

Date

1764

Cote

5E527/32
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Demande faite par les paroissiens de Châtel à l'évêché...

Résultats de la recherche

Ordonnances des mandats.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Acquisition et réparations des maisons d'école et de la chambre à four.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Réparations à des chemins de desserte.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier céramique.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Concessions au cimetière : délibération.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Naissances, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un an sur cinq). Société de tir. - Emploi des subventions, 1882.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture et du bétail, 1929 et 1932.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

Date