1815-1822
3P109
1949-2003
2408W18
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1842
MARQUISET Armand[Auteur]
8oF64/2
1962
376W238
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1947-1953
376W2
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W139
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1815-1820
3P110
1962
376W303
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
2014
TETU Jacques[auteur]
8oF1697
1959
376W439
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W271
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1965
376W173
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1989-1997
Per698
1814-1818
3Pplan6672
1946
376W34
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1941-1942
72W91
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1945
376W107
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1983
2268W135
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1977-1985
2286W79
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1952
376W368
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1983-1988
Per615
1959
376W509
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W206
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
109J28
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
2009
2426W16
Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
1960-1981
1149W31
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1959-1980
1149W68
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1962
376W336
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1975-1981
1112W109
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1951
376W541
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
3P151
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