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  1. Résultat n°1

    Gendrey (A à P)

    Date

    1815-1822

    Cote

    3P109

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Gendrey (A à P)
  2. Résultat n°2

    cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

    Date

    1949-2003

    Cote

    2408W18

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  3. Résultat n°3

    Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

    Date de publication

    1842

    Auteur

    MARQUISET Armand[Auteur]

    Cote

    8oF64/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Statistique historique de l'arrondissement de Dole....
  4. Résultat n°4

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1962

    Cote

    376W238

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de gendrey

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W2

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1953

    Cote

    376W139

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Gendrey (R à V)

    Date

    1815-1820

    Cote

    3P110

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Gendrey (R à V)
  8. Résultat n°8

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques
    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  9. Résultat n°9

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1962

    Cote

    376W303

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey et Montmirey-le-Château ainsi que les villes voisines : Auxonne et Pesmes.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1697

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey...
  11. Résultat n°11

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1959

    Cote

    376W439

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1962

    Cote

    376W271

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1965

    Cote

    376W173

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Le cantonnier de Gendrey - bulletin d'informations du conseiller général

    Date

    1989-1997

    Cote

    Per698

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • Le cantonnier de Gendrey - bulletin d'informations...
  15. Résultat n°15

    Feuille de présentation

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6672

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Feuille de présentation
  16. Résultat n°16

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de GENDREY

    Date

    1946

    Cote

    376W34

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Demandes d'indemnisations, canton de Gendrey (1941-1942).

    Date

    1941-1942

    Cote

    72W91

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Demandes d'indemnisations, canton de Gendrey (1941-1942).

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  18. Résultat n°18

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1945

    Cote

    376W107

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

    Date

    1983

    Cote

    2268W135

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  20. Résultat n°20

    SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

    Date

    1977-1985

    Cote

    2286W79

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  21. Résultat n°21

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1952

    Cote

    376W368

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  22. Résultat n°22

    Pavé Pagney vérité (Le) - journal satirique du canton de Gendrey

    Date

    1983-1988

    Cote

    Per615

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • Pavé Pagney vérité (Le) - journal satirique du canton...
  23. Résultat n°23

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1959

    Cote

    376W509

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  24. Résultat n°24

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1962

    Cote

    376W206

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  25. Résultat n°25

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Dampierre, Gendrey, Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon.

    Cote

    109J28

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  26. Résultat n°26

    Cantons de Gendrey - Rochefort-sur-Nenon

    Date

    2009

    Cote

    2426W16

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Cantons de Gendrey - Rochefort-sur-Nenon

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  27. Résultat n°27

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Gendrey

    Date

    1960-1981

    Cote

    1149W31

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  28. Résultat n°28

    Dossiers de renseignements sur les personnalités du département.

    Date

    1959-1980

    Cote

    1149W68

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Dossiers de renseignements sur les personnalités du...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  29. Résultat n°29

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1962

    Cote

    376W336

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  30. Résultat n°30

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Dole. - commune de Dampierre : notes (1980-1981) ; achat d'une usine par la commune (1980) - Canton de Dole : études sur la région (1981), plans, notes (1981)- Canton de Gendrey, commune de Pagney : notes (1982), contrat de pays de la basse vallée de l'Ognon, projet de modernisation d'un magasin d'alimentation (établissements THIELLEY) - Canton de Montbarrey, commune de Mont-sous-Vaudrey : notes (1981), projet d'implantation d'une usine de moulages de matières plastiques (1975).

    Date

    1975-1981

    Cote

    1112W109

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  31. Résultat n°31

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1951

    Cote

    376W541

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  32. Résultat n°32

    Gendrey

    Cote

    3P151

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Gendrey