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  1. Résultat n°1

    Hommage à Lucien Guichard.

    Date de publication

    1992

    Cote

    Br2835

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Hommage à Lucien Guichard.
  2. Résultat n°2

    Site interdépartemental "Bresse jurassienne Nord" (39/71)- concertation : services de l'Etat (22/06/2005) - organismes socio-professionnel (29/05/2005) - élus (06/07/2005)- consultation des communes et EPCI (août 2005)- audience de M. Guichard, conseiller général (16/09/2005)- réunion du comité de pilotage (21/09/2007) et arrêté de composition du comité de pilotage (AP n°1687 du 15/11/2007)- dossier du site et désignation en ZPS par arrêté du 06/04/2006- désignation du préfet 39 comme coordonnateur en date du 02/08/2008- convention cadre Etat-communauté de communes du Val de Brennes (29/05/2008)

    Date

    2005-2008

    Cote

    2286W27

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site interdépartemental "Bresse jurassienne Nord" (39/71)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public