• sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4787, XIV

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de...
  2. Résultat n°2

    Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4786

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle....
  3. Résultat n°3

    L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).

    Date de publication

    1960

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4776/4

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
  4. Résultat n°4

    Les premières manifestations du droit privé montbéliardais (XIIIe-XVe siècles). Tiré à part de "Le pays de Montbéliard et les régions voisines dans l'histoire et dans l'économie", Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, fasc. 20 (1958-1959).

    Date de publication

    1960

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4766

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les premières manifestations du droit privé montbéliardais...
  5. Résultat n°5

    Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables dans la Franche-Comté méridionale. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 22e fascicule (1961).

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4815

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables...
  6. Résultat n°6

    L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen Âge : Saint-Anatoile de Salins. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 24e fascicule (1963).

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4816

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen...
  7. Résultat n°7

    Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 21e fascicule (1960).

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4814

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la...
  8. Résultat n°8

    L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).

    Date de publication

    1959

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4776/3

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
  9. Résultat n°9

    Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4817

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté...
  10. Résultat n°10

    L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).

    Date de publication

    1961

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4776/5

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
  11. Résultat n°11

    Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4818

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires...
  12. Résultat n°12

    Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589). Tiré à part de "Etudes sur l'histoire des assemblées d'états", Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, séries Sciences historiques, n° 8.

    Date de publication

    1966

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4768

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589)....
  13. Résultat n°13

    A propos d'études récentes : condictio et actions prétoriennes d'enrichissement. Tiré à part de la "Revue historique de droit français et étranger", n° 3 (1956).

    Date de publication

    1956

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4785

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • A propos d'études récentes : condictio et actions prétoriennes...
  14. Résultat n°14

    L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Premier article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome VIII (1956).

    Date de publication

    1957

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4776/1

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
  15. Résultat n°15

    L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Deuxième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome IX (1957-1958).

    Date de publication

    1958

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4776/2

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
  16. Résultat n°16

    Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 27e fascicule (1966).

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4819

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Contribution aux origines du droit des gens mariés...
  17. Résultat n°17

    Le rôle de l'intendant en Bourgogne dans le contentieux fiscal au XVIIIe siècle. Tiré à part des actes du 84e congrès national des sociétés savantes, section d'histoire moderne et contemporaine, Dijon, 1959.

    Date de publication

    1960

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4767

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le rôle de l'intendant en Bourgogne dans le contentieux...