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1

L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".
Cote
Br4787, XIV
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de...
2

Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".
Cote
Br4786
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle....
3

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).
Cote
Br4776/4
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
4

Les premières manifestations du droit privé montbéliardais (XIIIe-XVe siècles). Tiré à part de "Le pays de Montbéliard et les régions voisines dans l'histoire et dans l'économie", Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, fasc. 20 (1958-1959).
Cote
Br4766
 Date- Lieu
Montbéliard, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les premières manifestations du droit privé montbéliardais...
5

Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables dans la Franche-Comté méridionale. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 22e fascicule (1961).
Cote
Br4815
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables...
6

L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen Âge : Saint-Anatoile de Salins. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 24e fascicule (1963).
Cote
Br4816
 Date- Lieu
église Saint-Anatoile de Salins-les-Bains
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen...
7

Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 21e fascicule (1960).
Cote
Br4814
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la...
8

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).
Cote
Br4776/3
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
9

Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).
Cote
Br4817
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté...
10

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).
Cote
Br4776/5
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
11

Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).
Cote
Br4818
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires...
12

Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589). Tiré à part de "Etudes sur l'histoire des assemblées d'états", Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, séries Sciences historiques, n° 8.
Cote
Br4768
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589)....
13

A propos d'études récentes : condictio et actions prétoriennes d'enrichissement. Tiré à part de la "Revue historique de droit français et étranger", n° 3 (1956).
Cote
Br4785
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • A propos d'études récentes : condictio et actions prétoriennes...
14

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Premier article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome VIII (1956).
Cote
Br4776/1
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
15

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Deuxième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome IX (1957-1958).
Cote
Br4776/2
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
16

Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 27e fascicule (1966).
Cote
Br4819
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Contribution aux origines du droit des gens mariés...
17

Le rôle de l'intendant en Bourgogne dans le contentieux fiscal au XVIIIe siècle. Tiré à part des actes du 84e congrès national des sociétés savantes, section d'histoire moderne et contemporaine, Dijon, 1959.
Cote
Br4767
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le rôle de l'intendant en Bourgogne dans le contentieux...