GAY Jean-Lucien - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".	Cote Br4787, XIV	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de...
Résultat n°2	Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".	Cote Br4786	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle....
Résultat n°3	L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).	Cote Br4776/4	Date-	Lieu Paris, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
Résultat n°4	Les premières manifestations du droit privé montbéliardais (XIIIe-XVe siècles). Tiré à part de "Le pays de Montbéliard et les régions voisines dans l'histoire et dans l'économie", Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, fasc. 20 (1958-1959).	Cote Br4766	Date-	Lieu Montbéliard, province	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Les premières manifestations du droit privé montbéliardais...
Résultat n°5	Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables dans la Franche-Comté méridionale. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 22e fascicule (1961).	Cote Br4815	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables...
Résultat n°6	L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen Âge : Saint-Anatoile de Salins. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 24e fascicule (1963).	Cote Br4816	Date-	Lieu église Saint-Anatoile de Salins-les-Bains	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen...
Résultat n°7	Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 21e fascicule (1960).	Cote Br4814	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la...
Résultat n°8	L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).	Cote Br4776/3	Date-	Lieu Paris, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
Résultat n°9	Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).	Cote Br4817	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté...
Résultat n°10	L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).	Cote Br4776/5	Date-	Lieu Paris, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
Résultat n°11	Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).	Cote Br4818	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires...
Résultat n°12	Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589). Tiré à part de "Etudes sur l'histoire des assemblées d'états", Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, séries Sciences historiques, n° 8.	Cote Br4768	Date-	Lieu Bourgogne, province	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589)....
Résultat n°13	A propos d'études récentes : condictio et actions prétoriennes d'enrichissement. Tiré à part de la "Revue historique de droit français et étranger", n° 3 (1956).	Cote Br4785	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 A propos d'études récentes : condictio et actions prétoriennes...
Résultat n°14	L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Premier article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome VIII (1956).	Cote Br4776/1	Date-	Lieu Paris, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
Résultat n°15	L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Deuxième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome IX (1957-1958).	Cote Br4776/2	Date-	Lieu Paris, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
Résultat n°16	Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 27e fascicule (1966).	Cote Br4819	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Contribution aux origines du droit des gens mariés...
Résultat n°17	Le rôle de l'intendant en Bourgogne dans le contentieux fiscal au XVIIIe siècle. Tiré à part des actes du 84e congrès national des sociétés savantes, section d'histoire moderne et contemporaine, Dijon, 1959.	Cote Br4767	Date-	Lieu Bourgogne, province	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Le rôle de l'intendant en Bourgogne dans le contentieux...

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L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".

Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).

Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables dans la Franche-Comté méridionale. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 22e fascicule (1961).

L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen Âge : Saint-Anatoile de Salins. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 24e fascicule (1963).

Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 21e fascicule (1960).

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).

Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).

Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589). Tiré à part de "Etudes sur l'histoire des assemblées d'états", Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, séries Sciences historiques, n° 8.

A propos d'études récentes : condictio et actions prétoriennes d'enrichissement. Tiré à part de la "Revue historique de droit français et étranger", n° 3 (1956).

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Premier article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome VIII (1956).

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Deuxième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome IX (1957-1958).

Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 27e fascicule (1966).

Le rôle de l'intendant en Bourgogne dans le contentieux fiscal au XVIIIe siècle. Tiré à part des actes du 84e congrès national des sociétés savantes, section d'histoire moderne et contemporaine, Dijon, 1959.