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1

L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".

Date

-

Cote

Br4787, XIV

2

Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".

Date

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Cote

Br4786

3

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).

Date

-

Cote

Br4776/4

4

Les premières manifestations du droit privé montbéliardais (XIIIe-XVe siècles). Tiré à part de "Le pays de Montbéliard et les régions voisines dans l'histoire et dans l'économie", Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, fasc. 20 (1958-1959).

Date

-

Cote

Br4766

5

Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables dans la Franche-Comté méridionale. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 22e fascicule (1961).

Date

-

Cote

Br4815

6

L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen Âge : Saint-Anatoile de Salins. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 24e fascicule (1963).

Date

-

Cote

Br4816

7

Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 21e fascicule (1960).

Date

-

Cote

Br4814

8

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).

Date

-

Cote

Br4776/3

9

Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

Date

-

Cote

Br4817

10

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).

Date

-

Cote

Br4776/5

11

Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

Date

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Cote

Br4818

12

Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589). Tiré à part de "Etudes sur l'histoire des assemblées d'états", Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, séries Sciences historiques, n° 8.

Date

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Cote

Br4768

13

A propos d'études récentes : condictio et actions prétoriennes d'enrichissement. Tiré à part de la "Revue historique de droit français et étranger", n° 3 (1956).

Date

-

Cote

Br4785

14

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Premier article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome VIII (1956).

Date

-

Cote

Br4776/1

15

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Deuxième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome IX (1957-1958).

Date

-

Cote

Br4776/2

16

Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 27e fascicule (1966).

Date

-

Cote

Br4819

17

Le rôle de l'intendant en Bourgogne dans le contentieux fiscal au XVIIIe siècle. Tiré à part des actes du 84e congrès national des sociétés savantes, section d'histoire moderne et contemporaine, Dijon, 1959.

Date

-

Cote

Br4767