• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les clauses de renonciations au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne. [Extrait des Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands].
Cote
Br1575
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br1501-1750
  • Les clauses de renonciations au XIIIe siècle dans la...
Résultat n°2

Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables dans la Franche-Comté méridionale. [Tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 22e fascicule].
Cote
Br685
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br501-750
  • Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables...
Résultat n°3

Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne. [Tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 27e fascicule].
Cote
Br683
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br501-750
  • Contribution aux origines du droit des gens mariés...