Frontenay, commune

1

1 media
Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2606
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frontenay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
2
Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
3

1 media
Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1825

Cote

3Pplan2603
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frontenay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
4

116 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10683
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRONTENAY
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
5

64 medias
Etat de sections, s.d. [1836].

Cote

3P1807
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frontenay
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1836].
6
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11676
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRONTENAY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
7

40 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1810
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frontenay
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
8
Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

Date de publication

2013

Auteur

BILLARD Dominique[directeur de publication]

Cote

Br4408
- Contexte : brochures
- Br
- Br4251-4500
- Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du...
9

1 media
Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2604
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frontenay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
10

1 media
Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2605
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frontenay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
11

266 medias
Naissances.

Date

1821-1852

Cote

3E/4227
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRONTENAY
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
12

202 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1767-1791

Cote

5E518/5
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Frontenay
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
13
Arpentement.

Date

1734

Cote

5E518/7
- Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Arpentement.
14
Condamnation de particuliers à Frontenay en justice de Voiteur pour parcours illicite de bétail sur le territoire de Blandans : requête au contraire et procuration de la communauté d'habitants de Frontenay.

Date

1770

Cote

5E518/8/2
- Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Condamnation de particuliers à Frontenay en justice...
15

266 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8318
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRONTENAY
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
16

39 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1809
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frontenay
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
17

189 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/4230
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRONTENAY
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
18
L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

Date de publication

1986

Auteur

BOUVARD André[auteur]

Cote

Br4304/4
- Contexte : brochures
- Br
- Br4251-4500
- L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises...
19

1 media
Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2612
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frontenay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre...
20
Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette (commune de Frontenay), formée par les fermes de l'Ecouvette, Bougelier, Grange-Bernard, Grange-Neuve et le Fritte.

Date de publication

1891

Auteur

anonyme

Cote

Br534
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette...

Résultats de la recherche

Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etat de sections, s.d. [1836].

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Arpentement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY

Condamnation de particuliers à Frontenay en justice de Voiteur pour parcours illicite de bétail sur le territoire de Blandans : requête au contraire et procuration de la communauté d'habitants de Frontenay.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette (commune de Frontenay), formée par les fermes de l'Ecouvette, Bougelier, Grange-Bernard, Grange-Neuve et le Fritte.

Date de publication