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  1. Résultat n°1
    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2606

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
  2. Résultat n°2

    Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

    Date

    2004

    Cote

    2286W7

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3
    Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

    1 media

    Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2603

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
  4. Résultat n°4

    Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

    Date

    1824-1826

    Cote

    3Pplan6827

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon,...
  5. Résultat n°5
    Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2604

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
  6. Résultat n°6
    Mariages, publications de mariage.

    116 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10683

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Etat de sections, s.d. [1836].

    64 medias

    Etat de sections, s.d. [1836].

    Cote

    3P1807

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1836].
  8. Résultat n°8
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1810

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  9. Résultat n°9
    Frontenay, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2608

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 5.géomètre...
  10. Résultat n°10
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1810

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  11. Résultat n°11

    Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BILLARD Dominique[directeur de publication]

    Cote

    Br4408

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du...
  12. Résultat n°12
    Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2604

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
  13. Résultat n°13
    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2606

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
  14. Résultat n°14
    Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2605

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
  15. Résultat n°15
    Naissances.

    266 medias

    Naissances.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/4227

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  16. Résultat n°16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    202 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1767-1791

    Cote

    5E518/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Frontenay
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Arpentement.

    Date

    1734

    Cote

    5E518/7

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement.
  18. Résultat n°18

    Condamnation de particuliers à Frontenay en justice de Voiteur pour parcours illicite de bétail sur le territoire de Blandans : requête au contraire et procuration de la communauté d'habitants de Frontenay.

    Date

    1770

    Cote

    5E518/8/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Condamnation de particuliers à Frontenay en justice...
  19. Résultat n°19
    Mariages, publications de mariage.

    266 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8318

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    39 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1809

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.