Archives communales déposées : FRONTENAY

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E518/

Date

1642-1791

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Frontenay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Arpentement.

Cote/Cotes extrêmes

5E518/7

Date

1734

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux