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  1. Résultat n°1
    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2606

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
  2. Résultat n°2

    Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

    Date

    2004

    Cote

    2286W7

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3
    Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

    1 media

    Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2603

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
  4. Résultat n°4
    Mariages, publications de mariage.

    116 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10683

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  5. Résultat n°5
    Etat de sections, s.d. [1836].

    64 medias

    Etat de sections, s.d. [1836].

    Cote

    3P1807

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1836].
  6. Résultat n°6
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1810

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  7. Résultat n°7

    Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BILLARD Dominique[directeur de publication]

    Cote

    Br4408

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du...
  8. Résultat n°8
    Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2604

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
  9. Résultat n°9
    Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2605

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
  10. Résultat n°10
    Naissances.

    266 medias

    Naissances.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/4227

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  11. Résultat n°11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    202 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1767-1791

    Cote

    5E518/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Frontenay
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12

    Arpentement.

    Date

    1734

    Cote

    5E518/7

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement.
  13. Résultat n°13

    Condamnation de particuliers à Frontenay en justice de Voiteur pour parcours illicite de bétail sur le territoire de Blandans : requête au contraire et procuration de la communauté d'habitants de Frontenay.

    Date

    1770

    Cote

    5E518/8/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Condamnation de particuliers à Frontenay en justice...
  14. Résultat n°14
    Mariages, publications de mariage.

    266 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8318

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  15. Résultat n°15
    Matrice des propriétés bâties.

    39 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1809

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  16. Résultat n°16
    Mariages, publications de mariage.

    189 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/4230

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  17. Résultat n°17

    L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

    Date de publication

    1986

    Auteur

    BOUVARD André[auteur]

    Cote

    Br4304/4

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises...
  18. Résultat n°18
    Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2612

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre...
  19. Résultat n°19

    Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette (commune de Frontenay), formée par les fermes de l'Ecouvette, Bougelier, Grange-Bernard, Grange-Neuve et le Fritte.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br534

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette...
  20. Résultat n°20
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  21. Résultat n°21
    Décès.

    228 medias

    Décès.

    Date

    1793-1820

    Cote

    3E/4231

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  22. Résultat n°22
    Mariages, publications de mariage.

    228 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1821-1838

    Cote

    3E/4229

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  23. Résultat n°23
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    138 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1753-1766

    Cote

    5E518/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Frontenay
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  24. Résultat n°24
    Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

    191 medias

    Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M273

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Voiteur
    • Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes...
  25. Résultat n°25
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    134 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1752

    Cote

    5E518/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Frontenay
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  26. Résultat n°26
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    137 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1753-1766

    Cote

    5E518/4

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    Gouffre des Frittes (Frontenay).

    Date

    1951

    Cote

    178Jplan7

    • Contexte : Fichiers des cavités souterraines du Jura.
    • Plans et coupes de cavités
    • Gouffre des Frittes (Frontenay).

    Producteur :

    Le fichier des cavités souterraines du Jura et les plans et coupes associés ont été donnés aux Archives départementales du Jura par le Comité départemental de spéléologie du Jura (CDS 39) en 2023 suite aux décisions en ce sens des assemblées générales de l'association du 8 janvier 2022 et 14 janvier 2023. Les documents ont été collectés le 20 avril 2023.

  28. Résultat n°28
    Frontenay (Jura). Le bas du bourg. Joby.

    1 media

    Frontenay (Jura). Le bas du bourg. Joby.

    Cote

    7Fi1511

    • Contexte : 7Fi
    • Frontenay (Jura). Le bas du bourg. Joby.
  29. Résultat n°29
    Naissances.

    247 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1820

    Cote

    3E/4226

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  30. Résultat n°30
    Tableaux nominatifs de la population, 1826. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856.

    86 medias

    Tableaux nominatifs de la population, 1826. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856.

    Date

    1826-1856

    Cote

    5E518/25

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • F
    • Frontenay
    • Tableaux nominatifs de la population, 1826. Listes...
  31. Résultat n°31

    Listes nominatives, 1886 et 1891. Mouvement de la population, 1889-1891. Dénombrement, 1856 ; tableaux, 1886 et 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1886 et 1891. Feuilles de ménage, bordereaux de la maison, dépouillement, 1886.

    Date

    1856-1891

    Cote

    5E518/26

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Listes nominatives, 1886 et 1891. Mouvement de la population,...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1401

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 401.

    Date

    1913

    Cote

    3P1811

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 401.
  34. Résultat n°34

    Feuilles de ménage, bordereaux de la maison.

    Date

    1896

    Cote

    5E518/27

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Feuilles de ménage, bordereaux de la maison.
  35. Résultat n°35

    Gravures concernant des sites de l'arrondissement de Lons-le-Saunier (Jura).Dessins de A. Karl d'après les photographies de Demay année 1894, publication mensuelle n° 15 : Arlay, Baume-les-Messieurs, Chambly, Chalain, Conliège, Frontenay, Lons-le-Saunier, Orgelet, Pin (Le), Tour-du-Meix (La), Vaucluse, Verges, Voiteur et une carte de l'arrondissement de Lons-le-Saunier.

    Date

    [1894]

    Cote

    2Fi166

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...
    • Gravures concernant des sites de l'arrondissement de...
  36. Résultat n°36

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1714W43

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 43 - FRONTENAY 1982-1985
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  37. Résultat n°37
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    202 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10684

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 135 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1404

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  40. Résultat n°40
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1398

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  41. Résultat n°41
    Balance romaine du fourneau

    1 media

    Balance romaine du fourneau

    Date

    1808

    Cote

    110J49

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Matériel d'exploitation de l'usine de Baudin
    • Balance romaine du fourneau

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1399

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43

    Rôles d'impositions et de capitation, 1775, 1783-1784 ; demandes d'imposition extraordinaire pour rembourser des dettes de la commune : requête, 1752.

    Date

    1775-1784

    Cote

    5E518/8/1

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Rôles d'impositions et de capitation, 1775, 1783-1784...
  44. Résultat n°44
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  45. Résultat n°45
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    2 lots 313 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11031

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  46. Résultat n°46
    Mariages, publications de mariage.

    238 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4233

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  47. Résultat n°47

    Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

    Date

    1824-1826

    Cote

    3Pplan6827

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon,...
  48. Résultat n°48
    Frontenay (Jura). 8447. Le château. Besançon, C.L.B.

    1 media

    Frontenay (Jura). 8447. Le château. Besançon, C.L.B.

    Date

    1953

    Cote

    7Fi186

    • Contexte : 7Fi
    • Frontenay (Jura). 8447. Le château. Besançon, C.L.B.
  49. Résultat n°49
    Tableaux nominatifs des habitants de Frontenay, 1826.

    12 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Frontenay, 1826.

    Date

    1826

    Cote

    6M274

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Voiteur
    • Tableaux nominatifs des habitants de Frontenay, 1826.
  50. Résultat n°50
    Naissances, décès.

    295 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4234

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  51. Résultat n°51
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1400

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  52. Résultat n°52
    Tables décennales.

    2 lots 175 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1397

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  53. Résultat n°53

    Matrice foncière.

    Date

    1836

    Cote

    3P1808

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  54. Résultat n°54

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Saint-Julien : Andelot-Morval , 1978 ; Bourcia, 1981 ; Balanod, 1991 ; La Balme-d’Epy, 1954-1993 ; Faverge, 1974 ; Gigny, 1948 ; Graye-et-Charnay, 1980 ; Lains, 1953-1975 ; Loisia, 1979 ; Louvenne, 1967, 1974 ; Montagna-le-Reconduit, 1952-1991 ; Montagna-le-Templier, 1968-1980 ; Saint-Julien, 1967 ; Senaud, 1995 ; Val-d’Epy, 2004 ; Villechantria, 1979-1984 ; Villeneuve-les-Charnod, 1972.Salins : Arbergement-les-Thésy, 1979 ; Aiglepierre, 1974-1980 ; Aresches, 1954 ; Chapelle-sur-Furieuse, 1978 ; Chilly-sur-Salins, 1973-1997 ; Dournon, 1968-1990 ; Geraise, 1970-1996 ; Ivory, 1974 ; Ivrey, 1985-2000 ; Lemuy, 1954-1979 ; Saizenay, 1969-1985 ; Salins, 1961-2000.Sellières : Passenans, 1949 ; Saint-Lothain, 1976-1981.Villers-Farlay : Port-Lesney, 1974.Voiteur : Baume-les-Messieurs, 1948-1989 ; Blois-sur-Seille, 1966-1993 ; Château-Chalon, 1976-1984 ; Domblans, 1951 ; Le Fied, 1974-1989 ; Frontenay, s.d ; Ladoye-sur-Seille, 1951-1993 ; Lavigny, 1951-1993 ; La Marre, 1993 ; Menétru-le-Vignoble, s.d ; Nevy-sur-Seille, 1951-1976.

    Date

    1948-2004

    Cote

    109J12

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  55. Résultat n°55

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 3 - 8Comptes-rendus manuscrits des explorations des grandes cavités du Jura :Cressia : grotte à Jean Mercier, 1978. Doucier : Caborne dixit ou Caborne de Chambly, 1977-1983. Fontenu : gour bleu, 1972-1985. Frontenay : gouffre des Frittes, 1969-1974. Geraise : gouffre du Gros-Gadeau, 1975-2000. Ladoye-sur-Seille : grotte de Bobichon, 1983 ; creux de l’Enragé, 2003. Loulle : lésine à Lambert, 1973. Macornay : grotte de Malchefroy, 1963-1989.

    Date

    1969-2003

    Cote

    109J4

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  56. Résultat n°56
    Décès.

    245 medias

    Décès.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/4232

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  57. Résultat n°57
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    124 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10685

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  58. Résultat n°58

    La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

    Date

    1910-1990

    Cote

    2286W13

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  59. Résultat n°59
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    134 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1752

    Cote

    5E518/3

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  60. Résultat n°60
    Frontenay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    76 medias

    Frontenay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M882

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 32-Canton de Voiteur
    • Frontenay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  61. Résultat n°61

    Merveilles des châteaux de Bourgogne et de Franche-Comté.

    Date de publication

    1969

    Auteur

    FAUCHEUX Pierre[co-auteur]

    Cote

    4oF51

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Merveilles des châteaux de Bourgogne et de Franche-Comté.
  62. Résultat n°62
    Arpentement général du territoire de Frontenay, dressé par Antoine-Gaétan Bidault, arpenteur juré à Poligny.- Noms des principaux propriétaires : MM. le comte de Frontenay, seigneur de ce lieu et de la Sauge, de Bersaillin, Doroz, la chapelle Perceval, la chapelle Saint-Hubert, le prieuré et la cure de Frontenay, les héritiers de M. de Saint-Thiébaud, les Oratoriens de Poligny. Expédition d'un rentier du prieuré de Frontenay, exécutée par le sieur Thiébauld, ancien notaire, maître-écrivain, géomètre de la ville de Dole. - Noms des principaux propriétaires : Louis Panaud, Hugues Jannaud, Claude Bauld, Antoine Merceret, Claude Bertrand, les Barbier, Nisier, Feuillet, Jean Monneret, les héritiers d'Yves Broye, Suzanne Vattard, etc..

    81 medias

    Arpentement général du territoire de Frontenay, dressé par Antoine-Gaétan Bidault, arpenteur juré à Poligny.- Noms des principaux propriétaires : MM. le comte de Frontenay, seigneur de ce lieu et de la Sauge, de Bersaillin, Doroz, la chapelle Perceval, la chapelle Saint-Hubert, le prieuré et la cure de Frontenay, les héritiers de M. de Saint-Thiébaud, les Oratoriens de Poligny. Expédition d'un rentier du prieuré de Frontenay, exécutée par le sieur Thiébauld, ancien notaire, maître-écrivain, géomètre de la ville de Dole. - Noms des principaux propriétaires : Louis Panaud, Hugues Jannaud, Claude Bauld, Antoine Merceret, Claude Bertrand, les Barbier, Nisier, Feuillet, Jean Monneret, les héritiers d'Yves Broye, Suzanne Vattard, etc..

    Date

    1718-1734

    Cote

    1B73, B331 et 331bis (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Frontenay, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  63. Résultat n°63
    Frontenay, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2608

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 5.géomètre...
  64. Résultat n°64
    Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

    1 media

    Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/2

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  65. Résultat n°65
    Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 2.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 2.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2611

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 2.géomètre...
  66. Résultat n°66
    Tables décennales.

    2 lots 109 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1406

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  67. Résultat n°67

    Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

    Date

    1998-2000

    Cote

    2286W3

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  68. Résultat n°68
    Frontenay, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2607

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 4.géomètre...
  69. Résultat n°69

    Reconnaissance au profit du Prieur et seigneur de Frontenay.

    Date

    1712-1714

    Cote

    5E518/6/1

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Droits seigneuriaux
    • Reconnaissance au profit du Prieur et seigneur de Frontenay.
  70. Résultat n°70

    Le château de Frontenay au Comté de Bourgogne.

    Date de publication

    1972

    Auteur

    WARREN Raoul de[auteur]

    Cote

    4oF64

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Le château de Frontenay au Comté de Bourgogne.
  71. Résultat n°71

    Châteaux de Franche-Comté, Jura.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    DESBIEZ Françoise[rédacteur]

    Cote

    8oF1120

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • Châteaux de Franche-Comté, Jura.
  72. Résultat n°72
    Frontenay à Lons-le-Saunier (début).

    1 media

    Frontenay à Lons-le-Saunier (début).

    Date

    2010-2013

    Cote

    2653W/8

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Frontenay à Lons-le-Saunier (début).

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  73. Résultat n°73
    Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 1.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 1.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2610

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 1.géomètre...
  74. Résultat n°74
    Frontenay, section A, le Village, feuille 6.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 6.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2609

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 6.géomètre...
  75. Résultat n°75
    Naissances, décès.

    113 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10682

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  76. Résultat n°76
    Frontenay et Lons-le-Saunier.

    1 media

    Frontenay et Lons-le-Saunier.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/17

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Frontenay et Lons-le-Saunier.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  77. Résultat n°77
    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    1 media

    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/12

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  78. Résultat n°78
    Naissances, décès.

    291 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8317

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  79. Résultat n°79
    Haut-fourneau de Frontenay.-

    1 media

    Haut-fourneau de Frontenay.-

    Date

    1783-1796

    Cote

    110J1

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Constitution de la Fonderie. - Origine de l'Usine
    • Haut-fourneau de Frontenay.-

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  80. Résultat n°80
    Mariages, publications de mariage.

    312 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1820

    Cote

    3E/4228

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.