Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2606

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
  2. Résultat n°2

    Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

    Date

    2004

    Cote

    2286W7

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3
    Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

    1 media

    Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2603

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
  4. Résultat n°4
    Mariages, publications de mariage.

    116 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10683

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  5. Résultat n°5
    Etat de sections, s.d. [1836].

    64 medias

    Etat de sections, s.d. [1836].

    Cote

    3P1807

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1836].
  6. Résultat n°6
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1810

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  7. Résultat n°7

    Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BILLARD Dominique[directeur de publication]

    Cote

    Br4408

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du...
  8. Résultat n°8
    Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2604

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
  9. Résultat n°9
    Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2605

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
  10. Résultat n°10
    Naissances.

    266 medias

    Naissances.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/4227

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  11. Résultat n°11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    202 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1767-1791

    Cote

    5E518/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Frontenay
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12

    Arpentement.

    Date

    1734

    Cote

    5E518/7

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement.
  13. Résultat n°13

    Condamnation de particuliers à Frontenay en justice de Voiteur pour parcours illicite de bétail sur le territoire de Blandans : requête au contraire et procuration de la communauté d'habitants de Frontenay.

    Date

    1770

    Cote

    5E518/8/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Condamnation de particuliers à Frontenay en justice...
  14. Résultat n°14
    Mariages, publications de mariage.

    266 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8318

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  15. Résultat n°15
    Matrice des propriétés bâties.

    39 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1809

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  16. Résultat n°16
    Mariages, publications de mariage.

    189 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/4230

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  17. Résultat n°17

    L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

    Date de publication

    1986

    Auteur

    BOUVARD André[auteur]

    Cote

    Br4304/4

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises...
  18. Résultat n°18
    Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2612

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre...
  19. Résultat n°19

    Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette (commune de Frontenay), formée par les fermes de l'Ecouvette, Bougelier, Grange-Bernard, Grange-Neuve et le Fritte.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br534

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette...
  20. Résultat n°20
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  21. Résultat n°21
    Décès.

    228 medias

    Décès.

    Date

    1793-1820

    Cote

    3E/4231

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  22. Résultat n°22
    Mariages, publications de mariage.

    228 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1821-1838

    Cote

    3E/4229

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  23. Résultat n°23
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    138 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1753-1766

    Cote

    5E518/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Frontenay
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  24. Résultat n°24
    Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

    191 medias

  25. Résultat n°25
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    134 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1752

    Cote

    5E518/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Frontenay
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  26. Résultat n°26
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    137 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1753-1766

    Cote

    5E518/4

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    Gouffre des Frittes (Frontenay).

    Date

    1951

    Cote

    178Jplan7

    • Contexte : Fichiers des cavités souterraines du Jura.
    • Plans et coupes de cavités
    • Gouffre des Frittes (Frontenay).

    Producteur :

    Le fichier des cavités souterraines du Jura et les plans et coupes associés ont été donnés aux Archives départementales du Jura par le Comité départemental de spéléologie du Jura (CDS 39) en 2023 suite aux décisions en ce sens des assemblées générales de l'association du 8 janvier 2022 et 14 janvier 2023. Les documents ont été collectés le 20 avril 2023.

  28. Résultat n°28
    Frontenay (Jura). Le bas du bourg. Joby.

    1 media

    Frontenay (Jura). Le bas du bourg. Joby.

    Cote

    7Fi1511

    • Contexte : 7Fi
    • Frontenay (Jura). Le bas du bourg. Joby.
  29. Résultat n°29
    Naissances.

    247 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1820

    Cote

    3E/4226

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  30. Résultat n°30
    Tableaux nominatifs de la population, 1826. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856.

    86 medias

    Tableaux nominatifs de la population, 1826. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856.

    Date

    1826-1856

    Cote

    5E518/25

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • F
    • Frontenay
    • Tableaux nominatifs de la population, 1826. Listes...
  31. Résultat n°31

    Listes nominatives, 1886 et 1891. Mouvement de la population, 1889-1891. Dénombrement, 1856 ; tableaux, 1886 et 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1886 et 1891. Feuilles de ménage, bordereaux de la maison, dépouillement, 1886.

    Date

    1856-1891

    Cote

    5E518/26

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Listes nominatives, 1886 et 1891. Mouvement de la population,...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1401

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 401.

    Date

    1913

    Cote

    3P1811

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 401.
  34. Résultat n°34

    Feuilles de ménage, bordereaux de la maison.

    Date

    1896

    Cote

    5E518/27

    • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Feuilles de ménage, bordereaux de la maison.
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1714W43

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 43 - FRONTENAY 1982-1985
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  37. Résultat n°37
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    202 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10684

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRONTENAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 135 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1404

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  40. Résultat n°40
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1398

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.