Frasnois (Le), commune

1

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
2

280 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/4202
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
3

1 media
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre : Diètre

Date

1832

Cote

3Pplan2577
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre...
4
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11668
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
5

29 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1788
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
6

1 media
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2585
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre...
7

2 lots 126 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
8
Le Jura des villages.

Date de publication

2008

Auteur

PETIT Thierry[photographe]

Cote

4oF595
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Le Jura des villages.
9

2 lots 104 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
10
Tous ensemble

Date

1963-1964

Cote

Per47
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Tous ensemble
11

305 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8289
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
12

1 media
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2575
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre...
13

1 media
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2584
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre...
14

204 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1717-1793

Cote

5E491/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Frasnois (Le)
- Registres poroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
15

1 media
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2573
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre...
16

1 media
Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs, alt. 850M. "Le nid des Merles" maison d'enfants à caractère sanitaire (reconnue publique) téléphone 1. Bron, J. Cellard.

Cote

7Fi1510
- Contexte : 7Fi
- Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs,...
17

1 media
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2586
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre...
18

2 lots 113 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1174
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
19

129 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10960
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
20

36 medias
FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1793-1797

Cote

dioc/regcathnum/73, 14J219 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_reg_cath_num - Registres de catholicité numérisés
- Registres de catholicité remis d'ancienneté par l'Evêché...
- FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.
21

2 lots 129 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
22

170 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/4205
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
23

1 media
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2583
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre...
24

130 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4204
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
25
Journal paroissial de Bonlieu et Le Frasnois

Date

1965-1973

Cote

Per306
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Journal paroissial de Bonlieu et Le Frasnois
26

187 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/4201
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
27

114 medias
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

Date

1798-1809

Cote

6M201
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Clairvaux
- Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
28
Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date de publication

1981

Auteur

LACROIX Pierre[auteur]

Cote

8oF990
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
29

187 medias
Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/4199
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
30
Matrice foncière, s.d. [1833].

Cote

3P1786
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, s.d. [1833].
31
Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W102
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Assainissement
- Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
32

2 lots 322 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
33

2 lots 313 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
34
Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1890-1896. Dénombrement : tableaux, 1881-1896 ; classement spécial des étrangers, 1896 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1891 ; bordereaux de maison, feuilles de ménage, 1891-1896.

Date

1876-1901

Cote

5E491/10
- Contexte : Archives communales déposées : FRASNOIS (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Population
- Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901....
35

2 lots 108 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1178
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
36

2 lots 108 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
37

86 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/11050
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
38
Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

Date

2004-2010

Cote

2683W/1-2683W/7
- Contexte : Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité...
- Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis...
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Culture / Service départemental de l'architecture et du patrimoine
39

1 media
Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2579
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre...
40

2 lots 139 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1172
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
41
La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

Date

1910-1990

Cote

2286W13
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Dossiers spécifiques de classement des sites
- La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
42

1 media
Vue générale sur le village du Frasnois.

Cote

69Fi/375
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 301 à 400.
- Vue générale sur le village du Frasnois.
43

1 media
Le Lac Maclu (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

Cote

7Fi1996
- Contexte : 7Fi
- Le Lac Maclu (Jura). Dole (Jura), E. Protet.
44

1 media
Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2581
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
45

1 media
Le Frasnois (Jura). 80602. Vue générale et route des Crotenay. Bron, J. Cellard.

Cote

7Fi1509
- Contexte : 7Fi
- Le Frasnois (Jura). 80602. Vue générale et route des...
46

38 medias
Résultats généraux, 1881, 1886, 1891. Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1872-1896

Cote

5E491/10
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- F
- Frasnois (le)
- Résultats généraux, 1881, 1886, 1891. Listes nominatives,...
47
Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

Date

2001-2003

Cote

2286W5
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
48

44 medias
Frasnois (le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M457
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 10-Canton de Clairvaux
- Frasnois (le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
49

31 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1787
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
50

1 media
Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2582
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 4.géomètre...
51
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Clairvaux : Barésia, 1967 ; Charcier,1949-1982 ; Charézier, 1969-1988 ; Chevrotaine, 1986 ; Clairvaux, 1949-1971 ; Cogna, 1963-1984 ; Doucier, 1964-1981 ; Fontenu, 1971-1980 ; La Frasnée, 1962-1971 ; Le Frasnois, 1950-1976 ; Marigny, s.d ; Ménétrux-en-Joux, 1967-1980 ; Mesnois, 1950 ; Saffloz, 1971-2004 ; Songeson, 1947-1993 ; Soucia , 1950-1951 ;Thoiria, 1978. Conliège : Blye, 1968 ; Chatillon, 1981 ; Conliège, 1960-1980 ; Crançot, 1953-1979 ; Mirebel, 1950-1990 ; Montaigu, 1945-1949 ; Nogna, 1960-1961 ; Perrigny, 1960-1975 ; Publy, 1950-1993 ; Revigny, 2004 ; Verges, 1994 ; Vevy, 1974.Lons-le-Saunier : Bornay, 1948-1965 ; Courbouzon, s.d ; L’Etoile, 1949 ; Gevingey, 1950-1960 ; Lons-le-Saunier, 1960 ; Macornay, 1951-1965 ; Montmorot, 1965-1977 ; Vernantois, 1960-1977 ; Villeneuve, 1950.Nozeroy : Arsure-Arsurette, 1980-1993 ; Censeau, 1938-1987 ; Cernièbaud, 1959-1993 ; Charency, 1973-1974 ; Cuvier, 1938-1989 ; Esserval-Tartre, 1981-1993 ; Fraroz, 1980-1985 ; Mignovillard, 1938-1993 ; Mournans, 1969-1986.

Date

1938-2004

Cote

109J10
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
52

2 lots 122 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1176
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
53

2 lots 101 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1181
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
54

1 media
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 4.géomètre : Diètre

Date

1832

Cote

3Pplan2576
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 4.géomètre...
55

204 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1717-1793

Cote

5E491/1
- Contexte : Archives communales déposées : FRASNOIS (LE)
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres poroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
56

102 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10961
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
57

1 media
Frasnois (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2572
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Guyard
58
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1789
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
59
Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les communes de Bonlieu, Chatelneuf, la Chaux-du-dombief et le Frasnois- Décret de classement du 26/12/1988 parmi les sites du département du Jura

Date

1988

Cote

2286W15
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Dossiers spécifiques de classement des sites
- Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
60

188 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4203
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
61

1 media
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2574
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 2.géomètre...
62

1 media
Au pays Comtois. Les Villages. Le Frasnois.

Date

1900

Cote

7Fi999
- Contexte : 7Fi
- Au pays Comtois. Les Villages. Le Frasnois.
63

2 lots 371 medias
Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

Date

1933-1942

Cote

3E/12730
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans...
64

1 media
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 6.géomètre : Diètre

Date

1832

Cote

3Pplan2578
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 6.géomètre...
65

1 media
Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2580
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre...
66

2 lots 456 medias
Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

Date

1923-1932

Cote

3E/12726
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.
67

2 lots 454 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

Date

1903-1912

Cote

3E/11044
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
68
Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier, Fontenu, Frasnois (le), Hautecour, Largillay et Marigny (tome 1)

Date

1832

Cote

3Pplan6643
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Clairvaux
- Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier,...
69
Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Date

1910-1961

Cote

2286W9
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Dossiers spécifiques de classement des sites
- Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
70

258 medias
Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4206
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
71

90 medias
Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P1785
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
72

209 medias
Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/4200
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre : Diètre

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Le Jura des villages.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Tables décennales.

Date

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tous ensemble

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs, alt. 850M. "Le nid des Merles" maison d'enfants à caractère sanitaire (reconnue publique) téléphone 1. Bron, J. Cellard.

Cote

Contexte : 7Fi

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote