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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Mariages, publications de mariage.

    280 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  3. Résultat n°3
    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre : Diètre

    1 media

    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre : Diètre

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2577

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre...
  4. Résultat n°4
    Matrice des propriétés bâties.

    29 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1788

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  5. Résultat n°5
    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

    1 media

    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2585

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre...
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 126 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7

    Le Jura des villages.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    4oF595

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le Jura des villages.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9

    Tous ensemble

    Date

    1963-1964

    Cote

    Per47

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Tous ensemble
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    305 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8289

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre : Guyard

    1 media

    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre : Guyard

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2575

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

    1 media

    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2584

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre...
  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    204 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1717-1793

    Cote

    5E491/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Frasnois (Le)
    • Registres poroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14
    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre : Guyard

    1 media

    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre : Guyard

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2573

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre...
  15. Résultat n°15
    Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs, alt. 850M. "Le nid des Merles" maison d'enfants à caractère sanitaire (reconnue publique) téléphone 1. Bron, J. Cellard.

    1 media

    Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs, alt. 850M. "Le nid des Merles" maison d'enfants à caractère sanitaire (reconnue publique) téléphone 1. Bron, J. Cellard.

    Cote

    7Fi1510

    • Contexte : 7Fi
    • Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs,...
  16. Résultat n°16
    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

    1 media

    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2586

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre...
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1174

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    129 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10960

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  19. Résultat n°19
    FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

    36 medias

    FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1793-1797

    Cote

    dioc/regcathnum/73, 14J219 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_reg_cath_num - Registres de catholicité numérisés
    • Registres de catholicité remis d'ancienneté par l'Evêché...
    • FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 129 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1175

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Décès.

    170 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4205

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  22. Résultat n°22
    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre : Patouillot

    1 media

    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre : Patouillot

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2583

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre...
  23. Résultat n°23
    Décès.

    130 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4204

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  24. Résultat n°24

    Journal paroissial de Bonlieu et Le Frasnois

    Date

    1965-1973

    Cote

    Per306

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Journal paroissial de Bonlieu et Le Frasnois
  25. Résultat n°25
    Mariages, publications de mariage.

    187 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4201

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  26. Résultat n°26
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    114 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M201

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Clairvaux
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  27. Résultat n°27

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  28. Résultat n°28
    Naissances.

    187 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4199

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  29. Résultat n°29

    Matrice foncière, s.d. [1833].

    Cote

    3P1786

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1833].
  30. Résultat n°30

    Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W102

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Assainissement
    • Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  31. Résultat n°31
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    2 lots 313 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11031

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  33. Résultat n°33

    Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1890-1896. Dénombrement : tableaux, 1881-1896 ; classement spécial des étrangers, 1896 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1891 ; bordereaux de maison, feuilles de ménage, 1891-1896.

    Date

    1876-1901

    Cote

    5E491/10

    • Contexte : Archives communales déposées : FRASNOIS (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901....
  34. Résultat n°34
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1178

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1179

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    86 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11050

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  37. Résultat n°37

    Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

    Date

    2004-2010

    Cote

    2683W/1-2683W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité...
    • Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Culture / Service départemental de l'architecture et du patrimoine

  38. Résultat n°38
    Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

    1 media

    Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2579

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  39. Résultat n°39
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1172

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40

    La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

    Date

    1910-1990

    Cote

    2286W13

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  41. Résultat n°41
    Vue générale sur le village du Frasnois.

    1 media

    Vue générale sur le village du Frasnois.

    Cote

    69Fi/375

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
    • Vues 301 à 400.
    • Vue générale sur le village du Frasnois.
  42. Résultat n°42
    Le Lac Maclu (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

    1 media

    Le Lac Maclu (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

    Cote

    7Fi1996

    • Contexte : 7Fi
    • Le Lac Maclu (Jura). Dole (Jura), E. Protet.
  43. Résultat n°43
    Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Guyard

    1 media

    Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Guyard

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2581

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  44. Résultat n°44
    Le Frasnois (Jura). 80602. Vue générale et route des Crotenay. Bron, J. Cellard.

    1 media

    Le Frasnois (Jura). 80602. Vue générale et route des Crotenay. Bron, J. Cellard.

    Cote

    7Fi1509

    • Contexte : 7Fi
    • Le Frasnois (Jura). 80602. Vue générale et route des...
  45. Résultat n°45
    Résultats généraux, 1881, 1886, 1891. Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    38 medias

    Résultats généraux, 1881, 1886, 1891. Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    Date

    1872-1896

    Cote

    5E491/10

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • F
    • Frasnois (le)
    • Résultats généraux, 1881, 1886, 1891. Listes nominatives,...
  46. Résultat n°46

    Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

    Date

    2001-2003

    Cote

    2286W5

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  47. Résultat n°47
    Frasnois (le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

    44 medias

    Frasnois (le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M457

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 10-Canton de Clairvaux
    • Frasnois (le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  48. Résultat n°48
    Matrice des propriétés bâties.

    31 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1787

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  49. Résultat n°49
    Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 4.géomètre : Guyard

    1 media

    Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 4.géomètre : Guyard

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2582

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 4.géomètre...
  50. Résultat n°50

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Clairvaux : Barésia, 1967 ; Charcier,1949-1982 ; Charézier, 1969-1988 ; Chevrotaine, 1986 ; Clairvaux, 1949-1971 ; Cogna, 1963-1984 ; Doucier, 1964-1981 ; Fontenu, 1971-1980 ; La Frasnée, 1962-1971 ; Le Frasnois, 1950-1976 ; Marigny, s.d ; Ménétrux-en-Joux, 1967-1980 ; Mesnois, 1950 ; Saffloz, 1971-2004 ; Songeson, 1947-1993 ; Soucia , 1950-1951 ;Thoiria, 1978. Conliège : Blye, 1968 ; Chatillon, 1981 ; Conliège, 1960-1980 ; Crançot, 1953-1979 ; Mirebel, 1950-1990 ; Montaigu, 1945-1949 ; Nogna, 1960-1961 ; Perrigny, 1960-1975 ; Publy, 1950-1993 ; Revigny, 2004 ; Verges, 1994 ; Vevy, 1974.Lons-le-Saunier : Bornay, 1948-1965 ; Courbouzon, s.d ; L’Etoile, 1949 ; Gevingey, 1950-1960 ; Lons-le-Saunier, 1960 ; Macornay, 1951-1965 ; Montmorot, 1965-1977 ; Vernantois, 1960-1977 ; Villeneuve, 1950.Nozeroy : Arsure-Arsurette, 1980-1993 ; Censeau, 1938-1987 ; Cernièbaud, 1959-1993 ; Charency, 1973-1974 ; Cuvier, 1938-1989 ; Esserval-Tartre, 1981-1993 ; Fraroz, 1980-1985 ; Mignovillard, 1938-1993 ; Mournans, 1969-1986.

    Date

    1938-2004

    Cote

    109J10

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  51. Résultat n°51
    Tables décennales.

    2 lots 122 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1176

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  52. Résultat n°52
    Tables décennales.

    2 lots 101 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1181

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  53. Résultat n°53
    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 4.géomètre : Diètre

    1 media

    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 4.géomètre : Diètre

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2576

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 4.géomètre...
  54. Résultat n°54
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    204 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1717-1793

    Cote

    5E491/1

    • Contexte : Archives communales déposées : FRASNOIS (LE)
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres poroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  55. Résultat n°55
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    102 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10961

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  56. Résultat n°56
    Frasnois (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

    1 media

    Frasnois (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2572

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Guyard
  57. Résultat n°57

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1789

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  58. Résultat n°58

    Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les communes de Bonlieu, Chatelneuf, la Chaux-du-dombief et le Frasnois- Décret de classement du 26/12/1988 parmi les sites du département du Jura

    Date

    1988

    Cote

    2286W15

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  59. Résultat n°59
    Mariages, publications de mariage.

    188 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4203

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  60. Résultat n°60
    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 2.géomètre : Guyard

    1 media

    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 2.géomètre : Guyard

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2574

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 2.géomètre...
  61. Résultat n°61
    Au pays Comtois. Les Villages. Le Frasnois.

    1 media

    Au pays Comtois. Les Villages. Le Frasnois.

    Date

    1900

    Cote

    7Fi999

    • Contexte : 7Fi
    • Au pays Comtois. Les Villages. Le Frasnois.
  62. Résultat n°62
    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    2 lots 371 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12730

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans...
  63. Résultat n°63
    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 6.géomètre : Diètre

    1 media

    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 6.géomètre : Diètre

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2578

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 6.géomètre...
  64. Résultat n°64
    412 Excursion au Hérisson – Lac de Narlay ou lac du Frasnois (Berthaud Frères, Paris) (ClichéR.Chapuis)

    2 medias

    412 Excursion au Hérisson – Lac de Narlay ou lac du Frasnois (Berthaud Frères, Paris) (ClichéR.Chapuis)

    Cote

    7Fi2812

    • Contexte : 7Fi
    • Fonds de cartes postales de Michel Dalloz
    • 412 Excursion au Hérisson – Lac de Narlay ou lac du...
  65. Résultat n°65
    Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Guyard

    1 media

    Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Guyard

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2580

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  66. Résultat n°66
    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    2 lots 456 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12726

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.
  67. Résultat n°67
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11044

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  68. Résultat n°68

    Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier, Fontenu, Frasnois (le), Hautecour, Largillay et Marigny (tome 1)

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan6643

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Clairvaux
    • Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier,...
  69. Résultat n°69

    Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

    Date

    1910-1961

    Cote

    2286W9

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  70. Résultat n°70
    Décès.

    258 medias

    Décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4206

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  71. Résultat n°71
    Etat de sections.

    90 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P1785

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  72. Résultat n°72
    Naissances.

    209 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4200

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.