Frasnois (Le), commune

1

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
2

280 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/4202
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
3

1 media
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre : Diètre

Date

1832

Cote

3Pplan2577
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre...
4
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11668
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
5

29 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1788
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
6

1 media
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2585
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre...
7

2 lots 126 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
8
Le Jura des villages.

Date de publication

2008

Auteur

PETIT Thierry[photographe]

Cote

4oF595
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Le Jura des villages.
9

2 lots 104 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
10
Tous ensemble

Date

1963-1964

Cote

Per47
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Tous ensemble
11

305 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8289
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
12

1 media
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2575
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre...
13

1 media
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2584
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre...
14

204 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1717-1793

Cote

5E491/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Frasnois (Le)
- Registres poroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
15

1 media
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2573
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre...
16

1 media
Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs, alt. 850M. "Le nid des Merles" maison d'enfants à caractère sanitaire (reconnue publique) téléphone 1. Bron, J. Cellard.

Cote

7Fi1510
- Contexte : 7Fi
- Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs,...
17

1 media
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2586
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre...
18

2 lots 113 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1174
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
19

129 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10960
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
20

36 medias
FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1793-1797

Cote

dioc/regcathnum/73, 14J219 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_reg_cath_num - Registres de catholicité numérisés
- Registres de catholicité remis d'ancienneté par l'Evêché...
- FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.
21

2 lots 129 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
22

170 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/4205
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
23

1 media
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2583
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre...
24

130 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4204
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
25
Journal paroissial de Bonlieu et Le Frasnois

Date

1965-1973

Cote

Per306
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Journal paroissial de Bonlieu et Le Frasnois
26

187 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/4201
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
27

114 medias
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

Date

1798-1809

Cote

6M201
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Clairvaux
- Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
28
Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date de publication

1981

Auteur

LACROIX Pierre[auteur]

Cote

8oF990
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
29

187 medias
Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/4199
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
30
Matrice foncière, s.d. [1833].

Cote

3P1786
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, s.d. [1833].
31
Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W102
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Assainissement
- Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
32

2 lots 322 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
33

2 lots 313 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
34
Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1890-1896. Dénombrement : tableaux, 1881-1896 ; classement spécial des étrangers, 1896 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1891 ; bordereaux de maison, feuilles de ménage, 1891-1896.

Date

1876-1901

Cote

5E491/10
- Contexte : Archives communales déposées : FRASNOIS (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Population
- Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901....
35

2 lots 108 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1178
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
36

2 lots 108 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
37

86 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/11050
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FRASNOIS (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
38
Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

Date

2004-2010

Cote

2683W/1-2683W/7
- Contexte : Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité...
- Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis...
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Culture / Service départemental de l'architecture et du patrimoine
39

1 media
Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2579
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frasnois (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre...
40

2 lots 139 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1172
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre : Diètre

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Le Jura des villages.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Tables décennales.

Date

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Tous ensemble

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs, alt. 850M. "Le nid des Merles" maison d'enfants à caractère sanitaire (reconnue publique) téléphone 1. Bron, J. Cellard.

Cote

Contexte : 7Fi

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote