72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Mariages, publications de mariage.

    280 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  3. Résultat n°3
    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre : Diètre

    1 media

    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre : Diètre

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2577

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre...
  4. Résultat n°4
    Matrice des propriétés bâties.

    29 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1788

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  5. Résultat n°5
    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

    1 media

    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2585

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre...
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 126 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7

    Le Jura des villages.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    4oF595

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le Jura des villages.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9

    Tous ensemble

    Date

    1963-1964

    Cote

    Per47

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Tous ensemble
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    305 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8289

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre : Guyard

    1 media

    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre : Guyard

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2575

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

    1 media

    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2584

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre...
  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    204 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1717-1793

    Cote

    5E491/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Frasnois (Le)
    • Registres poroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14
    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre : Guyard

    1 media

    Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre : Guyard

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2573

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre...
  15. Résultat n°15
    Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs, alt. 850M. "Le nid des Merles" maison d'enfants à caractère sanitaire (reconnue publique) téléphone 1. Bron, J. Cellard.

    1 media

    Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs, alt. 850M. "Le nid des Merles" maison d'enfants à caractère sanitaire (reconnue publique) téléphone 1. Bron, J. Cellard.

    Cote

    7Fi1510

    • Contexte : 7Fi
    • Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs,...
  16. Résultat n°16
    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

    1 media

    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2586

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre...
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1174

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    129 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10960

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  19. Résultat n°19
    FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

    36 medias

    FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1793-1797

    Cote

    dioc/regcathnum/73, 14J219 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_reg_cath_num - Registres de catholicité numérisés
    • Registres de catholicité remis d'ancienneté par l'Evêché...
    • FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 129 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1175

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Décès.

    170 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4205

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  22. Résultat n°22
    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre : Patouillot

    1 media

    Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre : Patouillot

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2583

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre...
  23. Résultat n°23
    Décès.

    130 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4204

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  24. Résultat n°24

    Journal paroissial de Bonlieu et Le Frasnois

    Date

    1965-1973

    Cote

    Per306

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Journal paroissial de Bonlieu et Le Frasnois
  25. Résultat n°25
    Mariages, publications de mariage.

    187 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4201

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  26. Résultat n°26
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    114 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M201

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Clairvaux
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  27. Résultat n°27

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  28. Résultat n°28
    Naissances.

    187 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4199

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  29. Résultat n°29

    Matrice foncière, s.d. [1833].

    Cote

    3P1786

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1833].
  30. Résultat n°30

    Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W102

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Assainissement
    • Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  31. Résultat n°31
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    2 lots 313 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11031

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  33. Résultat n°33

    Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1890-1896. Dénombrement : tableaux, 1881-1896 ; classement spécial des étrangers, 1896 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1891 ; bordereaux de maison, feuilles de ménage, 1891-1896.

    Date

    1876-1901

    Cote

    5E491/10

    • Contexte : Archives communales déposées : FRASNOIS (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901....
  34. Résultat n°34
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1178

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1179

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    86 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11050

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FRASNOIS (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  37. Résultat n°37

    Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

    Date

    2004-2010

    Cote

    2683W/1-2683W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité...
    • Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Culture / Service départemental de l'architecture et du patrimoine

  38. Résultat n°38
    Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

    1 media

    Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2579

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frasnois (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  39. Résultat n°39
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1172

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40

    La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

    Date

    1910-1990

    Cote

    2286W13

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public