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  1. Résultat n°1

    1819-1899.

    Date

    1819-1899

    Cote

    5E537/69

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1819-1899.
  2. Résultat n°2

    Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.

    Date

    1861-1888

    Cote

    5E537/88

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861...
  3. Résultat n°3
    Ferté (La), tableau d'assemblage.

    1 media

    Ferté (La), tableau d'assemblage.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2410

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ferté (La), tableau d'assemblage.
  4. Résultat n°4

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 909.

    Date

    1913

    Cote

    3P1688

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 909.
  5. Résultat n°5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    205 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1827-1832

    Cote

    3E/4066

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FERTE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  6. Résultat n°6
    Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

    1 media

    Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

    Date

    1805

    Cote

    3Pplan6898

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
  7. Résultat n°7

    Ferté (la)

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6609/11

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Ferté (la)
  8. Résultat n°8
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    145 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 07 janvier 1761 et le 27 décembre 1792

    Cote

    5E537/5, 5E537/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  9. Résultat n°9

    Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.- Entretien, 1860 ; prolongement sur la gare, 1865. Chemins de grande communication N°9 de Salins à Pierre.- Contribution de plusieurs communes aux frais de construction et d'entretien, 1867 ; N°71 de Montbarrey à La Ferté.- Demandes individuelles d'alignement, 1901-1903.

    Date

    1860-1903

    Cote

    5E537/103

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.-...
  10. Résultat n°10

    Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation, 1878 et 1891-1892. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1932 ; procès-verbaux, 1907-1924 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1901-1921. Engagements quinquennaux, 1891-1892 et 1901-1939. Contrôles et listes nominatives, 1902-1913. Règlement de service, 1933.

    Date

    1860-1939

    Cote

    5E537/42

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation,...
  11. Résultat n°11

    Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.

    Date

    1843-1936

    Cote

    5E537/98

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau...
  12. Résultat n°12

    Restauration du cadastre.

    Date

    1857-1862

    Cote

    5E537/27

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Restauration du cadastre.
  13. Résultat n°13

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1821-1940

    Cote

    5E537/33

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  14. Résultat n°14

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P1682

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  15. Résultat n°15

    Aménagement : procès-verbaux.

    Date

    1824-1827

    Cote

    5E537/92

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Aménagement : procès-verbaux.
  16. Résultat n°16

    Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).

    Date

    1914-1917

    Cote

    5E537/46

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation,...
  17. Résultat n°17
    Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

    229 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

    Date

    1760-1792

    Cote

    3E/390

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FERTE (la)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
  18. Résultat n°18

    Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.

    Date

    1868

    Cote

    5E537/plan6

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1945 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1841-1893. Instructions, 1848 et 1855.

    Date

    1851-1945

    Cote

    5E537/65

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections...
  20. Résultat n°20

    Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.

    Date

    1858-1907

    Cote

    5E537/128

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Fabrique
    • Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre,...