Ferté (La), commune

1
1819-1899.

Date

1819-1899

Cote

5E537/69
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1819-1899.
2
Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.

Date

1861-1888

Cote

5E537/88
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices divers
- Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861...
3

1 media
Ferté (La), tableau d'assemblage.

Date

1810

Cote

3Pplan2410
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ferté (La), tableau d'assemblage.
4

205 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1827-1832

Cote

3E/4066
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FERTE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5

1 media
Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

Date

1805

Cote

3Pplan6898
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
6
Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/11
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
- Ferté (la)
7

145 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 07 janvier 1761 et le 27 décembre 1792

Cote

5E537/5, 5E537/2
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
8
Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.- Entretien, 1860 ; prolongement sur la gare, 1865. Chemins de grande communication N°9 de Salins à Pierre.- Contribution de plusieurs communes aux frais de construction et d'entretien, 1867 ; N°71 de Montbarrey à La Ferté.- Demandes individuelles d'alignement, 1901-1903.

Date

1860-1903

Cote

5E537/103
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Petite voirie
- Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.-...
9
Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation, 1878 et 1891-1892. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1932 ; procès-verbaux, 1907-1924 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1901-1921. Engagements quinquennaux, 1891-1892 et 1901-1939. Contrôles et listes nominatives, 1902-1913. Règlement de service, 1933.

Date

1860-1939

Cote

5E537/42
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation,...
10
Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.

Date

1843-1936

Cote

5E537/98
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie urbaine
- Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau...
11
Restauration du cadastre.

Date

1857-1862

Cote

5E537/27
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Restauration du cadastre.
12
Tableaux de recensement des classes.

Date

1821-1940

Cote

5E537/33
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Tableaux de recensement des classes.
13
Aménagement : procès-verbaux.

Date

1824-1827

Cote

5E537/92
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Aménagement : procès-verbaux.
14
Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).

Date

1914-1917

Cote

5E537/46
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation,...
15

229 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

Date

1760-1792

Cote

3E/390
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FERTE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
16
Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.

Date

1868

Cote

5E537/plan6
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie urbaine
- Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et...
17
Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1945 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1841-1893. Instructions, 1848 et 1855.

Date

1851-1945

Cote

5E537/65
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections...
18
Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.

Date

1858-1907

Cote

5E537/128
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Fabrique
- Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre,...
19
Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/10
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
- Ferté (la)
20
Etat de classement des chemins.

Date

1867

Cote

5E537/99
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Petite voirie
- Etat de classement des chemins.

Résultats de la recherche

1819-1899.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Ferté (La), tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Ferté (la)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Restauration du cadastre.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Tableaux de recensement des classes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Aménagement : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Ferté (la)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de classement des chemins.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)