Ferté (La), commune

1
1819-1899.

Date

1819-1899

Cote

5E537/69
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1819-1899.
2
Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.

Date

1861-1888

Cote

5E537/88
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices divers
- Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861...
3

1 media
Ferté (La), tableau d'assemblage.

Date

1810

Cote

3Pplan2410
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ferté (La), tableau d'assemblage.
4

205 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1827-1832

Cote

3E/4066
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FERTE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5

1 media
Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

Date

1805

Cote

3Pplan6898
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
6
Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/11
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
- Ferté (la)
7

145 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 07 janvier 1761 et le 27 décembre 1792

Cote

5E537/5, 5E537/2
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
8
Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.- Entretien, 1860 ; prolongement sur la gare, 1865. Chemins de grande communication N°9 de Salins à Pierre.- Contribution de plusieurs communes aux frais de construction et d'entretien, 1867 ; N°71 de Montbarrey à La Ferté.- Demandes individuelles d'alignement, 1901-1903.

Date

1860-1903

Cote

5E537/103
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Petite voirie
- Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.-...
9
Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation, 1878 et 1891-1892. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1932 ; procès-verbaux, 1907-1924 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1901-1921. Engagements quinquennaux, 1891-1892 et 1901-1939. Contrôles et listes nominatives, 1902-1913. Règlement de service, 1933.

Date

1860-1939

Cote

5E537/42
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation,...
10
Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.

Date

1843-1936

Cote

5E537/98
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie urbaine
- Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau...
11
Restauration du cadastre.

Date

1857-1862

Cote

5E537/27
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Restauration du cadastre.
12
Tableaux de recensement des classes.

Date

1821-1940

Cote

5E537/33
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Tableaux de recensement des classes.
13
Aménagement : procès-verbaux.

Date

1824-1827

Cote

5E537/92
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Aménagement : procès-verbaux.
14
Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).

Date

1914-1917

Cote

5E537/46
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation,...
15

229 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

Date

1760-1792

Cote

3E/390
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FERTE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
16
Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.

Date

1868

Cote

5E537/plan6
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie urbaine
- Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et...
17
Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1945 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1841-1893. Instructions, 1848 et 1855.

Date

1851-1945

Cote

5E537/65
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections...
18
Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.

Date

1858-1907

Cote

5E537/128
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Fabrique
- Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre,...
19
Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/10
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
- Ferté (la)
20
Etat de classement des chemins.

Date

1867

Cote

5E537/99
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Petite voirie
- Etat de classement des chemins.
21
8 novembre 1895 - 10 juin 1925.

Cote

5E537/10
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 8 novembre 1895 - 10 juin 1925.
22
Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire de La Ferté (Jura).

Auteur

GUYOT Stéphane

Cote

Br4911
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire...
23
Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de reconnaissance d'un enfant, 1806. Refus d'une demande de consentement de mariage, 1821. Actes de décès, provenant d'autres communes et d'autres départements, des personnes nées à La Ferté, 1860-1943.

Date

1806-1943

Cote

5E537/13
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de...
24

1 media
Ferté (La), section C, feuille 2.

Date

1810

Cote

3Pplan2419
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ferté (La), section C, feuille 2.
25
Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917. Recensement du bétail : listes individuelles, 1918 ; tableau récapitulatif communal, 1918 (incomplet).

Date

1917-1918

Cote

5E537/18
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917....
26

88 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 06 janvier 1747 et le 26 décembre 1760

Cote

5E537/4, 5E537/1
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
27
Lavoir public.- Construction.

Date

1902-1905

Cote

5E537/108
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Service des eaux, assainissement.
- Lavoir public.- Construction.
28
Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les fours, 1840 ; le stationnement des nomades, 1929.

Date

1835-1929

Cote

5E537/50
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les...
29

2 lots 389 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
30
Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux : Procès-verbaux, 1840-1870. Contrôle général, sans date (XIXème siècle).

Date

1840-1870

Cote

5E537/40
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde Nationale
- Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux :...
31

133 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1857

Cote

3E/4070
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FERTE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
32
Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux, 1850-1879 ; demandes individuelles d'alignement, 1875 et 1897. R.D. N°14 et chemin rural dit des Nues.- Constructions d'aqueducs, 1878.

Date

1850-1897

Cote

5E537/107
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Grande voirie
- Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux,...
33
Sinistres : états des pertes.

Date

1888-1936

Cote

5E537/21
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Sinistres : états des pertes.
34
Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900 et 1904 ; nominations de membres, 1897 et 1907-1922 ; listes des personnes admises, 1856-1860 et 1893-1922.

Date

1856-1922

Cote

5E537/118
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
35
Logement et cantonnement des troupes.

Date

1891

Cote

5E537/37
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Logement et cantonnement des troupes.
36

244 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1820-1826

Cote

3E/4065
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FERTE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
37

1 media
Ferté (La), section B, feuille 1.

Date

1814

Cote

3Pplan2414
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ferté (La), section B, feuille 1.
38
1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).

Cote

5E537/6
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).
39
Matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P1682
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
40
Accidents du travail.- Déclarations.

Date

1900-1906

Cote

5E537/117
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Accidents du travail.- Déclarations.

Résultats de la recherche

1819-1899.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Ferté (La), tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Ferté (la)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Restauration du cadastre.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Tableaux de recensement des classes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Aménagement : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Ferté (la)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de classement des chemins.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

8 novembre 1895 - 10 juin 1925.

Cote