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  1. Résultat n°1

    1819-1899.

    Date

    1819-1899

    Cote

    5E537/69

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1819-1899.
  2. Résultat n°2

    Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.

    Date

    1861-1888

    Cote

    5E537/88

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861...
  3. Résultat n°3
    Ferté (La), tableau d'assemblage.

    1 media

    Ferté (La), tableau d'assemblage.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2410

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ferté (La), tableau d'assemblage.
  4. Résultat n°4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    205 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1827-1832

    Cote

    3E/4066

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FERTE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  5. Résultat n°5
    Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

    1 media

    Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

    Date

    1805

    Cote

    3Pplan6898

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
  6. Résultat n°6

    Ferté (la)

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6609/11

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Ferté (la)
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    145 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 07 janvier 1761 et le 27 décembre 1792

    Cote

    5E537/5, 5E537/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  8. Résultat n°8

    Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.- Entretien, 1860 ; prolongement sur la gare, 1865. Chemins de grande communication N°9 de Salins à Pierre.- Contribution de plusieurs communes aux frais de construction et d'entretien, 1867 ; N°71 de Montbarrey à La Ferté.- Demandes individuelles d'alignement, 1901-1903.

    Date

    1860-1903

    Cote

    5E537/103

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.-...
  9. Résultat n°9

    Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation, 1878 et 1891-1892. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1932 ; procès-verbaux, 1907-1924 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1901-1921. Engagements quinquennaux, 1891-1892 et 1901-1939. Contrôles et listes nominatives, 1902-1913. Règlement de service, 1933.

    Date

    1860-1939

    Cote

    5E537/42

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation,...
  10. Résultat n°10

    Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.

    Date

    1843-1936

    Cote

    5E537/98

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau...
  11. Résultat n°11

    Restauration du cadastre.

    Date

    1857-1862

    Cote

    5E537/27

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Restauration du cadastre.
  12. Résultat n°12

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1821-1940

    Cote

    5E537/33

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  13. Résultat n°13

    Aménagement : procès-verbaux.

    Date

    1824-1827

    Cote

    5E537/92

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Aménagement : procès-verbaux.
  14. Résultat n°14

    Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).

    Date

    1914-1917

    Cote

    5E537/46

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation,...
  15. Résultat n°15
    Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

    229 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

    Date

    1760-1792

    Cote

    3E/390

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FERTE (la)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
  16. Résultat n°16

    Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.

    Date

    1868

    Cote

    5E537/plan6

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et...
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1945 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1841-1893. Instructions, 1848 et 1855.

    Date

    1851-1945

    Cote

    5E537/65

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections...
  18. Résultat n°18

    Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.

    Date

    1858-1907

    Cote

    5E537/128

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Fabrique
    • Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre,...
  19. Résultat n°19

    Ferté (la)

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6609/10

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Ferté (la)
  20. Résultat n°20

    Etat de classement des chemins.

    Date

    1867

    Cote

    5E537/99

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Petite voirie
    • Etat de classement des chemins.
  21. Résultat n°21

    8 novembre 1895 - 10 juin 1925.

    Cote

    5E537/10

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 8 novembre 1895 - 10 juin 1925.
  22. Résultat n°22

    Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire de La Ferté (Jura).

    Auteur

    GUYOT Stéphane

    Cote

    Br4911

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire...
  23. Résultat n°23

    Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de reconnaissance d'un enfant, 1806. Refus d'une demande de consentement de mariage, 1821. Actes de décès, provenant d'autres communes et d'autres départements, des personnes nées à La Ferté, 1860-1943.

    Date

    1806-1943

    Cote

    5E537/13

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de...
  24. Résultat n°24
    Ferté (La), section C, feuille 2.

    1 media

    Ferté (La), section C, feuille 2.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2419

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ferté (La), section C, feuille 2.
  25. Résultat n°25

    Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917. Recensement du bétail : listes individuelles, 1918 ; tableau récapitulatif communal, 1918 (incomplet).

    Date

    1917-1918

    Cote

    5E537/18

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917....
  26. Résultat n°26
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    88 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 06 janvier 1747 et le 26 décembre 1760

    Cote

    5E537/4, 5E537/1

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  27. Résultat n°27

    Lavoir public.- Construction.

    Date

    1902-1905

    Cote

    5E537/108

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Service des eaux, assainissement.
    • Lavoir public.- Construction.
  28. Résultat n°28

    Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les fours, 1840 ; le stationnement des nomades, 1929.

    Date

    1835-1929

    Cote

    5E537/50

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les...
  29. Résultat n°29
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  30. Résultat n°30

    Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux : Procès-verbaux, 1840-1870. Contrôle général, sans date (XIXème siècle).

    Date

    1840-1870

    Cote

    5E537/40

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde Nationale
    • Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux :...
  31. Résultat n°31
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    133 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1857

    Cote

    3E/4070

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FERTE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  32. Résultat n°32

    Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux, 1850-1879 ; demandes individuelles d'alignement, 1875 et 1897. R.D. N°14 et chemin rural dit des Nues.- Constructions d'aqueducs, 1878.

    Date

    1850-1897

    Cote

    5E537/107

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Grande voirie
    • Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux,...
  33. Résultat n°33

    Sinistres : états des pertes.

    Date

    1888-1936

    Cote

    5E537/21

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Sinistres : états des pertes.
  34. Résultat n°34

    Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900 et 1904 ; nominations de membres, 1897 et 1907-1922 ; listes des personnes admises, 1856-1860 et 1893-1922.

    Date

    1856-1922

    Cote

    5E537/118

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
  35. Résultat n°35

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1891

    Cote

    5E537/37

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes.
  36. Résultat n°36
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    244 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1820-1826

    Cote

    3E/4065

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FERTE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  37. Résultat n°37
    Ferté (La), section B, feuille 1.

    1 media

    Ferté (La), section B, feuille 1.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan2414

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ferté (La), section B, feuille 1.
  38. Résultat n°38

    1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).

    Cote

    5E537/6

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).
  39. Résultat n°39

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P1682

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  40. Résultat n°40

    Accidents du travail.- Déclarations.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5E537/117

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail.- Déclarations.