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214 résultats

Résultats de la recherche

1

1819-1899.

Date

1819-1899

Cote

5E537/69

2

Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.

Date

1861-1888

Cote

5E537/88

3
Ferté (La), tableau d'assemblage.

1 media

Ferté (La), tableau d'assemblage.

Date

1810

Cote

3Pplan2410

4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

205 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1827-1832

Cote

3E/4066

5
Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

1 media

Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

Date

1805

Cote

3Pplan6898

6

Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/11

7
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

145 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 07 janvier 1761 et le 27 décembre 1792

Cote

5E537/5, 5E537/2

8

Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.- Entretien, 1860 ; prolongement sur la gare, 1865. Chemins de grande communication N°9 de Salins à Pierre.- Contribution de plusieurs communes aux frais de construction et d'entretien, 1867 ; N°71 de Montbarrey à La Ferté.- Demandes individuelles d'alignement, 1901-1903.

Date

1860-1903

Cote

5E537/103

9

Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation, 1878 et 1891-1892. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1932 ; procès-verbaux, 1907-1924 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1901-1921. Engagements quinquennaux, 1891-1892 et 1901-1939. Contrôles et listes nominatives, 1902-1913. Règlement de service, 1933.

Date

1860-1939

Cote

5E537/42

10

Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.

Date

1843-1936

Cote

5E537/98

11

Restauration du cadastre.

Date

1857-1862

Cote

5E537/27

12

Tableaux de recensement des classes.

Date

1821-1940

Cote

5E537/33

13

Aménagement : procès-verbaux.

Date

1824-1827

Cote

5E537/92

14

Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).

Date

1914-1917

Cote

5E537/46

15
Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

229 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

Date

1760-1792

Cote

3E/390

16

Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.

Date

1868

Cote

5E537/plan6

17

Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1945 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1841-1893. Instructions, 1848 et 1855.

Date

1851-1945

Cote

5E537/65

18

Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.

Date

1858-1907

Cote

5E537/128

19

Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/10

20

Etat de classement des chemins.

Date

1867

Cote

5E537/99