Falletans, commune

1
Quitus du Conseil de Préfecture.

Date

1869-1928

Cote

5E598/73
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Quitus du Conseil de Préfecture.
2
Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

Date

1867-1926

Cote

5E598/101
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Exploitation
- Coupes affouagères.
- Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation...
3
Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

Date

1932

Cote

5E598/94
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Propriété et aménagement
- Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie...
4
Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].

Date

1913

Cote

3P1668
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Falletans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].
5
Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.

Date

1903-1919

Cote

5E598/124
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Adduction d'eau, assainissement
- Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation...
6
Élections municipales, an IX-1865.

Date

1800-1865

Cote

5E598/63
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Listes électorales, listes d'émargement et procès-verbaux.
- Élections municipales, an IX-1865.
7

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
8
Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.

Date

1882-1909

Cote

5E598/74
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.
9

125 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

Date

1706-1736

Cote

5E598/2
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12...
10

16 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

Date

1789-1792

Cote

5E598/9
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Falletans
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre...
11

312 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

Date

1804-1812

Cote

3E/4043
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FALLETANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
12
Sinistres agricoles.- Déclarations.

Date

1892-1924

Cote

5E598/35
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Agriculture
- Sinistres agricoles.- Déclarations.
13
an XIV-1848.

Date

1805-1848

Cote

5E598/38
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes.
- Rôles nominatifs.
- an XIV-1848.
14

38 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

Date

1755-1761

Cote

5E598/6
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Falletans
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25...
15
Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.

Date

1869-1900

Cote

5E598/103
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois (série N)
- Bois
- Exploitation
- Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et...
16

48 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

1783-1789

Cote

5E598/8
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27...
17
Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/8
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Falletans
18
Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs entre les communes de Falletans et Baverans : plan des lieux d'après le cadastre, s.d. [environ 1836]. Plan et procès-verbal de délimitation du hameau de Gros-Buisson, commune de Rochefort, dont les habitants demandent le rattachement à la commune de Falletans. 1817, s.d. [1836]

Date

1817-1836

Cote

5E598/22
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs...
19
Répartiteurs.- Nominations.

Date

1884

Cote

5E598/37
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Impôts directs
- Répartiteurs.- Nominations.
20
Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

Date

Entre le 1er janvier 1807 et le 31 décembre 1866

Cote

5E598/111
- Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Travaux aux chemins vicinaux.
- Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

Résultats de la recherche

Quitus du Conseil de Préfecture.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Élections municipales, an IX-1865.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Sinistres agricoles.- Déclarations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

an XIV-1848.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Falletans

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Répartiteurs.- Nominations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS