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  1. Résultat n°1

    Quitus du Conseil de Préfecture.

    Date

    1869-1928

    Cote

    5E598/73

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Quitus du Conseil de Préfecture.
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

    Date

    1867-1926

    Cote

    5E598/101

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Bois
    • Exploitation
    • Coupes affouagères.
    • Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation...
  3. Résultat n°3

    Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

    Date

    1932

    Cote

    5E598/94

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Bois
    • Propriété et aménagement
    • Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie...
  4. Résultat n°4

    Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].

    Date

    1913

    Cote

    3P1668

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Falletans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].
  5. Résultat n°5

    Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.

    Date

    1903-1919

    Cote

    5E598/124

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Adduction d'eau, assainissement
    • Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation...
  6. Résultat n°6

    Élections municipales, an IX-1865.

    Date

    1800-1865

    Cote

    5E598/63

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes électorales, listes d'émargement et procès-verbaux.
    • Élections municipales, an IX-1865.
  7. Résultat n°7
    Etat de sections.

    105 medias

    Etat de sections.

    Date

    1837

    Cote

    3P1664

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Falletans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 106 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1321

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9

    Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.

    Date

    1882-1909

    Cote

    5E598/74

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.
  10. Résultat n°10
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

    125 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

    Date

    1706-1736

    Cote

    5E598/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12...
  11. Résultat n°11
    Falletans, section B, le Temple, feuille 1.géomètre : Guyon

    1 media

    Falletans, section B, le Temple, feuille 1.géomètre : Guyon

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2392

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Falletans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Falletans, section B, le Temple, feuille 1.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

    16 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

    Date

    1789-1792

    Cote

    5E598/9

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre...
  13. Résultat n°13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

    312 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

    Date

    1804-1812

    Cote

    3E/4043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  14. Résultat n°14

    Sinistres agricoles.- Déclarations.

    Date

    1892-1924

    Cote

    5E598/35

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles.- Déclarations.
  15. Résultat n°15

    an XIV-1848.

    Date

    1805-1848

    Cote

    5E598/38

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
    • Rôles nominatifs.
    • an XIV-1848.
  16. Résultat n°16
    Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

    38 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

    Date

    1755-1761

    Cote

    5E598/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25...
  17. Résultat n°17

    Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.

    Date

    1869-1900

    Cote

    5E598/103

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Bois
    • Exploitation
    • Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et...
  18. Résultat n°18
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

    48 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

    Date

    1783-1789

    Cote

    5E598/8

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27...
  19. Résultat n°19

    Falletans

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6745/8

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Falletans
  20. Résultat n°20

    Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs entre les communes de Falletans et Baverans : plan des lieux d'après le cadastre, s.d. [environ 1836]. Plan et procès-verbal de délimitation du hameau de Gros-Buisson, commune de Rochefort, dont les habitants demandent le rattachement à la commune de Falletans. 1817, s.d. [1836]

    Date

    1817-1836

    Cote

    5E598/22

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs...