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238 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Quitus du Conseil de Préfecture.
Cote
5E598/73
 Date
1869-1928
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Quitus du Conseil de Préfecture.
2

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.
Cote
5E598/101
 Date
1867-1926
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois (série N)
  • Bois
  • Exploitation
  • Coupes affouagères.
  • Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation...
3

Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).
Cote
5E598/94
 Date
1932
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois (série N)
  • Bois
  • Propriété et aménagement
  • Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie...
4

Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].
Cote
3P1668
 Date
1913
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Falletans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].
5

Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.
Cote
5E598/124
 Date
1903-1919
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Adduction d'eau, assainissement
  • Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation...
6

Élections municipales, an IX-1865.
Cote
5E598/63
 Date
1800-1865
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Listes électorales, listes d'émargement et procès-verbaux.
  • Élections municipales, an IX-1865.
7
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1321
 Date
1863-1872
 Lieu
Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Rochefort
  • Tables décennales.
8

Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.
Cote
5E598/74
 Date
1882-1909
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.
9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

125 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.
Cote
5E598/2
 Date
1706-1736
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12...
10
Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

16 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.
Cote
5E598/9
 Date
1789-1792
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Falletans
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre...
11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

312 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.
Cote
3E/4043
 Date
1804-1812
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FALLETANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
12

Sinistres agricoles.- Déclarations.
Cote
5E598/35
 Date
1892-1924
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Sinistres agricoles.- Déclarations.
13

an XIV-1848.
Cote
5E598/38
 Date
1805-1848
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions, administrations financières (série G)
  • Impôts directs
  • Rôles d'impositions des contributions directes.
  • Rôles nominatifs.
  • an XIV-1848.
14
Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

38 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.
Cote
5E598/6
 Date
1755-1761
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Falletans
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25...
15

Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.
Cote
5E598/103
 Date
1869-1900
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois (série N)
  • Bois
  • Exploitation
  • Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et...
16
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

48 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.
Cote
5E598/8
 Date
1783-1789
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27...
17

Falletans
Cote
3Pplan6745/8
 Date
1836
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Rochefort-sur-Nenon
  • Falletans
18

Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs entre les communes de Falletans et Baverans : plan des lieux d'après le cadastre, s.d. [environ 1836]. Plan et procès-verbal de délimitation du hameau de Gros-Buisson, commune de Rochefort, dont les habitants demandent le rattachement à la commune de Falletans. 1817, s.d. [1836]
Cote
5E598/22
 Date
1817-1836
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs...
19

Répartiteurs.- Nominations.
Cote
5E598/37
 Date
1884
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions, administrations financières (série G)
  • Impôts directs
  • Répartiteurs.- Nominations.
20

Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.
Cote
5E598/111
 Date
Entre le 1er janvier 1807 et le 31 décembre 1866
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Travaux aux chemins vicinaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.