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Résultat n°1

Quitus du Conseil de Préfecture.

Date

1869-1928

Cote

5E598/73

Résultat n°2

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

Date

1867-1926

Cote

5E598/101

Résultat n°3

Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

Date

1932

Cote

5E598/94

Résultat n°4

Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].

Date

1913

Cote

3P1668

Résultat n°5

Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.

Date

1903-1919

Cote

5E598/124

Résultat n°6

Élections municipales, an IX-1865.

Date

1800-1865

Cote

5E598/63

Résultat n°7
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321

Résultat n°8

Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.

Date

1882-1909

Cote

5E598/74

Résultat n°9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

125 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

Date

1706-1736

Cote

5E598/2

Résultat n°10
Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

16 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

Date

1789-1792

Cote

5E598/9

Résultat n°11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

312 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

Date

1804-1812

Cote

3E/4043

Résultat n°12

Sinistres agricoles.- Déclarations.

Date

1892-1924

Cote

5E598/35

Résultat n°13

an XIV-1848.

Date

1805-1848

Cote

5E598/38

Résultat n°14
Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

38 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

Date

1755-1761

Cote

5E598/6

Résultat n°15

Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.

Date

1869-1900

Cote

5E598/103

Résultat n°16
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

48 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

1783-1789

Cote

5E598/8

Résultat n°17

Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/8

Résultat n°18

Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs entre les communes de Falletans et Baverans : plan des lieux d'après le cadastre, s.d. [environ 1836]. Plan et procès-verbal de délimitation du hameau de Gros-Buisson, commune de Rochefort, dont les habitants demandent le rattachement à la commune de Falletans. 1817, s.d. [1836]

Date

1817-1836

Cote

5E598/22

Résultat n°19

Répartiteurs.- Nominations.

Date

1884

Cote

5E598/37

Résultat n°20

Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

Date

Entre le 1er janvier 1807 et le 31 décembre 1866

Cote

5E598/111